En direct du Conseil Municipal - lundi 2 mars 2020
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Conseil municipal du 2 mars 2020 Le prochain Conseil municipal aura lieu le 02/03/2020 à 15h, salle du Conseil municipal Retransmission du conseil municipal en direct en vidéo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Délibération 2020/43 Reconduction du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 et vote des taux des taxes foncières pour 2020
Délibération 2020/44 Attribution de subventions. Aide à la création et à la production. Autorisation
Délibération 2020/45 Attribution de subventions. Fonds de Soutien à l'Innovation. Autorisation
Délibération 2020/46 Attribution de subvention en faveur de la culture. Aides à la création numérique et aux nouveaux formats «Magnetic Bordeaux». Autorisation. Conventions. Signature.
Délibération 2020/47 Subventions d'équipement au bénéfice d'opérateurs culturels. Autorisation
Délibération 2020/48 Rénovation du Glob Théâtre. Participation financière de la Ville. Subvention d'investissement. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/49 Concession pour l'aménagement, le développement et la gestion d'un lieu dédié à l'image, aux arts numériques, dont la vidéo immersive, et au multimédia participant à la mise en valeur patrimoniale de 4 alvéoles de la Base sous-marine sise bouleva...
Délibération 2020/50 Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine et l'Ecole Supérieure de Théâtre Bordeaux Aquitaine. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/51 Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat de Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du Château Haut-Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures
Délibération 2020/52 Muséum, sciences et nature. Soirée premier anniversaire. Autorisation.
Délibération 2020/53 Musée des Beaux-arts de Bordeaux. Convention de partenariat avec le Musée du Louvre pour l'organisation en 2020 des deux expositions de La Belle Saison Britannique. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/54 Musée des Beaux-Arts de Bordeaux - Convention de Partenariat avec l'Opéra National de Bordeaux dans le cadre de la « Belle saison britannique » 2020
Délibération 2020/55 Musée des Beaux-Arts. Conventions de mécénat en nature avec l'Hôtel Mercure Mériadeck, 9H05 International et Renaulac BB Fabrications SAS. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/56 Musée d'Aquitaine. Participation aux balades des éclaireurs urbains. Demande d'accès gratuit aux participants. Autorisation.
Délibération 2020/57 Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition "Playground-Le design des sneakers". Mécénat avec Bordeaux-Euratlantique. Partenariats avec SNCF Gares & connexions, Keolis et le Grand Hôtel. Gratuité d'accès. Fixation tarifs catalogue. Convent...
Délibération 2020/58 Musée des Arts décoratifs et du Design. Partenariat avec l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Gratuité. Signature
Délibération 2020/59 Musée des Arts décoratifs et du Design. Les jeudis du madd. Tarifs. Autorisation
Délibération 2020/60 Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation.
Délibération 2020/61 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Délibération 2020/62 Opération week-end Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation
Délibération 2020/63 Remise gracieuse de loyer et fluides. Association Regard 9. Autorisation.
Délibération 2020/64 Bordeaux Fête le Vin 2020 - Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Autorisation - Signature
Délibération 2020/65 Dénominations de voies et d'espaces publics
Délibération 2020/66 Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Exploitation d'une installation de tri, transit, regroupement, traitement de déchets et déchetterie professionnelle par la société AZURA RECYCLAGE sur la commune de Bassens. Demande d'en...
Délibération 2020/67 Convention relative à l'organisation d'une agence postale communale. Autorisation. Décison
Délibération 2020/68 Convention de partenariat avec l'association "Pour la vie"
Délibération 2020/69 Avenant à la convention de coordination entre la Direction de la Police Municipale et de la Tranquillité Publique et la Direction départementale de la sécurité publique de la Gironde portant modalités de pilotage des caméras de vidéo-protection
Délibération 2020/70 Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subventions d'équipements
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
Délibération 2020/71 Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
Délibération 2020/72 Sommet Afrique France 2020. Accueil et organisation. Décision. Autorisation. Convention
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Délibération 2020/73 Convention de partenariat avec Bordeaux Métropole Energies, REGAZ et la société ADV Tech - Autorisation - Signature
Délibération 2020/74 Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°3 à la convention du 8 septembre 2017. Signature
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Délibération 2020/75 Programme Seniors en vacances 2020. Approbation. Signature convention de partenariat ANCV
Délibération 2020/76 Convention d'objectifs et de financement prestation de service unique 2020-2024
Délibération 2020/77 Modification organisation des crèches rentrée 2020
Délibération 2020/78 Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
Délibération 2020/79 Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
Délibération 2020/80 Délégation de service public. Multi-accueil petite enfance Berge du Lac. Modification des responsabilités en termes d'entretien et de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation. Avenant n°1 au contrat de conces...
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Délibération 2020/81 Convention annuelle 2020 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest in Bordeaux - Autorisation - Signature
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Délibération 2020/82 Expérimentation de «rafraîchissement urbain» en milieu scolaire. Autorisation.
Délibération 2020/83 Attribution d'une subvention à l'association EXTRA. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/84 Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Délibération 2020/85 Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'ouvrages pédagogiques, de livres et de manuels scolaires, à destination des services scolaires, périscolaires, de la petite enfance et des établissements culturels.
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Délibération 2020/86 Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité femmes-hommes. Adoption. Autorisation.
Délibération 2020/87 Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
Délibération 2020/88 Mise à disposition de personnels municipaux auprès d'associations sportives et culturelles de la ville de Bordeaux - Information
Délibération 2020/89 Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à un accroissement temporaire d'activité, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier - Année 2020 - Décision. Autorisation
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Délibération 2020/90 Remise gracieuse - Autorisation - Décision
Délibération 2020/91 Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Gratification de stage versée aux élèves - Année scolaire 2019-2020 - Autorisation - Décision
Délibération 2020/92 Lycée Horticole professionnel Camille Godard. Attribution des bourses municipales. Année Scolaire 2019-2020. Autorisation
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Délibération 2020/93 Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du lycée horticole Camille Godard. Année Scolaire 2019-2020. Autorisation. Décision
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Délibération 2020/94 Accueil du match des légendes édition 2020. Avenant à la convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas à la SASP Union Bordeaux Bègles. Autorisation. Signature.
Délibération 2020/95 Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2020/96 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délégation de Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Conseiller municipal délégué
Délibération 2020/97 PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bail...
M. le Maire
Délibération 2020/98 Cotisations/adhésions aux organismes. Année 2020. Délibération cadre. Décision. Autorisation
Délibération 2020/99 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Finances - Emprunts
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