En direct du Conseil Municipal - jeudi 23 juillet 2020
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE 
D-2020/112 - Election des membres de la commission d'appel d'offres
D-2020/113 - Election des membres de la commission de concession
D-2020/114 - Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'administration du CCAS.
D-2020/115 - Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour sièger au Conseil d'Administration du CCAS.
D-2020/116 - Création de commissions permanentes du Conseil Municipal.
D-2020/117 - Médiateur. Prolongation.
D-2020/118 - Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 2ème partie
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2020/119 - Compte administratif du Maire pour l'exercice 2019. Approbation
D-2020/120 - Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2019. Avis
D-2020/121 - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2019. Approbation
D-2020/122 - Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision.
D-2020/123 - Exercice 2020 - Budget supplémentaire
D-2020/124 - Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
D-2020/125 - Fonds d'Investissement des quartiers - Subvention d'équipements
D-2020/126 - Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2020. Décision.Autorisation
D-2020/127 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement de commandes proposé par Bordeaux Métropole pour le recours aux services d'une plateforme de dons dans le cadre du mécénat.
D-2020/128 - Mesures exceptionnelles d'exonération de la redevance de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Emmanuelle AJON
D-2020/129 Aides à l'Amélioration du parc privé. Subventions de la Ville aux propriétaires réalisant des travaux. Autorisation.
D-2020/130 - Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2020/131 - Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot A7. Programme de 20 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/132 - Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS . Secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot D1. Programme de 35 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Bernard-Louis BLANC
D-2020/133 - Aide à la création de structures de logements spécifiques. Opération réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique -ZAC Garonne Eiffel à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlot ED 1.1.Centre d'accueil et d'urgence de 45 logements pour 90 places. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/134 - PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/135 - Programme d'intérêt général métropolitain. « Le réseau de la réhabilitation » 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/136 - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2019 - Approbation
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2020/137 - Attribution de subventions en faveur des associations - Fonds de Soutien Exceptionnel 2020 COVID-19 - Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2020/138 - Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association "Ruchers école des sources" pour la gestion et l'animation du rucher situé au Parc Bordelais
D-2020/139 - Evaluation environnementale de l'Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) du Parc des Jalles - Avis de la ville de Bordeaux
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2020/140 - Indemnités de fonction des Elus municipaux. Décision. Autorisation
D-2020/141 - Constitution des groupes d'Elus - Participation de la Mairie de Bordeaux à leur fonctionnement - Décision - Autorisation
D-2020/142 - Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2020/2021
D-2020/143 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP). Mise à jour. Décision. Autorisation
D-2020/144 - Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie Covid-19. Décision.Autorisation
D-2020/145 - Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs -Décision. Autorisation
D-2020/146 - Concessions de logement - Actualisation
D-2020/147 - Mise en place et harmonisation des astreintes au sein des établissements culturels et de la Direction générale. Décision. Autorisation
D-2020/148 - Constitution d'un groupement de commandes dédié à l'achat de titres restaurants et de chèques d'accompagnement personnalisés - Convention constitutive - Décision - Autorisation
D-2020/149 - Direction des archives de Bordeaux Métropole. Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la Ville de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation
D-2020/150 - Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 3 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux.
D-2020/151 - Remise gracieuse. Autorisation. Décision
D-2020/152 - Cimetière de la Chartreuse. Création d'un columbarium, d'un espace de dispersion de cendres et d'une stèle ou monument du souvenir. Décision. Autorisation.
D-2020/153 - Délégation permanente du Conseil Municipal de Bordeaux à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2020/154 - Règlement de l'interclasse et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
D-2020/155 - Scission de l'école primaire Albert Schweitzer et création des écoles maternelle et élémentaire Albert Schweitzer
D-2020/156 - Convention de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole de l'école maternelle Pierre Trebod. Autorisation. Signature.
D-2020/157 - Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2019. Autorisation. Décision
D-2020/158 - Attribution d'une aide en faveur du Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle Aquitaine (CRIJNA). Subvention 2020. Adoption. Autorisation
D-2020/159 - Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2020. Adoption. Autorisation. Signature. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2020/160 - Bibliothèque de Bordeaux. Compagnonnage d'auteur. Demande de subvention. Autorisation. Signature.
D-2020/161 - Bibliothèque de Bordeaux. Cinquantenaire de la mort de François Mauriac. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.
D-2020/162 - Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
D-2020/163 - Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des bibliothèques. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation. Signature.
D-2020/164 - Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2020/2021. Autorisation. Décision
D-2020/165 - Musée d'Aquitaine. Convention de prêt de l'exposition itinérante "Hugo Pratt, lignes d'horizon". Autorisation. Signature.
D-2020/166 - Musée d'Aquitaine. Dépôt de moulages de plâtres de l'Université Bordeaux-Montaigne. Avenant. Autorisation. Signature.
D-2020/167 - Musée d'Aquitaine. Partenariat avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/168 - Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.
D-2020/169 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Demande de subvention. DRAC Nouvelle Aquitaine. Un designer au lycée. Autorisation. Signature.
D-2020/170 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Playground, le design des sneakers .Société Marty Sports. Château Lafite Rothschild. Crazylace-Mouries. Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique. Mécénats. Avenant. Conventions. Autorisations. Gratuité. Signature.
D-2020/171 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Partenariat avec l'association Cultures du coeur Gironde. Entrées gratuites. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/172 - CAPC musée d'art contemporain. Catalogue Beau Geste Press. Contrat de diffusion avec les Presses du Réel. Répartition des stocks. Autorisation. Signature
D-2020/173 - CAPC musée d'art contemporain. Demande de labellisation «Centre d'art contemporain d'intérêt national». Autorisation.
D-2020/174 - Jardin Botanique. Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Botalista. Cotisation. Autorisation.
D-2020/175 - Convention de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux et de l'exposition Afrique Savane Sauvage.
D-2020/176 - Legs au bénéfice des musées de la Ville de Bordeaux de Monsieur Robert Coustet. Autorisation
D-2020/177 - Ouverture au public des ateliers de l'association ZEBRA3. Participation financière de la Ville. Subvention d'investissement. Autorisation. Signature.
D-2020/178 - Subvention d'investissement au bénéfice de l'association FRAC Nouvelle-Aquitaine MECA. Convention. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2020/179 - Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°4 à la convention du 8 septembre 2017. Signature.
D-2020/180 - Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.
D-2020/181 - Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2020. Décision. Autorisation.
D-2020/182 - Tarification sorties à la journée 2020. Décision. Autorisation d'encaissement
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