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Début de séance
Approbation du procès-verbal des conseils communautaires du 25 juin 2019 et 23 juillet 2019.
Motion - Soutien envers les élus agressés et leur famille
Note d'information
Présentation du rapport d'activité 2018 de Roannais Agglomération
RESSOURCES HUMAINES
1. Modification du tableau des effectifs et modalités de recrutement des contractuels, des apprentis et des vacataires
STRATÉGIES ET RESSOURCES FONCIÈRES
2. Dégrèvements de taxe foncière consécutifs à des pertes de récoltes - Sécheresse février 2019 - Versement des sommes obtenues aux exploitants agricoles
FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. Exercice des pouvoirs délégués au Président et au bureau - Compte-rendu
4. Révision statutaire au 1er janvier 2020 - Mise en conformité avec les dispositions du Code général des collectivités territoriales
5. Demande d'un fonds de concours d'investissement de la commune de Riorges
6. Impression des magazines « Roannais Mag » et « Mag Roanne » - Groupement de commandes entre Roannais Agglomération et la Ville de Roanne - Marché avec la société SA Imprimerie CHIRAT
7. Mutualisation - Avenant n°1 à la convention de service commun de Direction Générale des Services entre Roannais Agglomération et la ville de Roanne
8. Participation au capital de la société SAS « Parc Solaire de Roanne » - Approbation des statuts et du pacte d'associés
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9. Augmentation de capital de NOVIM (ex-SEDL)
SPORT ET TOURISME
10. Sport de Haut Niveau - Subventions - Club Routier des Quatre Chemins - Convention saison sportive 2019/2020
11. Sport de Haut Niveau - Subvention - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle avec la société anonyme à objet sportif (SAOS) Chorale Roanne Basket - Saisons sportives 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021
12. Sport de Haut Niveau - Promotion de l'image de Roannais Agglomération par la SAOS Chorale Roanne Basket pour les saisons sportives 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec la SAOS Chorale Roanne Basket
COHÉSION SOCIALE ET HABITAT
13. Programme Local de l'Habitat 2016-2021 (PLH) - Modification règlements Habitat 2019 - N° 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11
14. Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Roannais (P.L.I.E) - Convention d'objectifs et de moyens avec la SCIC C3R pour leur établissement « Les Ateliers de la Récup' » - Accompagnement socio-professionnel en atelier Chantier d'Insertion 2019-2020
AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT
15. Assainissement - Classement du réseau d'assainissement collectif du lotissement « Le Clos des Places » - Ouches
16. Assainissement - Classement du réseau eaux usées - Lotissement « La Louéve » - Villerest
17. Assainissement - Adhésion à la charte QUALIT'ANC
18. Assainissement - Travaux de déplacement et de mise en séparatif - du collecteur d'eaux usées à Saint-Haon-le-Châtel - Convention de financement
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET MOBILITÉ
19. Versement d'un Fonds de Concours sur les frais d'investissement - Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur les communes de Roannais Agglomération
CULTURE
20. Conservatoire d'agglomération musique - danse- théâtre Classe « Voix et corps » au collège Louis Aragon de Mably année 2 - Convention de partenariat
21. Saison culturelle et gîte d'étape - Modification de tarifs Billetterie - Tarifs 2019-2020
Questions diverses
mardi 24 septembre 2019