Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 12 février 2019
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Bilan d'activités des services municipaux pour l'année 2018
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
2 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté urbaine
3- Protocole transactionnel dans le cadre de l'instance numéro 1600255 engagée par la Ville de Limoges auprès du Tribunal Administratif de Limoges à l'encontre des sociétés RSA et MARSH - stade de Beaublanc
4 - Prise en charge par Limoges Métropole des dépenses de fonctionnement de fin d'exercice 2018 du budget annexe de l'eau
5 - Dom'Aulim - Réaménagement de dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenants n° 82647-82653-82658 - Garantie de la Ville de Limoges - Montant encours réaménagé : 16 035 509,84 €
6 - Attribution de subventions (voir liste annexée)
7 - Personnel municipal - Mise en oeuvre des horaires variable
8 - Opérations immobilières - Requalification d'une zone d'activités - Renouvellement urbain - Conventions - Acquisition - Salon Patrimonia - Servitudes réseaux (voir liste annexée)
9 - Domaine communal - Cessions immobilières (voir liste annexée)
10 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Transfert de la Bfm au sein du pôle de services - Demande de subvention - Fresques murales - Convention - Contrat de Ville - Participations financières (voir liste annexée)
11 - Abattement de taxe foncière pour les commerces de proximité
12 - Halles centrales - Règlement - Cession droits de création visuelle et graphique - Avenants travaux - Abattement taxe foncière commerces de proximité - Travaux place de la République - Indemnisation - Course serveuses et garçons de café - Subvention (voir liste annexée)
13 - Affaires scolaires - Restructuration de l'offre de restauration - Travaux groupe scolaire Condorcet Roussillon - Matériel informatique - Subventions - Adhésion WWEEDDOO - Copieurs numériques - Attribution d'accord-cadre - Avenant n° 1 (voir liste annexée)
14 - Enfance - Projet éducatif territorial - Avenant n° 2 - Association Beaubreuil Vacances Loisirs - Convention - Halte-jeux "les P'tits Malins" - Fermeture (voir liste annexée)
15 - Centre social de La Bastide - Dispositif d'insertion professionnelle - Centre social de Beaubreuil - Accompagnement à la scolarité (voir liste annexée)
16 - Sports - 6ème Open de Tennis WTA - Acomptes à des clubs sportifs - Limoges CSP SASP - Marché négocié de prestations de service - Tarifs 2019-2020 de la patinoire municipale - Rénovation du système d'arrosage du golf municipal - Demande de subvention (voir liste annexée)
17 - Culture et patrimoine - Centres culturels - Saison 2019-2020 - Conservatoire - Collaborations pédagogiques - Classes à horaires aménagés musicales - Musées - Gratuité pour des événements - Bfm - Règlement intérieur - Adhésion - Avenant avec l'INA - Conventions - Archives - Licence Etalab 2.0 - Eglise SaintMichel-des-Lions - Subventions (voir liste annexée)
18 - "Global Youth Concert 2019" à Icheon (Corée du Sud)
19 - Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'ONG Les Pompiers de l'Urgence Internationale
20 - Urbanisme - Dématérialisation des certificats d'urbanisme - Autorisation d'urbanisme - Espaces ludiques et sportifs - Attribution d'accords-cadres (voir liste annexée)
21 - Service funéraire municipal - Convention de partenariat avec la MUTAC
22 - Patrimoine communal - Extension du complexe sportif de Landouge - Convention avec GRT gaz - Travaux dans le patrimoine bâti - Avenants aux accords-cadres (voir liste annexée)
23 - Prévention-sécurité - Fourniture et maintenance d'un système de vidéoprotection - Attribution d'accord-cadre - Maintenance des horodateurs - Attribution d'un accord-cadre (voir liste annexée)
24 - Commande publique - Fourniture jouets, matériels pédagogiques - Transports - Prestations activités de loisirs - Location terminaux de paiement électronique - Groupements de commandes - Attribution préalable fournitures - Avenants marchés (voir liste annexée)
25 - Conseil municipal des enfants - Organisation de la journée sans voiture 2019
26 - Forum des Associations 2019 - Organisation, convention avec la radio locale Flash FM
27 - Dénomination de voies secteur de Beaune-les-mines
28 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2018
29 - Rapport concernant les délégations de services publics - Communication
Affaires diverses