Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2019
Questions orales
Voeux et motions
Communication du maire relative au stade de Beaublanc
Discours introductif du maire
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes
3 - Budget primitif 2020 - Budget principal et budgets annexes
4 - Budget de l'exercice 2020 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2020
5 - Budget primitif 2020 - Création et actualisation d'Autorisations de Programme
6 - Transfert du prêt n°1139158 de la Caisse des Dépôts et Consignations souscrit par la Ville de Limoges au profit du Syndicat de Transport d'Eau Potable de l'Ouest de Limoges (SYTEPOL)
7 - Aide financière d'urgence à la commune du Teil
8 - Attribution de subventions (voir liste annexée)
9 - Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2020 - Cadres d'emplois - Détermination des taux de promotion - Autorisations d'absence (voir liste annexée)
10 - Autorisations d'absence pour les réservistes de la garde nationale
11 - Elections municipales - Mise sous pli de la propagande électorale - Rémunération
12 - Opérations immobilières (voir liste annexée)
13 - Développement urbain - Travaux place de la République - Protocole transactionnel avec Effia - Avenants structure du parking et aménagement des espaces publics - Autorisations d'urbanisme - Espaces verts - Acquisition de matériels - Attribution d'accords-cadres (voir liste annexée)
14 - Politique de l'habitat - Ravalement obligatoire des façades - Deuxième campagne - Campagne d'aide à la réhabilitation et à la protection du patrimoine - Extension du périmètre - Salon de l'habitat, jardin et déco - Partenariat (voir liste annexée)
15 - Politique de la ville - Participations financières au titre du contrat de ville 2019 - Modification du règlement d'interventions financières pour le logement social (voir liste annexée)
16 - Centres sociaux - La Bastide - Convention pour la restauration des enfants - Beaubreuil - Partenariat avec le CCAS (voir liste annexée)
17 - Santé - Adhésion au réseau français des villes-santé de l'Organisation mondiale de la santé - Acquisition et maintenance de défibrillateurs - Attribution préalable (voir liste annexée)
18 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
19 - Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants
20 - Village de Noël 2019 - Avenant n°1 au règlement intérieur
21 - Convention de partenariat - Echange scolaire Limoges-Cracovie
22 - Culture et patrimoine - Lire à Limoges 2020 - Etablissements culturels - Programmation - Partenariat scène conventionnée danse - Attribution de subvention - Label Ville d'art et d'histoire - Musées - Programmation culturelle - Fouilles archéologiques République - Adhésion Via Antiqua - Demandes de subventions (voir liste annexée)
23 - Sports - Clubs sportifs - Contrats d'objectifs et de moyens - Partenariats - Subventions - Manifestations - Acquisition de matériels et d'équipements sportifs - Attribution préalable (voir liste annexée)
24 - Occupation commerciale du domaine public et privé de la Ville - Redevances
25 - Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Tarifs d'analyses
26 - Domaine public - Convention d'entretien et d'exploitation des routes nationales 520 et 21 - Police municipale - Acquisition de caméras piétons - Recours Administratifs Préalables Obligatoires - Rapport année 2018 (voir liste annexée)
27 - Patrimoine communal - Vérifications et contrôles périodiques dans le patrimoine - Attribution d'accordscadres - Vérification et maintenance diverses - Convention constitutive de groupement de commandes - Entretien d'équipements scéniques et d'une tribune télescopique - Attribution préalable (voir liste annexée)
28 - Commande publique - Attributions préalables - Attribution d'accords-cadres - Conventions constitutives de groupement de commandes - Avenants (voir liste annexée)
29 - Dénomination de voies et espaces publics
30 - Syndicat Energies Haute-Vienne - Rapport annuel d'activités 2018
31 - Syndicat de Transport d'Eau Potable de l'Ouest de Limoges - Rapport annuel d'activités 2018 - Communication
32 -Commission consultative des services publics locaux - Rapport 2019