jeudi 25 juin 2020
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VIE INSTITUTIONNELLE
1. : Conseil d'Administration du Collège ENDARRA - Désignation des représentants de la Commune
2. : Conseil d'Administration du Lycée CANTAU - Désignation d'un représentant de la Commune
FINANCES
3. : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2019
4. : Budget principal - Approbation du compte administratif 2019
5. : Budget principal - Affectation du résultat 2019
6. : Budget principal - Fixation des taux d'imposition 2020
7. : Attribution d'un fonds de concours de 520 000 € par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
8. : Modification du reversement de la taxe de séjour et de la subvention d'équilibre à Anglet Tourisme pour 2020
9. : Soutien à l'économie locale - Abattement sur la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l'année 2020
10. : Soutien à l'économie locale - Abandon de créances - baux commerciaux et occupations commerciales dudu domaine public (emplacements saisonniers)
11. : Soutien à l'économie locale - Abandon de créances - abonnements du marché de Quintaou
12. : Soutien à l'économie locale - Abandon de créances - droits de terrasse pour l'année 2020
13. : Budget principal - Approbation du budget supplémentaire 2020
14. : Subvention complémentaire à l'association ATHERBEA pour le dispositif "Ma Nuit"
15. : Anglet Tourisme - Approbation du compte financier 2019
16. : Anglet Tourisme - Approbation du budget primitif 2020
17. : Enseignement privé - Attribution du forfait scolaire de l'année 2020
18. : Instauration du principe de la redevance réglementée pour les chantiers provisoires de travaux sur des ouvragesdes réseaux de distribution de gaz
AFFAIRES GENERALES
19. : Prise en charge des frais d'obsèques en l'absence de famille et/ou de ressources suffisantes
RESSOURCES HUMAINES
20. : Versement d'une prime exceptionnelle au personnel communal COVID 19
21. : Emplois saisonniers
22. : Emploi de chargé(e) d'ingénierie en entretien infrastructure et bâti
23. : Tableau des emplois de la collectivité au 1er juillet 2020
MARCHES PUBLICS
24. : Convention de groupement de commande avec le CCAS pour l'achat d'équipements de travail
ESPACES PUBLICS
25. : Opération Coeur de Sutar - Avenant à la convention de délégation de Maîtrise d'Ouvrage
26. : Projet de TRAM'BUS - Convention de financement au profit du SMPBA
27. : Extension du Sentier du Littoral sur Anglet - Approbation du projet
28. : Réalisation d'un "Tourne à Gauche" pour la sécurisation de l'accès au parking silo de la Maison des étudiantsd'Arkinova - Convention de mandat avec la CAPB
29. : Avenue de Brindos - Partie en impasse - Enfouissement du réseau Numéricable
30. : Avenue de Brindos - Partie en impasse - Enfouissement du réseau Orange
31. : Avenue de Brindos - Partie en impasse - Enfouissement du réseau basse tension
32. : Avenue de Brindos - Partie en impasse - Enfouissement du réseau d'éclairage public
33. : Rue Jean Moulin - Enfouissement du réseau Numéricable
34. : Rue Jean Moulin - Enfouissement du réseau Orange
35. : Rue Jean Moulin - Enfouissement du réseau basse tension
36. : Rue Jean Moulin - Enfouissement du réseau d'éclairage public
URBANISME
37. : Avis du Conseil Municipal sur la création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l'Eglise Sainte Marie
FONCIER
38. : Acquisition foncière - Allée du Coût
39. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Jouanetote
40. : Désaffectation et déclassement du Domaine Public Communal - Secteur de Larochefoucauld
41. : Déclassement du domaine public - Rue de Bahinos
42. : Cession à la Congrégation des Servantes de Marie - Rue de Bahinos
43. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Bahinos
44. : Acquisition immobilière - Boulevard du BAB
45. : Acquisition foncière - 25 Avenue d'Espagne