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01 - Modification du tableau des emplois permanents
M. Eric MEHLHORN
02 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes hommes
M. Eric MEHLHORN
03 - Rapport annuel d'exploitation 2017-2018 Service public de restauration collective - SODEXO
M. Eric MEHLHORN
04 - Rapport annuel d'exploitation La Maison Bleue délégation de service public - multi-accueil les Petits Fripons - année 2018
M. Eric MEHLHORN
05 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)
M. Eric MEHLHORN
06 - Dérogation au repos dominical au titre de l'année 2020
Mme Réjane MALGUY
07 - Organisation des opérations de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020
M. Sébastien BENETEAU
08 - Autorisation de programme et de crédits de paiement 2020 nommée BUISSON restructuration du groupe scolaire Buisson
M. Sébastien BENETEAU
09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement - Création Maison des Associations
M. Sébastien BENETEAU
10 - Fiscalité année 2020 : taux des trois taxes communales
M. Sébastien BENETEAU
11 - Budget Primitif 2020 - Ville de Savigny-sur-Orge
M. Sébastien BENETEAU
12 - Budget Primitif 2020 - régie de transport municipale
M. Sébastien BENETEAU
13 - Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des enfants saviniens scolarisés à l'école du Sacré-Coeur - Exercice 2020
Mme Anne-Marie GERARD
14 - Modifications du règlement relatif à l'organisation des séjours en classes de découverte
Mme Anne-Marie GERARD
15 - Signature d'une convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au profit de l'association "Les P'tits Sucres d'Orge"
Mme Anne-Marie GERARD
16 - convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au club Olympique de Savigny Football pour l'année 2020
M. Mathieu FLOWER
17 - convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au Club Olympique de Savigny pour l'année 2020
M. Mathieu FLOWER
18 - convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au Club de Baseball et Softball "Les Lions de Savigny" pour l'année 2020
M. Mathieu FLOWER
19 - convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au club de Savigny Athlétisme 91 pour l'année 2020
M. Mathieu FLOWER
20 - convention d'attribution d'une subvention supérieure à 23.000 euros au club de Savigny Handball 91 pour l'année 2020
M. Mathieu FLOWER

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 19 décembre 2019
ORDRE DU JOUR :