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Voeux
1 - Autorisation de versement d'acomptes de subventions aux associations et aux établissements publics.
2 - Admission en non valeur
3 - Autorisation d'exécution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville et Restaurant aministratif
4 - Décision modificative n°3 - Budget Principal ville 2019
5 - Ajustement de la subvention à la Caisse des Ecoles
6 - Régie administrative Fontenay en Scènes : Approbation du budget 2020 et des tarifs des activités
7 - Don de mobilier scolaire pour les écoles de la ville du TEIL (Ardèche) sinistrée suite au séisme du 11 novembre
8 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives
9 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations locales
10 - Renouvellement de conventions diverses avec les associations communales et régionales
11 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Basket Club Fontenay (B.C.F)
12 (ANNULÉ) - Modification du tableau des effectifs
13 - Rémunération des agents recenseurs
14 - Création d'emploi de catégorie A
15 - Instauration d'un périmètre d'étude sur le site de la Fonderie à Fontenay-sous-Bois sur le secteur compris entre la rue de Neuilly et la rue Jean Douat
16 - Clôture des mandats d'étude préalables concernant divers sites de la commune confiés à Marne au Bois SPL
17- Fixation des droits de place et des redevances concernant les marchés forains d'approvisionnement
Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des Collectivités territoriales