Séance du mardi 29 septembre 2020
Rechercher : 
- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Adoption des procès-verbaux des séances des 4, 15 et 27 juillet 2020
2 - Modification de la délibération n° DL/20/21 du Conseil municipal du 15 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de l'Institut médico-social - Maison de Retraite Lumières d'Automne
3 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) créée par l'EPT Plaine Commune
4 - Attribution d'une rémunération maximum annuelle aux conseillers municipaux mandatés pour représenter la commune au sein du Conseil d'administration de la Semiso
5 - Avis du Conseil municipal dans le cadre de la demande de remise gracieuse émise par une ancienne régisseuse de la ville
6 - Approbation de la convention de mandat à conclure avec la société BEEGIFT pour mettre en oeuvre le dispositif de soutien municipal au commerce audonien de proximité
7 - Attribution de bourses communales en faveur des Audoniens poursuivant leurs études dans un établissement supérieur public au titre de l'année scolaire 2020-2021
8 - Attribution de prix aux jeunes diplômés de l'enseignement secondaire et de l'enseignement supérieur domiciliés à Saint-Ouen-sur-Seine pour l'année scolaire 2020
9 - Délégation de service public au CAFAC pour la gestion de l'Espace 1789 - Rapport d'activité et comptes 2019 - Participation financière de la commune au titre de l'exercice 2020
10 - Adoption de la convention d'intervention et de son avenant technique "concert 2020" à intervenir avec l'association Banlieues Bleues dans le cadre de l'organisation de la 37ème édition du festival de jazz "Banlieues Bleues" au titre de l'année 2020
11 - Conventions d'objectifs et de financement PSU à intervenir avec la CAF pour les EAJE Monmousseau, Françoise Dolto et la Maison petite enfance Ottino
12 - Convention d'objectifs et de financement  N° 19-216PE à intervenir avec la CAF : ' Publics et territoires ' Axe 1 : Renforcer l'accueil des enfants en situation de handicap dans les EAJE
13 - Convention d'objectifs et de financement  N° 19-253PE à intervenir avec la CAF : ' Publics et territoires ' Axe 2 : Accès des familles fragilisées aux modes d'accueil de la petite enfance
14 - Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement n°16-314 à intervenir avec la CAF pour le Relais Assistants Maternels Rosiers
15 - Adhésion à l'association Sites & Cités remarquables de France et désignation d'un représentant de la ville au sein des instances de l'association
16 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre l'Université Paris Descartes, l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine relative à l'accueil d'étudiants en 6ème année en odontologie pour un stage clinique au sein des centres municipaux de santé
17 - Convention de subventionnement à intervenir avec l'Agence régionale de santé d'Île-de-France visant à soutenir les centres de santé dans la réalisation du programme d'actions en matière de dépistage de la rétinopathie diabétique au titre du Fonds d'intervention régional (FIR) au titre de l'année 2020
18 - Convention à intervenir avec le Réseau des Acheteurs Hospitaliers pour la mise à disposition de marchés ayant pour objet l'acquisition d'une sonde cardiaque pour l'appareil d'échographie du Centre municipal de santé Henri Barbusse
19 - Convention de subventionnement à intervenir au titre du Fonds d'intervention régional (FIR), à intervenir avec l'Agence régionale de santé d'Île-de-France visant à soutenir les centres municipaux de santé dans l'organisation Covid-19
20 - Convention de subventionnement pluri-annuelle 2020-2022 à intervenir entre l'Agence régionale de santé d'Île-de-France et la ville sur les écrans et la nutrition
21 - Convention de subventionnement 2020 à intervenir entre l'Agence régionale de santé d'Île-de-France et la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine sur le PASS ambulatoire
22 - Convention pluri-annuelle à intervenir entre l'Etat représenté par la préfecture de la Seine-Saint-Denis et la ville afin de fixer les conditions de la mise en oeuvre du dispositif ASV  correspondant à une dynamique de santé publique sur le territoire
23 - Convention de partenariat à intervenir avec l'association Cultures du Coeur 93 au titre de l'année 2020
24 - Transfert de la compétence de location de vélos en libre service et adhésion à la compétence optionnelle "Velib'" du Syndicat mixte Autolib' et Velib' Métropole
25 - Conventions de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la ville de Saint-Ouen-sur-Seine et divers opérateurs
26 - Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : Approbation du déclassement du domaine public et du transfert de propriété de parties des rues Nicolau et Jean Martin au profit de la SOLIDEO
27 - Zac Village Olympique et Paralympique : Approbation de la convention de subventionnement entre la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine et la SOLIDEO pour la réalisation des études et travaux portant sur le groupe scolaire de 17 classes, situé sur le territoire de Saint-Ouen-sur-Seine et désignation des représentants de la commune au jury dans la procédure de marché global de performance y afférent
28 - Zac Village Olympique et Paralympique : Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine et la SOLIDEO pour la réalisation des études et travaux portant sur la grande nef et la piste d'athlétisme de l'île-des-Vannes
29 - Présentation du plan de formation du personnel municipal au titre de l'année 2020
30 - Convention d'objectifs et de moyens à intervenir avec le Comité d'action sociale et culturelle (CASC) des fonctionnaires territoriaux et agents de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2020
31 - Etat des effectifs budgétaires de la commune
32 - État des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
- Questions diverses