En direct du Conseil Municipal - mercredi 18 décembre 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
D-2019/520 Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Adoption.
Présenté par Monsieur Marik FETOUH
D-2019/521 : Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2019
Présenté par Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/522 : Approbation du rapport de la CLETC du 25 octobre 2019
Présenté par Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/523 : Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
Présenté par Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/524 : Budget primitif 2020. Adoption
Présenté par Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/525 : Bordeaux - Immeuble bâti sis 4rue Saint Maur - Prise à bail emphytéotique au profit de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
D-2019/526 : BORDEAUX - Avenue Laroque - désaffectation/déclassement - Emprise de 276 m² à détacher de la parcelle TB 56 - Décision - Autorisation
D-2019/527 : BORDEAUX. 32 rue Basque. Cession à la Ville d'une parcelle de terrain nu cadastrée NW 73 d'une superficie de 828 m². Décision. Autorisation
D-2019/528 : BORDEAUX. Déclassement rétroactif du domaine public de l'immeuble sis 139 cours Balguerie Stuttenberg. Décision. Autorisation
D-2019/529 : BORDEAUX. 139, cours Balguerie-Stuttenberg - Déclassement de l'immeuble communal. Décision - Autorisation
D-2019/530 : Ilot rues Bourbon et Faïencerie cadastré RY1, RY26 et RY27. Déclassement. Décision. Autorisation.
D-2019/531 : Rapport d'activité 2018 Urbicité. Information.
D-2019/532 : Subvention à diverses associations en faveur de la Culture. Autorisation. Signatures
D-2019/533 : Restauration des monuments historiques. Programme annuel 2020. Demandes de subvention. Autorisation.
D-2019/534 : Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Cité du Vin. Culture et civilisations du vin. Autorisation. Signature
D-2019/535 : Acceptation de reversements. Fonds de dotation pour le soutien de la Cité du Vin
D-2019/536 : Muséum sciences et nature. Mécénat financier. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/537 : Musée des Beaux-arts. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Centre hospitalier de Cadillac. Avenant n° 2. Autorisation. Signature.
D-2019/538 : Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat financier avec la SAS Les Echos Judiciaires Girondins en soutien aux expositions de la saison britannique 2020. Autorisation. Signature.
D-2019/539 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Présentation APM Ambient Party Machines. Fixation de prix. Jeu concours. Autorisation. Signatures.
D-2019/540 : Musée d'Aquitaine. Subvention du Département de la Gironde destinée à la réalisation d'un parcours sensoriel au musée d'Aquitaine. Autorisation. Signature.
D-2019/541 : Bibliothèque de Bordeaux. Musée d'Aquitaine. Participation à un projet Erasmus + portant sur « l'Avenir de l'héritage culturel dans l'Europe moderne ». Autorisation.
D-2019/542 : Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour la désinfection et l'amélioration des conditions de conservation des collections patrimoniales. Autorisation.
D-2019/543 : Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
D-2019/544 : Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux
D-2019/545 : CAPC musée d'art contemporain. Catalogue de l'exposition consacrée à l'artiste Danh Vo. Modification des stocks. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2019/546 : Contrat de Ville Métropolitain. Avenant n°1. Décision. Autorisation
D-2019/547 : Subventions de fonctionnement - Programmation 2020 - Autorisation - Décision
D-2019/548 : Programmation Prévention de la Délinquance
D-2019/549 : Soutien des associations Aide Alimentaire, Lutte Contre Les Précarités. Programmation pour l'année 2020. Autorisation - décision
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
D-2019/550 : Soutien au programme BALAFON. Formation des futures élites africaines. Valorisation de l'excellence universitaire bordelaise. Subvention à Sciences Po Bordeaux. Autorisation - Décision
D-2019/551 : Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Autorisation - Décision
D-2019/552 : Bordeaux au sein de la Francophonie. VOLET VILLE DURABLE. Participation au Fonds de Coopération pour l'appui au projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans la commune de Rosso en Mauritanie. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/553 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
D-2019/554 : Grille des tarifs 2020 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation
D-2019/555 : Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante
D-2019/556 : Convention de partenariat avec l'association "Pour la vie"
D-2019/557 : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Centre de transfert de déchets ménagers et assimilés 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. Demande d'enregistrement au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement, déposée le 25 juillet 2019 par le Président de la Métropole. Avis du Conseil municipal.
D-2019/558 : Tarifs 2020 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection effectuées par le Centre de Dératisation, Désinsectisation, Désinfection du Service Santé Environnement. Autorisation
D-2019/559 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements
D-2019/560 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements
D-2019/561 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements
D-2019/562 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements
D-2019/563 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
D-2019/564 : Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2020. Décision. Autorisation
D-2019/565 : Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" ("SAEML InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des statuts - Adoption d'un pacte d'actionnaires - Autorisation
D-2019/566 : Soutien au développement du commerce, de l'artisanat des services de la Ville de Bordeaux. Rapport modificatif sur les demandes de subvention présentées par les associations de commerçants et artisans pour les illuminations et les animations 2019. Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2019/567 : Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2020. Autorisation. Décision
D-2019/568 : Soutien des actions de promotion de la santé. Partenariat Fondation Bergonié. Autorisation - décision
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
D-2019/569 : Opération Carnaval des Deux Rives 2020. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2019/570 : Prix de l'Initiative 2019. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Yohan DAVID
D-2019/571 : Convention d'objectifs 2020 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature
D-2019/572 : Soutien des associations Insertion et développement Economique. Programmation pour l'année 2020. Autorisation - décision
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/573 : Construction et exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service Public. Crèche Odette Pilpoul. Choix du délégataire.
D-2019/574 : Conception, construction, exploitation et maintenance d'une structure d'accueil de la petite enfance à Saint Augustin. Déclaration sans suite de la procédure. Délégation de service public.
D-2019/575 : Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le service de consultation transculturel du CHU. Autorisation de signer.
D-2019/576 : Convention de partenariat de soutien à la parentalité Caisse d'Allocation Familiales. Autorisation de signer.
D-2019/577 : Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.
D-2019/578 : Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association Ethnotopies. Autorisation de signer.
D-2019/579 : Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2020. Autorisation de signer les conventions.
D-2019/580 : Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la convention.
D-2019/581 : Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
D-2019/582 : Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
D-2019/583 : Subventions aux associations de soutien à la famille. Les parents de Caudéran. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
D-2019/584 : Subventions aux associations de soutien à la famille. Association AGEAC-CSF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
D-2019/585 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
D-2019/586 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
D-2019/587 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
D-2019/588 : Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
D-2019/589 : SPL SBEPEC.Rapport 2019. Exercice 2018. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/590 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
D-2019/591 : Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation
D-2019/592 : Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/593 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité femmes-hommes. Adoption. Autorisation.
D-2019/594 : Egalité et Citoyenneté. Projet de partenariat entre les villes de Bordeaux et Bristol. Information. Encaissement de recette.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/595 : Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
D-2019/596 : Association des adhérents du SDIS33 - protocole transactionnel tripartite dans le cadre des transferts des personnels - décision autorisation
D-2019/597 : Convention 2020. ACOSMB/Ville de Bordeaux
D-2019/598 : Direction de la vie associative et de l'enfance - Domaine de la Dune - Mise en place d'une astreinte - Décision. Autorisation
D-2019/599 : Direction de l'accueil et de la citoyenneté - Agents de conservation du Service des cimetières - Dérogation à la durée annuelle du temps de travail au titre des sujétions particulières liées aux missions exercées - Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2019/600 : Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Transfert au sein du réseau de l'enseignement agricole public. Convention. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2019/601 : Restructuration de la piscine Galin. Demande de subvention. Autorisation
D-2019/602 : Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2020. Conventions d'objectifs. Adoption
D-2019/603 : Equipements de sports et de loisirs. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation
D-2019/604 : Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs - Avis - Autorisation
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2019/605 : Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Modification. Approbation
D-2019/606 : Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à fin 2018 - Information
D-2019/607 : Schéma directeur de la pratique du skateboard à Bordeaux. Approbation
D-2019/608 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation
D-2019/609 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété de la Ville de Bordeaux - Ajustements - Décision
D-2019/610 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux - Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants - Autorisation.
D-2019/611 : Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain « Le Réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole » - Participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux - Signature de la convention communale
D-2019/612 : Programme d'intérêt général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/613 : Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes. Canton 1. Décision. Autorisation
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