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ADMINISTRATION MUNICIPALE
1-Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2-Lancement des marchés publics - Information
CADRE DE VIE
3-Litige avec Monsieur et Madame BONSOIR - Protocole d'accord transactionnel - Approbation
4-Opération Bords de Loire - Litige relatif à la passerelle - Protocole de médiation - Approbation
5-Bords de Loire - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA - Autorisation d'acquisition par EPORA d'un tènement situé 7,9 et 11 rue Pierre Dépierre - Engagement de rachat - Approbation
6-Opération Foch-Sully - Aménagement des accès et espaces avoisinants - Acquisition d'un tènement immobilier situé 2, rue Roger Salengro, à Monsieur et Madame CATHOLAND - Approbation
7-Acquisition d'un tènement immobilier situé 6-8, rue Jean Mermoz à la SCI du 6 et 8, rue Jean Mermoz - Approbation
8-Rénovation du Quartier Mulsant - Convention opérationnelle avec EPORA - Acquisition de terrains à EPORA après requalification - Approbation
9-Bâtiment ex-cinéma Le Médian situé 10, rue Anatole France et parcelles attenantes rue Joseph Déchelette - Annulation de la délibération n° 28 du 18 septembre 2018 - Annulation d'un règlement de copropriété - Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession de parcelles à la société WELL'HABITAT - Approbation
10-Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle AR n° 395 située 34, rue du Mayollet - Convention avec Roannais Agglomération - Approbation
11-Déclarations d'Intention d'Aliéner - Bilan du 4ème trimestre 2019 - Compte-rendu
12-Massif Forestier de Bécajat - Programme de gestion 2020 - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
13-Dynamisation du commerce et de l'artisanat locaux - Aide à la rénovation des locaux des entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Mise à jour du règlement d'attribution - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
14-Ciné Court Animé - 11ème édition du Festival International du Court-Métrage d'Animation de Roanne - Programmation - Conventions de partenariat - Approbation
15-Fête de la musique - Edition 2020 - Versement d'un acompte à la société Auguri Productions - Approbation
16-Ciné Court Animé - Salon de réalité virtuelle Arte 360° - Contrats de cession de droits de diffusion - Gratuité d'accès - Mise à disposition de 6 entrées gratuites à l'exposition Timeshells - Approbation
17-Dépôt d'une clef de voûte et d'un plat à barbe au musée Anne-de-Beaujeu de Moulins - Conventions avec le Département de l'Allier - Approbation
18-Restauration d'un ensemble sculpté - Convention de partenariat avec la Fondation de sauvegarde de l'art français - Approbation
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
19-Exposition "La pause des Sisyphe(s) heureux" du 18 juin au 19 octobre 2020 - Contrats de co-commissariat et de cessions de droits d'auteurs des artistes Régis Perray et Marielle Paul - Approbation
20-Exposition "Jean Puy - Ambroise Vollard : un fauve et son marchand" du 12 décembre 2020 au 12 avril 2021 - Contrat de co-organisation avec Concarneau Cornouaille Agglomération - Contrats de commissariat d'exposition - Contrats de cession de droits d'auteurs et honoraires - Approbation
21-Théâtre Municipal - Convention triennale d'objectifs avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de la Loire - Années 2020-2021-2022 - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
22-Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales - Engagement dans la démarche - Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
23-Subvention exceptionnelle - Demande du Groupe Théâtre Lahiine - Approbation
24-Subvention exceptionnelle - Demande du Collège Albert Thomas - Approbation
EDUCATION
25-Réseau Canopé - Convention avec l'Atelier Canopé 42 - Approbation
AFFAIRES DIVERSES
mardi 11 février 2020