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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Claude Raynal - Président du Groupe
Groupe Métropole Citoyenne
Marc Péré - Co-président du Groupe
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe génération.s socialisme et écologie
Pierre Cohen - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Président du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 27 JUIN 2019
2 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 13 JUIN 2019
3 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 - RESSOURCES HUMAINES
4.1 Rapport sur la situation de Toulouse Métropole en matière d'égalité Femmes - Hommes 2019, chiffres arrêtés au 31 décembre 2018 - DEL-19-0888
4.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole - DEL-19-0820
4.3 Conditions de mise en place d'une expérimentation du télétravail 2019-2020 au sein de Toulouse Métropole - DEL-19-0817
4.4 Reconduction pour une durée d'un an de la convention de participation prévoyance entre la Mutuelle Nationale Territoriale et Toulouse Métropole : adoption de l'avenant n°1 - DEL-19-0819
5 - ADMINISTRATION
5.1 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein des sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (28) - DEL-19-0918
5.2 Composition des commissions (11) - DEL-19-0919
5.3 Présentation du rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité pour l'année 2018 - DEL-19-0920
5.4 Présentation des rapports annuels 2018 des représentants de Toulouse Métropole aux conseils d'administration des Sociétés d'économie Mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : SEMECCEL, SEMEST, Oppidéa, Semidias, SEM Agence d'attractivité de Toulouse Métropole, SEM du MINT, Europolia SPLA, TISSEO INGENIERIE, SPL ZEFIL - DEL-19-0881
5.5 Commune de Toulouse - Quartier Borderouge - Site Jardins du Muséum - Mise à disposition d'un local à vocation commerciale - Appel à projets - Désignation du lauréat : Approbation de la convention d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels avec L'IFC LA NORIA - DEL-19-0841
5.6 Commune de Toulouse - Tour du Donjon du Capitole - convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels au profit de la SEM Agence d'attractivité de Toulouse Métropole du 8 février 2017 : adoption de l'avenant n°1 - DEL-19-0938
5.7 Attribution à titre gratuit d'un emplacement au cimetière de Lardenne pour l'édification d'une stèle commémorative - DEL-19-1080
5.8 Facilitation de l'accès aux téléservices : adhésion au service FranceConnect - DEL-19-0785
5.9 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2018 - DEL-19-0875
5.10 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la Halle des mécaniques : adoption de l'avenant n°3 - DEL-19-1077
6 - ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
6.1 Présentation du rapport Développement Durable 2019 de Toulouse Métropole - DEL-19-0791
6.2 Déclinaison des objectifs du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) : adoption du schéma directeur des énergies (SDE) - DEL-19-0794
6.3 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : adoption de la première feuille de route - DEL-19-0788
6.4 GEMAPI - Commune de Ramonville-Saint-Agne - Aménagement d'un ouvrage anticrue : adoption d'une convention de fonds de concours avec la commune - DEL-19-0837
6.5 Mise en oeuvre du Plan Climat Air Energie Territorial : adoption d'une convention d'objectifs avec la Mairie de Toulouse et l'association Reflets, labellisée Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement - DEL-19-0789
6.6 Mise en oeuvre du Plan Climat Air Energie Territorial : adoption d'une convention d'objectifs avec l'association France Nature Environnement Midi-Pyrénées - DEL-19-0795
6.7 Plan Climat Air Energie Territorial - Projet Civigaz : adoption d'une convention de partenariat avec Face Grand Toulouse et GRDF - DEL-19-0792
6.8 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - appel à candidatures ''structures relais familles à alimentation positive'' : attribution de subventions aux lauréats - DEL-19-0494
6.9 Lutte contre la pollution sonore : attribution de subvention à l'association ''Collectif contre les nuisances aériennes de l'agglomération toulousaine'' (CCNAAT) - DEL-19-0790
6.10 Immeuble Marengo Boulevard - Siège social de la Métropole - Installation de panneaux photovoltaïques : approbation d'un bail emphytéotique au profit de la société CS Autoprod (groupe Quadran) - DEL-19-0431
6.11 Transition énergétique - '' SAS Centrale Solaire de l'Oncopole '' : prise de participation de Toulouse Métropole, approbation du pacte d'actionnaires et des documents financiers définitifs - DEL-19-0958
7 - FINANCES
7.1 Débat d'orientations budgétaires 2020 - DEL-19-0936
7.2 Décision modificative n°3 - Budget Principal - DEL-19-0939
7.3 Décision modificative n°3 - Budget Assainissement - DEL-19-0941
7.4 Décision modificative n°3 - Budget Eau Potable - DEL-19-0942
7.5 Décision modificative n°2 - Budget Lasbordes - DEL-19-0943
7.6 Décision modificative n°2 - Budget Collecte et Valorisation des Déchets - DEL-19-0944
7.7 Décision modificative n°2 - Budget Pompes Funèbres - DEL-19-0945
7.8 Décision modificative n°3 - Budget Activités Immobilières - DEL-19-0946
7.9 Révision des autorisations de programme / Crédits de paiement (3) Exercice 2019 - DEL-19-0947
7.10 Révision des autorisations d'engagement / Crédits de paiement (3) Exercice 2019 - DEL-19-0949
7.11 Attribution de compensation 2019 : adoption du rapport de la CLETC du 2 juillet 2019 et détermination de l'attribution de compensation au titre de l'année 2019 et suivantes - DEL-19-0950
7.12 Espace de restauration du Muséum - Le MOAI : dégrèvement de redevance suite aux travaux du Muséum - DEL-19-0810
8 - PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONSMETROPOLITAINES
8.1 Contrat Territorial 2019-2021 : adoption d'un avenant de régularisation au Programme Opérationnel 2019 - Tranche 1 - DEL-19-0982
9 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
9.1 International - Solidarité Internationale - ''Agora 2019'' : soutien à Occitanie Coopération - DEL-19-0864
9.2 Europe - Grand Parc Garonne - Projet ''Life Green Heart'' : adoption d'une convention de partenariat avec les bénéficiaires associés - DEL-19-0884
9.3 Attractivité - Congrès ''Minds & Tech 2019'' : adoption d'une convention avec la SEM Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole - DEL-19-0922
9.4 Smart City - Approbation d'une charte entre Ambition Toulouse Métropole (ATM) et Toulouse Métropole en faveur de l'implication des salariés dans les projets innovants de la Ville de demain - DEL-19-0883
9.5 Innovation - Salon auto-moto Mobilités ''Dessine le transport du futur'' : adoption d'une convention de co-financement avec Tisséo - DEL-19-0984
9.6 Aérospatial - Académie de l'Air et de l'Espace : soutien au programme d'actions 2019 - DEL-19-0865
9.7 Manifestations - Google Developers Group Toulouse - '' DevFest Toulouse'' : soutien à l'édition 2019 - DEL-19-0921
9.8 Manifestations - '' Fête des 40 ans du GIPI - 4 juillet 2019 '' : soutien de Toulouse Métropole - DEL-19-0979
9.9 Economie Sociale et Solidaire - subvention d'investissement au profit d'Emmaüs Toulouse pour l'implantation d'activités économiques à Sesquières (zone de la Glacière) - DEL-19-0895
9.10 Pôle de Compétitivité ''Aerospace Valley'' : soutien au programme d'actions 2019 - DEL-19-0886
9.11 Pôle de compétitivité ''EuroBiomed'' (Fusion de l'ex-pôle cancer Bio Santé et d'Eurobiomed) : soutien au programme d'actions 2019 - DEL-19-0890
9.12 Forums Emploi intercommunaux 2019 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-19-0787
10 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
10.1 Commune de Toulouse - Secteur Echangeur et Avenue de Lespinet : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L421-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-19-0849
10.2 Commune de Toulouse - Secteur Daurat - Villet : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-19-0867
10.3 Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse : adoption d'une convention triennale de partenariat 2019-2022 et de l'avenant n°1 à la convention - DEL-19-0751
10.4 Regroupement des Ateliers du Théâtre du Capitole - Construction neuve - Concours de maîtrise d'oeuvre : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste - DEL-19-0956
10.5 Construction du bâtiment '' spatioport '' pour le simulateur de vol spatial à la Cité de l'Espace - Concours de maîtrise d'oeuvre : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste - DEL-19-0957
10.6 Construction d'Ateliers mécaniques à Colomiers - Concours de maîtrise d'oeuvre : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste -DEL-19-0962
10.7 Aménagement et divers travaux au Stadium de Toulouse - Marché de maîtrise d'oeuvre : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste -DEL-19-0964
10.8 Réalisation d'un techno-centre sur le site d'Atlanta - Concours de maîtrise d'oeuvre : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste -DEL-19-0986
11 - AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
11.1 Opération d'aménagement Toulouse EuroSudOuest : déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet d'aménagement préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du PLUi-H - DEL-19-0752
11.2 ZAC du Pôle économique du futur parc des expositions et centre de conventions de Toulouse Métropole - MEETT (Commune de Beauzelle) : approbation du dossier de création - DEL-19-0871
11.3 ZAC du Pôle économique du futur parc des expositions et centre de conventions de Toulouse Métropole - MEETT (Commune de Beauzelle) : approbation du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - DEL-19-0874
11.4 ZAC du Pôle économique du futur parc des expositions et centre de conventions de Toulouse Métropole - MEETT (Commune de Beauzelle) : approbation du programmedes équipements publics (PEP) - DEL-19-0872
11.5 ZAC du Pôle économique du futur parc des expositions et centre de conventions de Toulouse Métropole - MEETT (Commune de Beauzelle) : approbation des modalités de participation financière des constructeurs (article L.311-4 du Code de l'urbanisme) et de la convention type - DEL-19-0873
11.6 ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : accord pour prise de participation par la SEMOPPIDEA au capital d'une société civile de construction-vente de logements (SCCV) - Lot S14a - DEL-19-0862
11.7 ZAC Malepère (Toulouse) - Fonds de compensation agricole : adoption d'une convention spécifique tripartite avec l'État et Oppidea (annule et remplace la délibération n°DEL-19-0468 du Conseil de la Métropole du 27 juin 2019) - DEL-19-0839
11.8 Commune de Colomiers - PLUi-H : champ d'application du droit de préemption urbain renforcé - DEL-19-0732
11.9 ZAC Empalot - Garonne (Toulouse) : approbation du compte-rendu annuel d'activités àla collectivité locale (CRACL) 2018 - Oppidea et de l'avenant 1 à la concession d'aménagement - DEL-19-0578
11.10 Opération d'aménagement Toulouse EuroSudOuest - Concession d'aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité (CRACL) 2018 - Europolia - DEL-19-0755
11.11 Concession d'aménagement relative au Pôle économique du futur parc des expositions et centre de conventions de Toulouse Métropole : approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2018 - Europolia - DEL-19-0761
12 - HABITAT
12.1 Liste des communes proposées par Toulouse Métropole à l'exemption de leurs obligations SRU compte-tenu des contraintes restreignant leur constructibilité - DEL-19-0901
12.2 Mise en oeuvre du programme NPNRU : modalités d'octroi de subventions aux bailleurs sociaux pour les opérations de la famille habitat - DEL-19-0846
13 - COHESION SOCIALE
13.1 Cohésion Sociale : Contribution complémentaire 2019 de Toulouse Métropole au GIP Réussite Educative - DEL-19-0955
13.2 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions - DEL-19-0850
13.3 Approbation de la convention d'engagement commun pour le logement et l'autonomiesur le territoire sud ouest toulousain - DEL-19-0868
13.4 Cohésion sociale : Attribution de subventions aux associations - 3ème tranche 2019 -DEL-19-0887
13.5 Plan de Prévention et de lutte contre la Pauvreté : attribution de subventions aux associations (2ème tranche 2019) - DEL-19-0968
13.6 Adoption d'une convention de partenariat avec le Département de la Haute-Garonne pour sa participation à la cellule de coordination des acteurs de prévention éducative -DEL-19-0970
13.7 Fonds d'Aide aux Jeunes : approbation de la convention tripartite Toulouse Métropole, la Mission Locale Toulouse et l'association ADEN-S - DEL-19-0959
13.8 Fonds de Solidarité Logement : attribution d'une subvention au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 31 au titre de la mission d'AccueilInformation Orientation - DEL-19-0903
13.9 Adhésion à l'association de mise en oeuvre accélérée du plan Logement d'Abord sur le territoire de Toulouse Métropole et désignation de représentants - DEL-19-0990
14 - CULTURE
14.1 Orchestre National du Capitole - Projet DEMOS : approbation de la convention de partenariat pluriannuelle avec la Mairie de Toulouse - DEL-19-0923
14.2 Orchestre National du Capitole - Les Musicales Franco-Russes - Festival et Cursus de direction d'orchestre : adoption d'une convention de partenariat avec l'Association ''Un dialogue musical franco-russe'' - DEL-19-0925
14.3 Théâtre du Capitole - Location d'accessoires et de costumes : modification des tarifs de location - DEL-19-0926
14.4 Orchestre National du Capitole - Contrat du chef d'Orchestre permanent : adoption d'un avenant n°3 - DEL-19-0924
14.5 Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : attribution d'une contribution financière au titre de l'exercice 2019 (3ème versement) - DEL-19-0842
14.6 Charte de Lecture publique - Convention d'objectifs 2019-2020 avec l'Association Toulouse Polars du Sud : adoption de l'avenant n°1 et attribution de subvention au titre de l'année 2019 (2ème versement) - DEL-19-0772
14.7 Charte de Lecture publique - Festival Bd de Colomiers - convention d'objectifs 2018-2020 : adoption de l'avenant n°1 et attribution de subvention au titre de l'année 2019 - DEL-19-0978
14.8 Muséum - Journée festive d'ouverture des Jardins du Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse - DEL-19-0948
14.9 Muséum - Accès au Festival ''Terre d'Ailleurs'', novembre 2019 : approbation du principe de gratuité - DEL-19-0971
14.10 Quai des Savoirs et Muséum d'histoire naturelle - Futurapolis 2019 : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces à titre gratuit - DEL-19-0935
14.11 Quai des Savoirs - Evènement ''Je veux savoir'' : adoption d'une convention de partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique - DEL-19-0933
14.12 Quai des Savoirs - Evénement ''Je veux savoir'' : approbation d'un contrat de communication avec la Société Télérama - DEL-19-0931
14.13 Quai des Savoirs - Evénement ''Je veux savoir'' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Institut National de l'Audiovisuel - DEL-19-0937
14.14 Quai des Savoirs - Festival ''Lumières sur le Quai'' : adoption d'une convention de partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique - Délégation régionale Occitanie Ouest - DEL-19-0960
14.15 Culture Scientifique Technique et Industrielle - Nuit européenne des Chercheurs : adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées - DEL-19-0857
14.16 Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Programmation culturelle : approbation d'une lettre-accord de communication avec France Télévisions pour la Direction Régionale de France 3 Occitanie - DEL-19-0932
15 - VOIRIE
15.1 Commune de Toulouse - Sortie du Fil d'Ariane sur la rue Vélasquez : approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel de l'opération - DEL-19-0402
15.2 Réaménagement et requalification de la M820 (ex-RD820) : approbation du bilan de concertation - DEL-19-0786
15.3 ZAC Toulouse Aérospace - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une passerelle sur l'A620 : élection des membres de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury, cinq titulaires et cinq suppléants élus à la représentation proportionnelle au plus fort reste - DEL-19-0809
15.4 Modification du Cahier de prescriptions pour le classement des voies privées - DEL-19-0840
15.5 Commune de Toulouse - Secteur Montaudran - Création d'une Liaison multimodale entre la Zac Saint-Exupéry et le site propre des Herbettes : modification partielle de la délibération DEL-19-0083 du Conseil de la Métropole du 14 février 2019 - DEL-19-0965
16 - EAU ET ASSAINISSEMENT
16.1 Création du Comité Métropolitain de l'Eau et de l'Assainissement - DEL-19-0972
16.2 Adoption du règlement du service public de l'eau potable - DEL-19-0738
Délibération retirée de l'ordre du jour
16.3 Adoption du règlement du service public d'assainissement collectif des eaux usées - DEL-19-0742
Délibération retirée de l'ordre du jour
16.4 Adoption du règlement du service public d'assainissement non collectif - DEL-19-0743
Délibération retirée de l'ordre du jour
16.5 Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif - DEL-19-0736
16.6 Approbation du Cahier des Prescriptions Techniques Eau Potable de Toulouse Métropole - DEL-19-0485
16.7 Station d'épuration de Toulouse Ginestous-Garonne - Projet ENERGIBIO (méthanisation des boues et valorisation énergétique du biogaz) : approbation du contrat d'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz naturel avec GRDF - DEL-19-0487
17 - DECHETS URBAINS
17.1 Collecte des déchets : Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) - DEL-19-0709
18 - SPORTS ET BASES DE LOISIRS
18.1 Base de Loisirs de la Ramée - Club House : retrait de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels au profit du Club Tournefeuille Sauvetage Nautique - DEL-19-0775
18.2 Base de Loisirs de Sesquières - Activité de Téléski Nautique : dégrèvement de la redevance annuelle suite à des travaux et à des difficultés d'exploitation dues à la présence d'une algue sur le lac - DEL-19-0845
18.3 Marathon de Toulouse Métropole - Édition 2019 : adoption d'une convention de partenariat avec l'ESICAD - DEL-19-0967
19 - VOEUX DES GROUPES

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