En direct du Conseil Municipal - mercredi 20 novembre 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du lundi 7 octobre 2019
D-2019/441 : Projet de mandature 2014-2020 : Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne. Actualisation.
D-2019/442 : Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2018 - 2019
Présenté par Madame Anne WALRYCK
D-2019/443 : Rapport sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2020. Adoption.
D-2019/444 : Exercice 2019. Décision modificative n° 3
Présenté par Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/445 : Bordeaux Fête le Fleuve 2019. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office du Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Décision Modificative. Décision. Autorisation
D-2019/446 : Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - Autorisation
D-2019/447 : Cession à la société CARDINAL AMENAGEMENT d'une parcelle de terrain située rue Charles Chaigneau. Décision. Autorisation.
D-2019/448 : BORDEAUX. Avenue de Laroque. Déclassement rétroactif du domaine public. Parcelles TB 18 et TB 56. Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/449 : BORDEAUX. Angle des rues Saint Vincent de Paul et Saget. Cession d'un local à usage de bureaux (lot 76) et de deux places de parking (lots 123 et 124), situés dans un immeuble en copropriété dénommé « Saint-Jean îlot 1 », cadastrés DK106 et DK287. Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/450 : Remise gracieuse de loyers. Association « Maison des sourds de la Gironde ». Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/451 : Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de mobilier de bureaux et de mobilier d'atelier- Convention constitutive - autorisation de signature. (sans débat)
Communication sur le projet de travaux du musée des arts décoratifs et du design et la désignation du maître d'oeuvre
D-2019/452 : Attribution de subventions en faveur de la culture. Aide à la Création. Fonds d'Aide à l'Innovation et autres subventions. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/453 : Avenant à la convention de mécénat entre SECM et la Ville de Bordeaux, dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux et dans le cadre de la restauration des dessins du Grand-Théâtre aux Archives Bordeaux Métropole. (sans débat)
D-2019/454 : Base sous-marine. Subvention de l'Institut Français. Préfiguration de la Saison Africa 2020. Autorisation. Convention. Signature. (sans débat)
D-2019/455 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le Fonds de dotation CIR. Autorisation. Signature.(sans débat)
D-2019/456 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine pour l'exposition Surf. Convention. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/457 : CAPC musée d'art contemporain. Exposition consacrée à l'artiste Lubaina Himid. Subvention de Fluxus Art Projects. Autorisation. Signature.(sans débat)
D-2019/458 : CAPC musée d'art contemporain. Itinérance de l'exposition consacrée à l'artiste Irma Blank. Autorisation. Convention. Signature.(sans débat)
D-2019/459 : CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'Association des Amis du CAPC. Convention. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/460 : CAPC musée d'art contemporain. Mécénat de la société Abatilles Sainte Anne. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/461 : Bibliothèque de Bordeaux. Conventions de Partenariat avec la Bibliothèque publique d'information du Centre Pompidou et le magazine Télérama pour l'organisation d'une manifestation intitulée « Samedi Séries ». Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/462 : Bibliothèque de Bordeaux. Vente d'objets promotionnels. Nouveaux tarifs. Actualisation des tarifs. Autorisation.
D-2019/463 : Bibliothèque de Bordeaux. Restauration de documents patrimoniaux. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation. Signature.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2019/464 : Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature
D-2019/465 : Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale Financement de projets prévention médiation axe 5. Autorisation. Décision. Signature
D-2019/466 : Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale financement du projet douches mobiles. Autorisation. Décision. Signature
D-2019/467 : Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence accueil de 25 logements réalisés par la SA d'HLM MESOLIA et située rue du Docteur Timothée PIECHAUD à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2019/468 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 21 logements 149 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
D-2019/469 : Démarche zéro plastique à usage unique : validation du plan d'action. Autorisation
D-2019/470 : Adhésion au Réseau mondial UNESCO des villes apprenantes. Autorisation. Signature. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/471 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.(sans débat)
D-2019/472 : Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2018. (sans débat)
D-2019/473 : GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2019.Exercice 2018 . Information
D-2019/474 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/475 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/476 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements. (sans débat).
D-2019/477 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/478 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements
D-2019/479 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier La Bastide - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/480 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux - Subvention d'équipements.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
D-2019/481 : Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation.
D-2019/482 : Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de l'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision - Autorisation
D-2019/483 : Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2018. Information.
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
D-2019/484 : Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/485 : Attribution d'aide financière en faveur de l'association Société Saint Vincent de Paul - Conseil départemental de la Gironde. Subvention. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/486 : Convention de mécénat de compétences avec In Extenso, dans le cadre de la maison des associations. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/487 : Convention d'objectif et de financement 2019-2022. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde
D-2019/488 : Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.
D-2019/489 : Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
D-2019/490 : Casino de Bordeaux Lac : avenant n°1 au traité de concession. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/491 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature
D-2019/492 : Écoles élémentaires - séjours scolaires - liste des classes pour les séjours Hiver/Printemps 2020. (sans débat)
D-2019/493 : Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/494 : Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté.Adoption. Autorisation.
D-2019/495 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
D-2019/496 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/497 : Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/498 : Changement du logiciel de gestion des temps. Présentation de la démarche de mise en place d'un nouvel outil. Adaptations règlementaires en matière d'organisation du travail. Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/499 : Remise gracieuse - Autorisation- Décision. (sans débat)
D-2019/500 : Remise gracieuse, assistantes maternelles. Autorisation. Décision(sans débat)
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2019/501 : Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Subvention de la Région Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition des équipements professionnels et les manuels scolaires des élèves - Convention - Signature - Autorisation(sans débat)
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2019/502 : Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption.Autorisation
D-2019/503 : Création d'une salle sportive polyvalente dans le quartier des Aubiers. Subvention d'équipement. Adoption autorisation.(sans débat)
D-2019/504 : Sport éducatif et de loisirs et de haut niveau. Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement. Année 2019. Autorisation de signature. (sans débat)
D-2019/505 : Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information(sans débat)
D-2019/506 : Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information.
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
D-2019/507 : Handicap. Accessibilité. Convention de don avec L'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels. Autorisation. Signature.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2019/508 : Requalification de la place Gambetta. Convention financière entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole
D-2019/509 : Bordeaux - Adhésion à un groupement de commandes pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de voirie programmés dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers - Le Lac - Approbation. (sans débat)
D-2019/510 : BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information.
D-2019/511 : InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information
D-2019/512 : LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019.Exercice 2018. Information. (sans débat)
D-2019/513 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
D-2019/514 : Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.(sans débat)
D-2019/515 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (sans débat)
D-2019/516 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
D-2019/517 : Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/518 : Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2019. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Mr le Maire
D-2019/519 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2019 et le 30 juin 2019.
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