jeudi 26 septembre 2019
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DEBUT DE LA SEANCE
VIE INSTITUTIONNELLE
1 : Décisions du Maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES
2 : Budget principal - Approbation de la décision budgétaire modificative n° 1
3 : Attribution de subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour 2019 - Liste complémentaire
4 : Actualisation du catalogue tarifaire 2019-2020
TOPONYMIE
5 : Dénomination de voie - Allée Pierrette GAVEL
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
6 : Règlement de fonctionnement de l'espace information petite enfance
VIE ASSOCIATIVE
7 : Projet de Charte d'engagements entre l'Etat, les collectivités territoriales et les partenaires publics à l'attention des associations du Pays Basque
DEVELOPPEMENT DURABLE
8 : Charte « Plage sans déchet plastique » - Signature
PARTENARIAT
9 : Etude de circulation sur l'agglomération - Convention financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
URBANISME
10 : Convention de mise à disposition du logiciel d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme R'ADS par l'Agence Publique de Gestion Locale (APGL)
11 : Convention de mission d'accompagnement avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E) des Pyrénées-Atlantiques
FONCIER
12 : Cession foncière - Allée Raoul Follereau
13 : Cession foncière - 14, Rue de Lamouly
14 : Cession foncière - Polarité de Larochefoucauld
15 : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue du Colombier
16 : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue Eugène Bernain
17 : Acquisition foncière - Rue Amédée Dufourg
18 : Acquisition foncière - Allée des Cèdres
19 : Acquisition foncière - Boulevard du BAB
20 : Echanges fonciers - 12 Rue de Lamouly
21 : Acquisition foncière - Réalisation d'une noue paysagère pour l'opération Coeur de Sutar
22 : Rétrocession foncière - Espaces extérieurs de la polarité de Larochefoucauld
ESPACES PUBLICS
23 : Allée des Lucioles - Enfouissement du réseau Basse Tension
24 : Allée des Lucioles - Enfouissement du réseau Numéricable
25 : Allée des Lucioles - Enfouissement du réseau Orange
26 : Allée des Lucioles - Création du réseau d'éclairage public
27 : Rue de Beaulieu - Rénovation du réseau d'éclairage public
28 : Rue de Beaulieu - Enfouissement du réseau Numéricable
29 : Rue de Beaulieu - Enfouissement du réseau Orange
MOTION / VŒUX
30 : Motion pour le maintien de la trésorerie d'Anglet Adour Océan dans le cadre du projet de restructuration du réseau des finances publiques dans le département des Pyrénées-Atlantiques