mardi 23 juin 2020
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2020
DIRECTION GENERALE
1 - Détermination du nombre d'Adjoints
M. le Maire
2 - Election du 7ème Adjoint
M. le Maire
3 - Indemnités du Maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux délégués suite à l'élection d'un nouvel adjoint
M. le Maire
FINANCES
4 - Covid 19 - Exonération des droits de place des commerçants du marché municipal pour le 2ème trimestre 2020
Thomas Burgalières
RESSOURCES HUMAINES
5 - Modification au tableau des effectifs
Mathilde Ferchaud
JEUNESSE ET SPORTS
6 - Convention cadre de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Mission Locale Technowest de Mérignac - Avenant N° 17 - Convention d'organisation administrative relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes - Avenant N° 12
Jonathan Vandenhove
CULTURE
7 -  Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Fabienne Dumas
8 - Renouvellement de la convention avec le Collège Jean Moulin relative - Classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM)
Emmanuelle Angelini
9 - Annulation de spectacles de la saison culturelle 2019/2020 - Remboursement des places
Emmanuelle Angelini
10 - Dédommagement des auteurs du Salon du Livre Jeunesse et d'une production de la saison 2019-2020
Emmanuelle Angelini
ECONOMIE
11 - Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale, délégation Gironde
Jean-Georges Micol
Désignations des représentants du Conseil Municipal au sein d'organismes divers
12 - Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
Fabienne Dumas
13 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association 
Fabienne Dumas
14 - Désignation de deux représentants au sein du groupement de commandes entre les villes de BASSENS, BORDEAUX, BRUGES, CENON, LORMONT, LE BOUSCAT (Achat d'équipements pour les écoles, les prestations de configuration et d'installation et la maintenance sur site)
Fabienne Dumas
15 - Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Technique / Comité d'Hygiène et Sécurité
M. le Maire
16 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du C.N.A.S.
Fabienne Dumas
17 - Désignation au sein de la conférence intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une Carte jeune partagée entre plusieurs communes
Fabienne Dumas
18 - Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès du C.L.I.C. Porte du Médoc
Maël Fetouh
19 - Désignation d'un représentant au sein de La Fabrique Métropolitaine
M. le Maire
20 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Assemblée Générale de l'A'URBA
Fabienne Dumas
21 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Assemblée Générale de l'ATMO Nouvelle Aquitaine
Fabienne Dumas
QUESTIONS ORALES DIVERSES