En direct du Conseil Municipal - mardi 29 septembre 2020
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbaux des séances des vendredis 3 et 10 juillet et du jeudi 23 juillet 2020
Présentation de la situation sur la COVID 19
Sécurité : état des lieux et point d'étape
D-2020/183 : Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de longue durée.
D-2020/184 : Subvention exceptionnelle pour les populations touchées par la double explosion survenue, le 4 août 2020, sur le port de Beyrouth (Liban). Autorisation. Décision
D-2020/185 : Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Décision
D-2020/186 : Représentation des Elus au sein d'organismes divers et des écoles. 3ème partie
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2020/187 : Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World Impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Autorisation - Signature
D-2020/188 : Création et composition de la Commission de contrôle. Décision
D-2020/189 : Commission communale des impôts directs
D-2020/190 : Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.
D-2020/191 : Société Anonyme d'Economie Mixte InCité. Emprunt de 3 680 000 € contracté auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels. Suspension du paiement de deux échéances. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100 %. Autorisation
D-2020/192 : Appel à projets Alimentation, Santé et Climat 2020. Attribution de subventions aux associations lauréates. Autorisation. Signature
D-2020/193 : Musée des Beaux-Arts. Mécénat financier de la Société des Châteaux Langoa et Léoville Barton Année 2020. Mécénat en nature de la Société La Cave Utile Années 2020 à 2022. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/194 : Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal et le Yndo Hôtel. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/195 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier avec Wine and co. Autorisation. Décision.
D-2020/196 : Avenant pour l'adhésion de la ville de Bègles aux conventions de groupements de commandes en cours. Autorisation
D-2020/197 : Fonds d'investissement des quartiers 2020 - subvention d'équipements
D-2020/198 : Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
DELEGATION DE Madame Emmanuelle AJON
D-2020/199 : Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM 1001 VIES HABITAT. Programme de 99 logements PLUS/PLAI 13-17-19-21 rue Leybardie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/200 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.3a tranche 1. Programme de 31 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/201 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.3a tranche 1 bis. Programme de 38 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/202 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.4 « Hyperion ». Programme de 28 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/203 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée la SA d'HLM MÉSOLIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlots DFau1 - DF3. Programme de 51 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/204 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.4 « Hyperion ». Programme de 28 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/205 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlot ED 1.1. Programme de 53 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/206 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 29 logements Tour Wilson, 304 boulevard du Président Wilson à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/207 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux -Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants - Autorisation.
D-2020/208 : Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2020/209 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2020/210 : « Mon Energie Bordeaux Métropole » - Participation de la Ville de Bordeaux au dispositif pour une 4e année.
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2020/211 : Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation
D-2020/212 : A'urba. Subvention de fonctionnement 2020. Convention. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2020/213 : Attribution de subventions en faveur des associations - Fonds de Soutien Exceptionnel COVID- 19 - 2020 - Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE monsieur Didier JEANJEAN
D-2020/214 : Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Convention de transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public. Convention d'occupation transitoire au profit de la Région Nouvelle Aquitaine.Signature
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2020/215 : Bordeaux Brazza. Réseau de chaleur urbain en rive droite. Cession au profit de Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée AD 148 pour un forage. Décision. Autorisation
D-2020/216 : Bordeaux, 62 rue Laseppe. Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées OX232 et OX234, issue de la parcelle OX226. Décision. Autorisation.
D-2020/217 : Modalités d'accueil des stagiaires gratifiés et déroulement des stages - Décision. Autorisation
D-2020/218 : Cimetière Bordeaux-Nord. Détermination de terrain destiné à l'attribution de concessions temporaires. Autorisation.
D-2020/219 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2019 et le 31 décembre 2019. Information.
D-2020/220 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2020-111 du 10 juillet 2020. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information.
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2020/221 : Accompagnement des clubs sportifs. Attribution de subventions d'aide à l'investissement.
D-2020/222 : Animations sportives. Printemps / Eté 2020. Subventions. Autorisation de signature.
D-2020/223 : « Objectif savoir-nager » Bordeaux Maritime, Aubiers, Grand Parc. Information. Autorisation
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2020/224 : Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
D-2020/225 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association-Ecole Albert Le Grand
D-2020/226 : Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
D-2020/227 : Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2020/228 : Opération “Je relève le défi 2020”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
D-2020/229 : Séjours été 2020. Participation financière de la Ville. Autorisation
D-2020/230 : Ecoles élémentaires - séjours scolaires - liste des classes pour les séjours automne 2020
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2020/231 : Musée d'Aquitaine. Projet scientifique et culturel. Approbation.
D-2020/232 : Musée d'Aquitaine. Convention avec l'association Regard 9. Autorisation. Signature.
D-2020/233 : Musée d'Aquitaine. Tarifs de mise à disposition d'expositions de photographies de Félix Arnaudin. Autorisation.
D-2020/234 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec Hunting Town. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/235 : Musée des beaux arts de Bordeaux - Convention de partenariat avec le Musée du Louvre pour l'organisation des deux expositions de la « SAISON BRITANNIQUE ». Modification. Avenant N°1
D-2020/236 : Musée des Beaux-Arts. Convention de partenariat avec le Bristol Museum and Art Gallery dans le cadre de l'exposition. « Absolutely Bizarre. La drôle d'histoire de l'Ecole de Bristol, 1810 - 1840 » MODIFICATION.AVENANT N°1
D-2020/237 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Avenant n°1. Convention Gares & Connexions. Signature
D-2020/238 : CAPC musée d'art contemporain. Label Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National. Subvention. Demande. Autorisation.
D-2020/239 : Subvention au bénéfice de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ebabx- école supérieure des beaux arts de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/240 : Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Autorisation. Signature. Encaissement.
D-2020/241 : Bibliothèque de Bordeaux. Cinquantenaire de la mort de François Mauriac. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.
D-2020/242 : Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des bibliothèques. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation. Signature.
D-2020/243 : Bibliothèque de Bordeaux - Don de Madame Alice Mayoux - Autorisation - Signature
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2020/244 : Subvention de la maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2020/245 : Lutte contre les discriminations. Appel à projets. Semaine de la mémoire 2020. Adoption. Autorisation.
D-2020/246 : Lutte contre les discriminations. Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2020/247 : Convention d'objectifs et de financement prestation service ordinaire 2019-2022. Lieu d'Accueil Enfants-Parents.
D-2020/248 : Exploitation d'une structure d'accueil petite enfance. Montgolfier. Délégation de service public. Abandon de procédure
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2020/249 : Grille tarifaire des activités de loisirs et de détente. Modification. Décision. Autorisation
D-2020/250 : Réseau francophone des villes amies des aînés. Renouvellement de l'adhésion. Représentation de la Ville de Bordeaux aux diverses instances. Signature de la charte du RFVAA. Décision. Autorisation
D-2020/251 : Soutien des actions de promotion de la santé. Partenariat Etablissement Français du Sang de Nouvelle - Aquitaine, l'Association pour le Don de Sang Bénévole de Bordeaux et environs et l'Union Départementale pour le Don de Sang Bénévole de Gironde. Décision
D-2020/252 : Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la Santé Mentale
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2020/253 : Exonération et suspension de redevances IBAIA CAFE
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