Séance du mercredi 15 juillet 2020
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- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Désignation des représentants au sein du Syndicat pour la restauration collective (SYREC)
2 - Désignation des représentants au sein du Conseil syndical du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
3 - Désignation des représentants au sein du Syndicat intercommunal à vocation unique Centre local d'information et de coordination Clichy / Saint-Ouen (CLIC)
4 - Désignation des représentants au sein du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF)
5 - Désignation des représentants au sein du Comité syndical du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
6 - Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
7 - Désignation du représentant au sein du Comité stratégique de la Société du Grand Paris
8 - Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission consultative de l'énergie créée par la Métropole du Grand Paris
9 - Désignation des représentants à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) entre la Métropole du Grand Paris (MGP) et ses communes membres
10 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de SEQUANO AMENAGEMENT
11 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Société d'économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO)
12 - Désignation des représentants au sein du Groupement d'intérêt public (GIP) Maximilien
13 - Désignation des représentants au sein de la conférence de l'Entente Arc en Seine
14 - Désignation des représentants au sein de l'Institut médico-social Maison de retraite Lumières d'Automne
15 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association de gestion de l'Institut médico-éducatif Ambroise Croizat (IME)
16 - Désignation des représentants au sein du Comité d'action sociale et culturelle (CASC)
17 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles maternelles et élémentaires de Saint-Ouen-sur-Seine
18 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d'administration des collèges et des lycées de Saint-Ouen-sur-Seine
19 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Régie de stationnement de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine
20 - Désignation du représentant au sein du Conseil de discipline de recours d'Île-de-France
21 - Désignation du représentant de la commune en qualité de correspondant défense
22 - Désignation des représentants au sein de la Commission de suivi du site (CSS) de la TIRU de Saint-Ouen-sur-Seine
23 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission de règlement amiable des litiges commerciaux dans le cadre des travaux de prolongement de la ligne 14 du métro
24 - Désignation du représentant de la commune à l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
25 - Désignation des représentants au sein de la Commission d'appel d'offres
26 - Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
27 - Création de la Commission communale pour l'accessibilité
28 - Délégation de pouvoir accordée au maire en vertu des dispositions de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
29 - Remboursement des frais des élus dans l'exercice de leur mandat et indemnité pour frais de représentation du maire
30 - Droit à la formation des conseillers municipaux : orientations du Conseil municipal et détermination des crédits à consacrer
31 - Avenant n°2 à la convention tripartite conclue entre le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine relative à l'accompagnement des collégiens temporairement exclus
32 - CLIC Clichy/Saint-Ouen : A/ Subvention de fonctionnement accordée au titre de l'année 2020 B/ Subvention de fonctionnement accordée dans le cadre du dispositif d'évaluation des personnes âgées afférente à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) au titre de l'année 2020
33 - Avenant à la convention conclue avec le CCAS, relative à la fourniture par la commune de repas au profit des résidents fréquentant le foyer Valérie Geoffroy pour étendre les prestations de restauration à l'espace HENRI GROUES
34 - Approbation de la convention à intervenir avec le CCAS pour la mise en place d'un service commun de transport spécialisé
35 - Approbation des conventions de Projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec divers opérateurs
36 - Cession du lot n°6 de la copropriété sise 15 bis rue Martin Levasseur à Madame Florence LANDRAUD, approbation du projet modificatif au règlement de copropriété et état descriptif de division
37 - Régime indemnitaire - Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux
38 - Création d'emplois saisonniers
- Questions diverses