ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2020
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
DÉLIBÉRATIONS 1
Jean-Luc MOUDENC - Maire
1.1 Education à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations
(Environnement et énergie 20-0227)
DÉLIBÉRATIONS 2
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
2.1 Formation des commissions municipales et désignation des élus du conseil municipal au sein de ces commissions en vertu de l'article de l'article L 2121-22 du CGCT
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0039)
2.2 Commissions municipales diverses
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0041)
2.3 Comités consultatifs - Désignation des élus et des membres extérieurs en vertu de l'article L 2143 du CGCT
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0040)
2.4 Commission d'appel d'offres - Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants du conseil municipal à la représentation proportionnelle au plus fort reste
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0030)
2.5 Commission des concessions de services- Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0031)
2.6 Commission Communale pour l'Accessibilité - Création et composition
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0067)
2.7 Commission consultative des services publics locaux - Désignation de cinq délégués du conseil municipal à la représentation proportionnelle - Désignation des représentants des associations
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0032)
2.8 Etablissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association - Désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil municipal au sein de ces établissements
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0034)
2.9 Ecoles maternelles et élémentaires - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du conseil municipal au sein des conseils d'écoles
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0035)
2.10 Etablissements publics locaux de l'enseignement du second degré - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des collèges et lycées
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0037)
2.11 Etablissements de l'enseignement supérieur - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissement
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0038)
2.12 Centre de Congrès Pierre Baudis - Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au comité consultatif de cet organisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0043)
2.13 Conservatoire à rayonnement régional - Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au conseil d'établissement
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0044)
2.14 Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants de la Mairie de Toulouse et de leurs suppléants au sein du conseil d'administration de cet établissement - Habilitation à désigner les personnalités qualifiées
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0045)
2.15 Centre communal d'action sociale - Désignation de huit représentants du Conseil Municipal à la représentation proportionnelle au plus fort reste au conseil d'administration de cet organisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0046)
2.16 Centres sociaux - Conseil d'Administration - Comités techniques - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de ces instances
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0047)
2.17 Caisse des Ecoles - Désignation au scrutin majoritaire de huit délégués du Conseil Municipal au Comité de cet établissement
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0048)
2.18 Commissions de suivi de site - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de chaque commission de suivi de site
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0049)
2.19 Nomination d'un correspondant Défense au scrutin majoritaire
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0050)
2.20 Syndicats mixtes et intercommunaux - Désignation au scrutin majoritaire des représentants de la Mairie de Toulouse au sein des comités syndicaux
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0052)
2.21 Régies de quartier - Reynerie services - Bellefontaine Services - Desbals services - Empalot services - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de chacune de ces régies
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0054)
2.22 Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Sociétés Publiques Locales (SPL) - Désignation des représentants de la Mairie de Toulouse
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0056)
2.23 Aéroport Toulouse Blagnac - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal pour exercer la mission de censeur
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0057)
2.24 Comité des Oeuvres Sociales, Sportives et Culturelles des Agents de la Ville de Toulouse et Assimilés (C.O.S.A.T.) - Désignation au scrutin majoritaire de 5 représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de cet organisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0058)
2.25 Caisse de Crédit municipal de Toulouse - Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au Conseil d'orientation et de surveillance de cet organisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0060)
2.26 Association diverses Loi 1901 - Organismes extérieurs divers - Désignation des représentants de la Mairie de Toulouse au scrutin majoritaire
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0061)
2.27 Concession du Casino municipal - Commission paritaire - Désignation au scrutin majoritaire de quatre représentants de la Mairie de Toulouse
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0063)
2.28 Commission paritaire pour l'occupation de l'Hôtel d'Assezat et de Clémence Isaure - Désignation au scrutin majoritaire de deux délégués de la Mairie de Toulouse au sein de cette instance
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0064)
2.29 Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) - Désignation au scrutin public d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0066)
2.30 Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains - désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au scrutin majoritaire
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0073)
2.31 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - répartition
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 20-0216)
2.32 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - commune chef-lieu de département et classée station de tourisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 20-0217)
2.33 Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus dans le cadre du mandat local et pour les personnalités extérieures invitées
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 20-0218)
2.34 Droit à la formation des membres du Conseil Municipal
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0219)
2.35 Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 20-0220)
2.36 Plan de lutte contre la précarité - Plan de soutien aux associations : mise en place d'un fonds de soutien
(Action territoriale 20-0234)
2.37 Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle
(Solidarités et cohésion sociale 20-0206)
DÉLIBÉRATIONS 3
Laurence ARRIBAGE - Adjointe au Maire
3.1 Avenant 2 à la convention - Délibération 19-0528 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Les Amis du Stade Toulousain
(Sports et bases de loisirs 20-0188)
3.2 Camp de base Coupe du Monde de Rugby 2023 : mise à disposition d'équipements sportifs
(Pôle événementiel 20-0178)
3.3 Opération Toulouse Plages - Adoption des règlements intérieurs et approbation des conventions de partenariat avec les clubs nautiques
(Sports et bases de loisirs 20-0170)
DÉLIBÉRATIONS 4
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
4.1 Compte administratif 2019 budget principal
(Finances 20-0111)
4.2 Compte de gestion 2019 - Budget principal
(Finances 20-0185)
4.3 Affectation au Budget Supplémentaire 2020 du résultat constaté au compte administratif 2019
(Finances 20-0114)
4.4 Budget Supplémentaire 2020 Mairie de Toulouse
(Finances 20-0115)
4.5 Révision des Autorisations de Programme / Crédits de paiement - Exercice 2020
(Finances 20-0181)
4.6 Litiges et contentieux Mairie de Toulouse : reprises de provisions et constitution d'une nouvelle provision pour le compte épargne temps de la Mairie de Toulouse
(Finances 20-0108)
4.7 Abattement sur la base d'imposition de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties des magasins et boutiques d'une surface inférieure à 400 mètres carrés
(Finances 20-0245)
4.8 Fonds de compensation de la TVA-FCTVA - Dépenses d'entretien de réseaux - Budget principal et budgets annexes
(Finances 20-0107)
4.9 Commune de Toulouse : approbation de cinq conventions de reversement partiel de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)
(Finances 20-0180)
4.10 Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale : modalités de mise en oeuvre et autorisation de signer les engagements.
(Finances 20-0186)
4.11 PROMOLOGIS S.A - Logement social - Réaménagement de 3 emprunts CDC - Garantie financière de la Mairie de Toulouse à hauteur de 100 % soit un montant total de 6 624 675,94 € auprès de la CDC
(Finances 20-0214)
4.12 PROMOLOGIS S.A - Logement social - Réaménagement de 2 emprunts CDC - Garantie financière de la Mairie de Toulouse à hauteur de 100 % soit un montant total de 3 748 273,61 € auprès de la CDC
(Finances 20-0215)
4.13 Constitution et reprise de provision pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget principal
(Finances 20-0109)
4.14 Demande d'admission en non valeur de titres irrécouvrables sur le budget principal et reprise de provisions
(Finances 20-0110)
4.15 Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs
(Finances 20-0118)
4.16 Caisse du Crédit Municipal - Rapport annuel et compte financier 2019
(Finances 20-0117)
4.18 Quartier Lardenne - Déclassement du domaine public et cession d'une parcelle de terre située allées Zamenhof
(Immobilier et Bâtiments 20-0120)
4.19 Quartier Pech-David - Chemin des Côtes de Pech-David - Avenant numéro 3 à la convention en date du 21 février 2013 d'occupation temporaire du domaine public communal non constitutive de droits réels entre la Mairie de Toulouse et la société TOWERCAST
(Immobilier et Bâtiments 20-0084)
4.20 Quartier Compans - Protocole d'accord conclu avec l'établissement d'enseignement supérieur consulaire Toulouse Business School : adoption de l'avenant n°2 (prorogation)
(Immobilier et Bâtiments 20-0085)
4.21 Quartier Compans - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de 8 m² et 181 m² situées place Alphonse Jourdain - Cession des emprises à la Société Covivio Hôtels
(Immobilier et Bâtiments 19-0869)
4.22 Quartier Lardenne - Cession d'un terrain situé impasse Teynier - Signature d'un protocole financier avec l'acquéreur pour le remboursement de travaux de terrassement
(Immobilier et Bâtiments 20-0126)
4.23 Quartier Cartoucherie - Déclassement du domaine public d'emprises foncières situées avenue de Grande-Bretagne - Actualisation des modalités de cession de ces emprises à EIFFAGE IMMOBILIER
(Immobilier et Bâtiments 20-0127)
4.24 Quartiers Saint-Michel, Montaudran, Lalande, Château de l'Hers, le Mirail - Conventions de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la création de lignes souterraines électriques et gaz.
(Immobilier et Bâtiments 20-0106)
4.25 Quartier Bellefontaine - Parc de Clairfont - Constitution de servitudes de passages au profit de Toulouse Métropole (TM) et de l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (EPFL)
(Immobilier et Bâtiments 20-0151)
4.26 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
(Patrimoine 20-0148)
4.27 Prolongations des délais des subventions et des obligations d'achèvement des travaux pour le ravalement obligatoire des façades
(Patrimoine 20-0150)
4.17 Subventions exceptionnelles accordées aux clubs professionnels touchés par la crise sanitaire
(Sports et bases de loisirs 20-0208)
DÉLIBÉRATIONS 5
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
5.1 Festival Rio Loco - Edition 2021 : thématique, durée, dates et horaires
(Culture - Musiques 20-0082)
5.2 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de partenariat avec le département Musique de l'Université Jean-Jaurès
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 20-0128)
5.3 Conservatoire à Rayonnement Régional - Département Théâtre : approbation de conventions de partenariat pédagogique avec les compagnies théâtrales
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 20-0087)
DÉLIBÉRATIONS 6
Francis GRASS - Adjoint au Maire
6.1 Appel à candidatures 2019 - "Expérimentation d'une résidence d'éducation artistique et culturelle en école maternelle 2020" : approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec l'Usine
(Recherche et développement culture 20-0154)
6.2 Subventions culturelles - Exercice 2020: attribution de subventions et modification de la décision DEC-5964 du 11 juin 2020
(Ressources de la culture 20-0232)
6.3 Soutien aux associations culturelles bénéficiant de la contribution du Concessionnaire du Casino municipal à l'animation culturelle et touristique de la Commune de Toulouse - Exercice 2020 : modification de la décision DEC-5966 du 11 juin 2020
(Ressources de la culture 20-0231)
DÉLIBÉRATIONS 7
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
7.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2020
(Service Communal d'Hygiène et de Santé 20-0226)
DÉLIBÉRATIONS 8
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
8.1 Conduite de l'inventaire du Site Patrimonial Remarquable de Toulouse dans le cadre des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur et poursuite de la réalisation de la carte archéologique de Toulouse Métropole - Convention cadre pluriannuelle conclue avec l'État et Toulouse Métropole : adoption de l'avenant n°3 au titre de l'année 2020
(Patrimoine 20-0124)
8.2 Convention de partenariat dans le cadre de la Nuit du Patrimoine entre la Mairie et l'Association Renaissance des Cités d'Europe
(Patrimoine 20-0129)
DÉLIBÉRATIONS 9
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
9.1 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte Administratif 2019
(Jardins et espaces verts 20-0130)
9.2 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte de Gestion 2019
(Jardins et espaces verts 20-0131)
9.3 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Affectation au budget supplémentaire 2020 du résultat constaté au compte administratif 2019
(Jardins et espaces verts 20-0132)
9.4 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Budget supplémentaire 2020
(Jardins et espaces verts 20-0133)
9.5 Modalité de règlement des charges salariales de la Régie Agricole de la Ville de Toulouse pour ses agents relevant du régime agricole
(Jardins et espaces verts 20-0152)
DÉLIBÉRATIONS 10
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
10.1 Construction de la maternelle Lucie Aubrac - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
(Constructions publiques Commande publique 20-0221)
10.2 Construction Groupe scolaire Dortis - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
(Constructions publiques Commande publique 20-0223)
10.3 Construction du groupe scolaire Saint-Simon - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
(Constructions publiques Commande publique 20-0222)
10.4 Travaux de rénovation et extension du groupe scolaire Falcucci - Protocole d'accord avec l'entreprise Société Nouvelle Thomas et Danizan (SNTD) marché n°18V204 lot n°2 "VRD - Espaces verts"
(Constructions publiques Commande publique 20-0142)
10.5 CRISE SANITAIRE COVID-19 - Mesure d'aide exceptionnelle versée aux partenaires associatifs gestionnaires de CLAE dans les écoles publiques et privées de la Ville
(Education 20-0189)
DÉLIBÉRATIONS 11
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
11.1 Convention de mise à disposition du Stand de Tir
(Police Municipale 20-0149)
DÉLIBÉRATIONS 12
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
12.1 Approbation de la convention entre la Mairie de Toulouse et la CAF de la Haute Garonne relative au fond de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance pour le multi accueil CARTOUCHERIE
(Petite enfance 20-0175)
DÉLIBÉRATIONS 13
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
13.1 Attributions de subventions à diverses associations pour aide à projet
(Animation Socioculturelle 20-0194)
13.2 Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture du Pont des Demoiselles - Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2019/2021
(Animation Socioculturelle 20-0195)
13.3 Attribution dune subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture Toulouse Empalot - Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2019- 2021
(Animation Socioculturelle 20-0196)
13.4 Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'Association Sportive et Culturelle de Montaudran - Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2019- 2021
(Animation Socioculturelle 20-0197)
13.5 Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Comité des Sports et Loisirs de Pouvourville - Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021
(Animation Socioculturelle 20-0198)
DÉLIBÉRATIONS 14
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
14.1 Couvent des Jacobins : approbation des conventions de prêts d'oeuvres dans le cadre de l'exposition "Le Festin de Fébus" présentée du 24 novembre 2020 au 28 février 2021
(Direction des Musées 20-0088)
14.2 Chapelle des Carmélites : modification de la convention type de mise à disposition (Direction des Musées 20-0159)
(Direction des Musées 20-0159)
14.3 Chapelle des Carmélites : approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit de l'association Voix, musique et illusion pour l'organisation de « Musique en dialogue »
(Direction des Musées 20-0160)
14.4 Musée Saint-Raymond : approbation des avenants aux conventions de prêt d'oeuvres pour l'exposition "Wisigoths, rois de Toulouse"
(Direction des Musées 20-0162)
DÉLIBÉRATIONS 15
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
15.1 Convention Vacances Loisirs pour l'année 2020 entre la Mairie de Toulouse et la caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Participation financière aux accueils de loisirs, mini-séjours et séjours vacances organisés par la Direction Enfance-Loisirs et la Mission Accueils Jeunes
(Enfance et loisirs 20-0163)
15.2 Approbation du Contrat Enfance Jeunesse entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour les années 2019 à 2022.
(Enfance et loisirs 20-0165)
15.3 Avenant à la convention d'objectifs et de financement : Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh)"Extrascolaire".
(Enfance et loisirs 20-0164)
15.4 Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs organisés par la Direction Enfance Loisirs adopté par délibération du Conseil Municipal du 23 juin 2017 et mis à jour par délibération en date du 18 octobre 2019.
(Enfance et loisirs 20-0166)
15.5 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de Tourisme ¨Pyrénées-Occitanie-Méditerranée pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans le cadre du dispositif "Premiers départs en vacances" - Vacances d'été 2020.
(Enfance et loisirs 20-0089)
15.6 Renouvellement de la convention relative aux repas des élèves du collège Beaulieu accueillis en internat au centre d'accueil de Saint Laurent de la Neste
(Enfance et loisirs 20-0171)
15.7 Avenant n°1 à la convention relative à la construction de l'internat du collège Beaulieu de Saint Laurent de la Neste signée le 12 juillet 2010 entre la Mairie de Toulouse, le Département des Hautes Pyrénées et le Collège Beaulieu de St Laurent de Neste.
(Enfance et loisirs 20-0172)
15.8 Mise à disposition à titre gratuit - Gîte et couverts - Des sites extérieurs de la Mairie de Toulouse dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif national "vacances apprenantes" pour l'été 2020 - Crise sanitaire COVID-19
(Enfance et loisirs 20-0210)
DÉLIBÉRATIONS 16
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
16.1 Jumelages de Toulouse avec Atlanta et Kiev : subventions au comité de jumelage ToulouseAtlanta et à l'association Yaroslavna
(International, Europe et Contractualisation 20-0200)
16.2 Jumelage entre TOULOUSE ET KIEV : accueil d'enfants de Kiev pour une immersion linguistique et culturelle
(International, Europe et Contractualisation 20-0199)
DÉLIBÉRATIONS 17
Philippe PERRIN - Conseiller Municipal
17.1 Politique de promotion de la marche de la Mairie de Toulouse - Demande d'inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR) : Itinéraire de Grande Randonnée GR 46 entre Conques et Toulouse
(Mobilités Gestion Réseaux 20-0229)
DÉLIBÉRATIONS 18
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal
18.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
(DG Ressources Humaines 20-0167)
18.2 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
(DG Ressources Humaines 20-0168)
18.3 Dispositif "accéder à la fonction publique" : créations d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
(DG Ressources Humaines 20-0137)
18.4 Mise à disposition de personnel de la Mairie de Toulouse auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
(DG Ressources Humaines 20-0139)
18.5 Convention C-1392 entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Mairie de Toulouse à destination des personnes en situation de handicap
(DG Ressources Humaines 20-0074)
18.6 Octroi d'une remise gracieuse de la dette d'un agent de la Mairie de Toulouse
(DG Ressources Humaines 20-0075)
18.7 Organisation du concours d'animateur de l'architecture et du patrimoine - Rémunération d'un intervenant examinateur en langue anglaise
(DG Ressources Humaines 20-0076)
DÉLIBÉRATIONS 19
Bertrand SERP - Conseiller Municipal
19.1 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement
(Solidarités et cohésion sociale 20-0205)
DÉLIBÉRATIONS 20
Jonnhy DUNAL - Conseiller Municipal
20.1 Subvention exceptionnelle à l'association du Tournoi des 6 Stations pour l'organisation de l'édition 2020
(Pôle événementiel 20-0174)
20.2 Camp de base Coupe du Monde de Rugby 2023 : mise à disposition d'équipements sportifs
(Pôle événementiel 20-0178)
DÉLIBÉRATIONS 21
Marine LEFEVRE - Conseillère Municipale
21.1 Direction Solidarités et Cohésion Sociale : dispositif Allo Ecoute Seniors - Emission de domiciliation postale à l'Espace Social du Grand Ramier - Mise en place des engagements volontaires en service civique
(DG Ressources Humaines 20-0136)
21.2 Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors
(Solidarités et cohésion sociale 20-0209)
21.3 Convention de partenariat dans le cadre de la manifestation annuelle la semaine Seniors et plus 2020
(Solidarités et cohésion sociale 20-0201)
DÉLIBÉRATIONS 22
Christophe ALVES - Conseiller Municipal
22.1 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de public en situation de handicap
(Solidarités et cohésion sociale 20-0202)
22.2 Convention de partenariat avec la CAF, la DDCS et la MSA - Promeneurs du Net
(DG des solidarités 20-0203)
22.3 Avenant à la convention CAF de la Haute-Garonne pour l'ouverture de l' Accueil Jeunes d' Empalot.
(Mission accueils jeunes 20-0212)
DÉLIBÉRATIONS 23
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal
23.1 Contrat de ville 2020 - Soutien aux initiatives associatives
(Action territoriale 20-0135)
DÉLIBÉRATIONS 24
Clément RIQUET - Conseiller Municipal
24.1 Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et Nature En Occitanie - Attribution d'une subvention
(Jardins et espaces verts 20-0134)
24.2 Modalité de règlement des charges salariales de la Régie Agricole de la Ville de Toulouse pour ses agents relevant du régime agricole
(Jardins et espaces verts 20-0152)
DÉLIBÉRATIONS 25
Fella ALLAL - Conseillère Municipale
25.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discrimination, de promotion de l'égalité femmes-hommes et de la laïcité
(Mission Egalité Diversités 20-0204)
DÉLIBÉRATIONS 26
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale
26.1 Aides au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions
(Sports et bases de loisirs 20-0153)
26.2 Mise à disposition de la salle Rigal à titre gracieux au profit de l'association CVIFSGroupement Nautique Toulousain
(Sports et bases de loisirs 20-0213)
26.3 Aides aux clubs sportifs et associations - Attribution de subventions d'investissement
(Sports et bases de loisirs 20-0169)
DÉLIBÉRATIONS 27
Nina OCHOA - Conseillère Municipale
27.1 Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante
(Mission jeunesse 20-0211)