Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2019
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
1 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2020.
Mme MILLOT
URBANISME
2 - PLAN LOCAL DE L'URBANISME - AVIS DE LA COMMUNE AVANT APPROBATION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme BENDJADOR
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
3 - CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA METROPOLE DE TOURS.
Mme SCHALK-PETITOT
CULTURE ET COMMUNICATION
CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS -CONVENTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE, DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES CENTRE VAL-DE LOIRE.
Mme BEUZELIN
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
5 - REVISION DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE - AVENANT N°3.
Mme MILLOT
6 - NOUVEAUX PROJETS DE MECENAT MULTI THEMATIQUES- ADHESION A L'ASSOCIATION ADMICAL
Mme DELAUNAY
7 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2018 - AVENANT N° 28 AU TRAITE DE CONCESSION DU 10 JUILLET 1989.
Mme NGO NGII
8 - TOURS HABITAT - ECO QUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2019.
Mme NGO NGII
9 - SAEM TOURS EVENEMENTS- APPROBATION DES TARIFS 2020 - PRESENTATION DU COMPTE D'EXPLOITATION PREVISIONNEL 2020.
Mme ESTIVIN MERCIER
10 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS -APPROBATION DES TARIFS 2020 -PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2020.
M. CUZZONI
11 - LIGERIS - CONVENTION D'AFFERMAGE DU 22 FEVRIER 1993 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2020 ET DES COMPTES DE RESULTAT DE L'EXERCICE 2018 DES RESIDENCES MERLUSINE ET COUVRAT DESVERGNES.
Mme SCHALK-PETITOT
12 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 460 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
13 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 4 100 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE LA ZAC LES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU -GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme MILLOT
14 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 185 345 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION GEORGES MOINEAUX - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
15 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 057 700 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE ROZE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
16 - CONTRAT DE VILLE - PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RECIPROQUES ET RENFORCES 2020- 2022.
Mme NICOLAY CABANNE
AFFAIRES DOMANIALES
17 - AVENUE PONT-CHER - CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme MILLOT
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
18 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS AUX CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE N°26 AVEC IDEX LOT 2 ET N°27 AVEC ENGIE COFELY LOT 3.
M. MASSOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
19 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL.
Mme LE SOUËF
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
20 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES - PARTENARIAT CAF - PREFECTURE D'INDRE-ET-LOIRE - VILLE DE TOURS.
Mme CHEVILLARD
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
21 - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE POUR LA REALISATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE - HABILITATIONS DONNEES AU MANDATAIRE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LAVILLE.
M. de GERMAY
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
22 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ACCORDS CADRES DE TRAVAUX DE VOIRIE -APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE.
M. DROINEAU
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS ET FORUMS, FETES FORAINES
23 - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2020.
M. CUZZONI
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
24 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
Mme MILLOT
25 - TARIFS MUNICIPAUX
Mme MILLOT
26 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3.
Mme MILLOT
27 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme MILLOT
28 - COMPLEMENT AU TRANSFERT DE L'ACTIF A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
29 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
Monsieur le Maire