DEBUT DE LA SEANCE

VIE INSTITUTIONNELLE

1. : Décisions du Maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

ADMINISTRATION GENERALE

2. : Service enregistreur de demande de logement locatif social au sein de la commune - Demande d'adhésion et signature convention

COOPERATION INTERCOMMUNALE

3. : Groupement de commande avec la ville de Bayonne pour la détection et le géo référencement du réseau d'éclairage public

FINANCES

4. : Approbation du budget supplémentaire 2019

5. : Actualisation du catalogue tarifaire 2019-2020

6. : Actualisation de l'autorisation de programme / crédits de paiement n° 013 relative au réaménagement de l'hôtel de Ville

7. : Subvention exceptionnelle au Groupement du Personnel d'Anglet

RESSOURCES HUMAINES

8. : Tableau des emplois au 1er août 2019

9. : Politique d'action sociale de la Ville auprès de ses agents - Partenariat avec l'association "Groupement du personnel d'Anglet"

MARCHES PUBLICS

10. : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques

11. : Accord-cadre pour la location et la maintenance des photocopieurs et des imprimantes de la Collectivité

ESPACES PUBLICS

12. : Convention de mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation d'une piste cyclable et d'un trottoir à Anglet

13. : Convention de mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation des aménagements terrestres du point d'accostage de la navette fluviale à Anglet

URBANISME

14. : Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - VILLE / Société EIFFAGE IMMOBILIER / CAPB / OFFICE 64 DE L'HABITAT pour l'aménagement du secteur de LAROCHEFOUCAULD

15. : Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Société IN'SITOM pour l'aménagement du secteur de LAROCHEFOUCAULD

16. : Modification n° 4 du PLU - Avis de la commune d'ANGLET

FONCIER

17. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue d'Arremoun

18. : Rétrocession Rue de Beaulieu

19. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Bahinos

20. : Transfert des dépendances routières du Boulevard du BAB

21. : Acquisition foncière - Golf de Biarritz

22. : Aménagement du carrefour de Larochefoucauld - Décision de désaffectation

23. : Aménagement du carrefour de Larochefoucauld - Déclassement du domaine public

24. : Aménagement du carrefour Larochefoucauld - Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme

25. : Cession du 35 Avenue de Larochefoucauld (parcelle bâtie BS 397)

26. : Cession d'une bande foncière au Comité Ouvrier du Logement - Allée de Baribelli