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01 - Convention de mise à disposition d'un assistant social pour le personnel communal.
Monsieur Eric MEHLHORN
02 - Personnel communal : Adhésion à la convention de participation du risque "Santé" 2020-2025 du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile de France.
Monsieur Eric MEHLHORN
03 - Modification du tableau des emplois permanents.
Monsieur Eric MEHLHORN
04 - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2019 - budget Ville - exercices 2013 à 2017.
Monsieur Sébastien BENETEAU
05 - Fonds de Compensation des Charges Territoriales définitif 2018
Monsieur Sébastien BENETEAU
06 - Subvention complémentaire au CCAS.
Monsieur Sébastien BENETEAU
07 - Avenant prestation de service Alsh périscolaire.
Madame Anne-Marie GERARD
08 - Convention de mise à disposition des établissements nautiques pour les établissements scolaires de Savigny-sur-Orge.
Madame Anne-Marie GERARD
09 - . Nouveau barème CAF des participations familiales applicable dans les établissements d'accueil du jeune enfant.
Madame Anne-Marie GERARD
10 - Attribution d'une subvention à l'association "Savigny Handball 91" au titre de la prise en charge des frais liés à la sécurité lors des rencontres de la saison 2018/2019.
Monsieur Mathieu FLOWER
11 - Approbation du rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville 2018 proposé par le territoire du Grand-Orly-Seine-Bièvre.
Monsieur Mathieu FLOWER
12 - Aménagement de circulations douces sur l'emprise des aqueducs de la Vanne et du Loing sur la commune de Savigny-sur-Orge.
Monsieur Alexis TEILLET

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CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 26 septembre 2019
ORDRE DU JOUR :