Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 4 février 2020
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Information sur les évolutions du plan local d'urbanisme
1 - Conseil municipal - Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période de crise sanitaire covid-19
M. LE MAIRE
2 - Conseil municipal - Délégations de pouvoir au maire
Guillaume GUERIN
3 - Conseil municipal - Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
M. LE MAIRE
4 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
5 - Covid-19 : adaptation des dispositions relatives au stationnement des professionnels de santé et d'aide à la personne
Guillaume GUERIN
6 - Contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la patinoire olympique municipale - Avenant de prolongation
Sylvie ROZETTE
7 - Attribution de subventions aux associations - Année 2020
Sarah GENTIL
8 - Commerces sédentaires - Terrasses estivales 2020 - Création d'un tarif minoré pour l'occupation commerciale du domaine public
Guillaume GUERIN
9 - Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Guillaume GUERIN
10 - Protocole d'accord transactionnel - Solde de marché de travaux de la restructuration du stade d'honneur de Beaublanc avec l'entreprise Hervé Thermique
M. LE MAIRE
11 - Opérations immobilières (voir liste annexée)
Guillaume GUERIN
12 - Opération de ravalement obligatoire - Prolongation du délai de réalisation des travaux et adoption de l'additif n° 1 au règlement de soutien financier
Catherine MAUGUIEN-SICARD
13 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Protocole d'accord transactionnel relatif aux déplacements des réseaux et d'un poste de distribution publique d'électricité
Catherine MAUGUIEN-SICARD
14 - Projet de renouvellement urbain du quartier des Portes Ferrées en éco-quartier - Mise en oeuvre opérationnelle
Catherine MAUGUIEN-SICARD
15 - Forum des Associations 2020 - Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM
Sarah GENTIL
16 - Village de Noël 2020 - Organisation, règlement intérieur
Sarah GENTIL
17 - Toques et Porcelaine 2021 - Organisation
Isabelle DEBOURG
18 - Prestation d'insertion pour des travaux d'entretien environnementaux 2020-2021 - Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen
Vincent LEONIE
19 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance -Convention de financement avec l'Etat pour le service demédiation
Catherine MAUGUIEN-SICARD
20 - Conservatoire - Droits d'inscription et tarifs de location des instruments - Année scolaire 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
21 - Convention avec la Société Protectrice des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2020
Vincent LEONIE
22 - Avenants à l'accord-cadre multi attributaire "Transport spécifique ou occasionnel de personnes pour la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et l'Opéra de Limoges " - Lots n° 1 et 2
Vincent LEONIE
Commande publique
Sarah GENTIL
Affaires diverses