01 - Détermination du nombre et de la composition des commissions municipales permanentes
M. Le Maire
02 - Election des membres de la commission administration générale, finances
M. Le Maire
03 - Election des membres de la commission politique de la ville, urbanisme, logement, transition écologique
M. Le Maire
04 - Election des membres de la commission culture, sport, jeunesse et affaires scolaires
M. Le Maire
05 - Election des membres de la commission santé, social
M. Le Maire
06 - Election des membres de la commission économie locale, tranquillité publique
M. Le Maire
07 - Proposition d'une liste de contribuables susceptible d'être membres de la commission communale des impôts directs
M. Jacques Sénicourt
08 - Election des membres de la commission d'appel d'offres
M. Jacques Sénicourt
09 - Election des membres de la commission de délégation de service public
M. Jacques Sénicourt
10 - Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public
M. Jacques Sénicourt
11 - Composition de la commission consultative des services publics locaux
M. Jacques Sénicourt
12 - Election des représentants du conseil municipal membres de la commission consultative des services publics locaux
M. Jacques Sénicourt
13 - Règlement intérieur de la commission consultative des services publics locaux
M. Jacques Sénicourt
14 - Détermination du nombre de membres au Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
M. Le Maire
15 - Élection des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
M. Le Maire
16 - Désignation des représentants du Conseil municipal au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (S.I.A.V.H.Y.)
M. Le Briey
17 - Désignation des représentants du Conseil municipal au comité du Syndicat Intercommunal pour l'Etude et l'Aide aux Personnes Handicapées du Val d'Orge (S.I.E.A.P.H.V.O.)
Mme Fatima Kadri
18 - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du lycée Jean-Baptiste Corot
M. Patrice Kouama
19 - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du lycée Gaspard Monge
M. Patrice Kouama
20 - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du collège René Cassin « Les Gâtines »
M. Patrice Kouama
21 - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du collège Paul Bert
M. Patrice Kouama
22 - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du collège Jean Mermoz
M. Patrice Kouama
23 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l'état civil
Mme Agnès Dupart
24 - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
M. Le Maire
25 - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
M. Le Maire
26 - Création de deux postes de collaborateurs de cabinet
M. Le Maire
27 - Modification du tableau des emplois permanents
M. Le Maire
28 - Compte de gestion 2019 du receveur - Budget principal de la Ville
M. Jacques Sénicourt
29 - Compte administratif 2019 - Budget principal de la Ville
M. Jacques Sénicourt
30 - Reprise et affectation du résultat 2019 - Budget principal de la Ville
M. Jacques Sénicourt
31 - Compte de gestion 2019 du receveur - Régie municipale de transport
M. Jacques Sénicourt
32 - Compte administratif 2019 - Régie municipale de transport
M. Jacques Sénicourt
33 - Reprise et affectation du résultat 2019 - Régie municipale de transport
M. Jacques Sénicourt
34 - Bilan d'utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France pour l'année 2019
M. Jacques Sénicourt
35 - Garantie d'emprunt à SEQUENS SAHLM - 10 logements 279 A. Briand
M. Bruno Guillaumot
36 - Garantie d'emprunt à SEQUENS SAHLM - 20 logements 41 rue Vigier
M. Bruno Guillaumot
37 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Prestation de service contrat enfance-jeunesseF
Mme Nathalie Coetmeur
38 - Mise à disposition de professionnels agrées en EPS - année scolaire 2020-2021
Mme Lydia Bernet
39 - Fonds de soutien à Grand-Vaux et aux Prés Saint Martin
M. Bruno Guillaumot
40 - Motion contre le report du projet Nexteo
41 - Motion pour le soutien de l'Etat aux transports franciliens