Réunion du conseil de la Métropole du Grand Paris : vendredi 11 octobre 2019 (en différé)
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Ordre du jour du Conseil du 11 octobre 2019
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2019.
2) Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.
3) Délibérations :
1. Décision modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2019.
2. Fixation des attributions de compensation ajustées 2019 et provisoires 2020
3. Franchissement Pleyel - convention cadre de financement du franchissement urbain Pleyel
4. Passerelle de Thiais: convention de financement entre la métropole du Grand Paris et la Ville de Thiais.
5. Pont de Nogent - convention de financement entre la métropole du Grand Paris et le conseil départemental du Val-de-Marne.
6. Nouvelle gare SNCF de Bry-Villiers-Champigny - Convention de financement relative aux études de conception détaillées (PRO) et premières acquisitions foncières.
7. Plan piscines « Héritage 2024 » - financement de piscines d'entrainement des jeux olympiques et paralympiques.
8. Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération de Noisy-Est.
9. ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis - Bilan de la mise à disposition du public du dossier de création de la de la ZAC et de l'étude d'impact et création de la ZAC Plaine Saulnier.
10. Zac Plaine Saulnier - Avenant au protocole d'accord entre la Métropole du Grand Paris et la société ENGIE en vue de la libération du foncier.
11. Convention avec le Département du Val-de-Marne pour des études et travaux relatifs aux ouvrages de protection anti-crue.
12. Subventions aux départements pour la réalisation d'études topographiques et géotechniques nécessaires pour la réalisation de l'état des lieux et du diagnostic des ouvrages anti-crue.
13. Convention de partenariat avec l'EPTB Seine Grands Lacs relative à la mise en oeuvre de la fiche 1.1.6 du PAPI « étude relative à la connaissance des systèmes d'endiguement : prise en compte des lacs réservoirs et optimisation des murettes sur le territoire urbain francilien ».
14. Stratégie résilience inondations - subvention d'investissement à la commune de Villeneuve-le-Roi
15. Convention d'objectifs et de coopération 2020-2022 entre la métropole du Grand Paris et l'agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME).
16. Plan vélo métropolitain - convention d'objectif et de financement entre la Métropole du Grand Paris et l'association « mieux se déplacer à bicyclette » (MDB) relative au programme d'actions 2019- 2021.
17. Bilan des rencontres agricoles et premières orientations du plan alimentation durable métropolitain.
18. Projet de création de logement adaptés à Clichy-sous-Bois
19. Convention triennale d'objectifs et de financements avec l'association « Les Canaux » et adhésion.
20. Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt dans le cadre du déploiement des Pass Numériques.
21. Subvention à l'association « sentiers métropolitains » pour la création d'itinéraires de randonnée pédestre « le sentier métropolitain du Grand Paris »
22. Opération d'intérêt métropolitain de Villeneuve-la-Garenne : convention d'intervention foncière et protocole d'intervention entre l'établissement public foncier d'Ile-de-France, la Métropole du Grand Paris et la Commune de Villeneuve-la-Garenne.
23. Opération d'intérêt métropolitain de Villeneuve-la-Garenne : prise en considération d'un périmètre d'étude prévu par l'article L424-1 du code de l'urbanisme
24. Décret d'exemption à l'application de loi dite « solidarité renouvellement urbain » (SRU) pour la période triennale 2020-2022 - propositions d'exemption.
25. Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA) - Entrée de la métropole du Grand Paris au capital de la société
26. Modification des aides de la métropole du Grand Paris : règlement « Métropole roule propre ! » et subvention pour l'achat de panneaux de signalisation de la zone à faibles émissions.
27. Syndicat de l'Orge, de la Remarde et de la Précelle - avis sur le projet de modification des statuts et autres demandes du syndicat.
28. Demande de déclaration d'intérêt général de l'entretien du Morbras aval.
29. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris au sein des instances de la SOREQA.
30. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris à l'ALEC Grand Paris Seine Ouest Energie.
31. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris au sein des instances de l'association « Les Canaux ».
32. Désignation de représentants au sein des instances de l'association « Paris Ile-de-France Capitale économique ».
33. Désignation de représentants de la métropole du Grand Paris à Choose Paris Région.
34. Actualisation du tableau des emplois
35. Emplois fonctionnels - octroi d'avantages en nature - modification
4) Voeu
5) Communications