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01 - Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels
Monsieur MEHLHORN
02 -  Emplois permanents : Modification du tableau des emplois permanents
Monsieur MEHLHORN
03 - Personnel communal : Régime indemnitaire des agents de la filière "Police municipale"
Monsieur MEHLHORN
04 - Création d'une agence postale communale - convention entre la Commune et La Poste
Monsieur MEHLHORN
05 - Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Régie des quartiers "Les Portes de l'Essonne"
Monsieur MEHLHORN
06 - Bilan d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France pour l'année 2018
Monsieur BENETEAU
07 - Compte de gestion 2018 du receveur - Ville budget principal
Monsieur BENETEAU
08 - Compte administratif 2018 - Budget principal de la Ville
Monsieur BENETEAU
09 - Reprise et affectation du résultat 2018 - Ville budget principal
Monsieur BENETEAU
10 - Décision Modificative n° 1 sur le budget principal 2019 de la Ville
Monsieur BENETEAU
11 - Compte de gestion 2018 du receveur - Régie municipale de transport
Monsieur BENETEAU
12 - Compte administratif 2018 - Régie municipale de transport
Monsieur BENETEAU
13 - Reprise et affectation du résultat 2018 - Régie municipale de transport
Monsieur BENETEAU
14 - Exonération taxe foncière en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie
Monsieur MEHLHORN
15 - Garantie d'emprunt à la SA d'HLM DOMAXIS pour financer 24 logements situés 15 avenue des capucines à Savigny-sur-Orge
Monsieur BENETEAU
16 - Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service unique (PSU), du bonus "inclusion handicap", et du bonus "mixité sociale", pour le multi-accueil des Prés-Saint-Martin
Madame GERARD
17 - Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service unique (PSU), du bonus "inclusion handicap", et du bonus "mixité sociale", pour le multi-accueil Les Dauphins
Madame GERARD
18 - Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service unique (PSU), du bonus "inclusion handicap", et du bonus "mixité sociale", pour le multi-accueil Les Moussaillons.
Madame GERARD
19 - Convention d'objectifs et de financements de la prestation de service unique (PSU), du bonus "inclusion handicap" et du bonus "mixité sociale" pour le multi-accueil Les Lutins.
Madame GERARD
20 - Modification du règlement de fonctionnement des temps autour de l'école
Madame GERARD
21 - Mise à disposition des éducateurs sportifs municipaux - Année scolaire 2019-2020
Monsieur FLOWER
22 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux au profit du collège Jean Mermoz à titre onéreux -année 2018-2021
Monsieur FLOWER
23 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux au profit du collège Paul Bert à titre onéreux - années 2018-2021
Monsieur FLOWER
24 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux au profit du collège René Cassin "LES GATINES" à titre onéreux - années 2018-2021
Monsieur FLOWER
25 - Attribution d'une subvention de haut niveau aux associations sportives Aéronautique club des Pélicans, CO Savigny Tennis, COS Volley-ball, Val d'Orge Escrime pour l'année 2019
Monsieur FLOWER
26 - Convention d'attribution de subvention supérieure à 23 000 euros au club de CO Savigny Tennis pour l'année 2019
Monsieur FLOWER
27 - Création du Point d'Information Jeunesse sur la commune de Savigny-sur-Orge
Monsieur FLOWER
28 - Attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un jardin pédagogique et partagé
Monsieur MEHLHORN
29 - Subvention exceptionnelle association Circule
Monsieur MEHLHORN
30 - élibération relative à l'achat d'un terrain bâti 69 rue de la Liberté et autorisant le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à cette acquisition
Monsieur MEHLHORN
31 - Projet de renouvellement urbain : sollicitation de l'EPT Grand-Orly Seine-Bièvre pour la mise en oeuvre de la Zone d'aménagement concertée sur le secteur Grand Vaux/Grand Val
Monsieur MEHLHORN
32 - Plan Local d'Urbanisme - modification n° 1 : communication du bilan de l'enquête publique et mise en approbation
Madame ACHTERGAELE

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CONSEIL MUNICIPAL
lundi 24 juin 2019
ORDRE DU JOUR :