mardi 28 janvier 2020
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2019
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Evaluation Engagée RSE - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets de la Région Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
FINANCES
2) Affectation anticipée des résultats 2019 -Budget Principal et Budget Annexe
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
3) Budget Primitif 2020 - Budget Principal
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
4) Budget Primitif 2020 - Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5) Vote des trois taxes directes locales
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
6) Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation du complexe sportif Jean Martial
Rapporteur : Philippe Fargeon
FINANCES
7) Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation de la piscine municipale
Rapporteur : Philippe Fargeon
FINANCES
8) Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la rénovation du Castel d'Andorte et de ses dépendances
Rapporteur : Bénédicte Salin
RESSOURCES HUMAINES
9) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
ECONOMIE
10) Demande de subvention dans le cadre du plan d'action de soutien au commerce de proximité
Rapporteur : Bernard Junca
ECONOMIE
11) Action publique municipale en matière de développement économique - OIEB
Rapporteur : Bernard Junca
ECONOMIE
12) Action municipale en matière de développement économique - Digital Aquitaine
Rapporteur : Bernard Junca
ASSOCIATIONS
13) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association RICOCHET - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
14) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association LE CARROUSEL - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
15) Convention Territoriale Globale (CTG) 2020-2024 - Ville du Bouscat - Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin