Séance du lundi 24 juin 2019
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- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2019
2 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget principal de la commune au titre de l'année 2018
3 - Adoption du compte administratif du budget principal de la commune et de ses annexes au titre de l'année 2018
4 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget principal de la commune au titre de l'année 2018
5 - Rapport annuel d'utilisation 2018 de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
6 - Bilan des acquisitions et des cessions de biens immobiliers réalisées en 2018 par la commune
7 - Bilan de la formation des élus au titre de l'année 2018
8 - Convention tripartite de Projet urbain partenarial (PUP) à intervenir entre l'Établissement public territorial (EPT) Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine et la SCCV Saint-Ouen Palaric
9 - Convention tripartite de Projet urbain partenarial (PUP) à intervenir entre l'Établissement public territorial (EPT) Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine et la SCI Île-de-France
10 - Convention tripartite de Projet urbain partenarial (PUP) à intervenir entre l'Établissement public territorial (EPT) Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine et la société Icade Promotion
11 - Reconstruction de l'école maternelle et rénovation de l'école élémentaire Anatole France au 7, rue des Châteaux
12 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe du service de la restauration au titre de l'année 2018
13 - Adoption du compte administratif du budget annexe du service de la restauration au titre de l'année 2018
14 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe du service de la restauration au titre de l'année 2018
15 - Habilitation du Maire à solliciter une subvention auprès de la Préfecture de Seine-Saint-Denis au titre de la Dotation de soutien à l'investissement public local (DSIL) pour 2019
16 - Convention d'objectifs et de financement n° 18-076 à intervenir entre la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine concernant les fonds « publics et territoires », axe 2 : « Adapter l'offre d'accueil aux besoins des publics confrontés à des horaires spécifiques, à des questions d'employabilité ou à des situations de fragilité »
17 - Attribution des subventions au titre de la programmation du contrat de ville 2019
18 - Subventions versées aux associations au titre du Fonds d'initiatives associatives (FIA) dans le cadre du contrat de ville
19 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Conseil départemental d'accès au droit de Seine-Saint-Denis (CDAD 93) au titre de l'année 2019
20 - Convention à intervenir avec l'association départementale "SOS Victimes 93" relative à la prise en charge juridique et psychologique des Audoniens victimes d'infractions pénales
21 - Convention à intervenir avec l'Agence départementale d'informations sur le logement de la Seine-Saint-Denis (ADIL93) relative au conseil et à l'information sur le logement en faveur des Audoniens
22 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2018
23 - Adoption du compte administratif du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2018
24 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2018
25 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe de la régie intéressée du centre de Saint-Pair au titre de l'année 2018
26 - Adoption du compte administratif du budget annexe de la régie intéressée du centre de Saint-Pair au titre de l'année 2018
27 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe de la régie intéressée du centre de Saint-Pair au titre de l'année 2018
28 - Convention d'occupation temporaire du stade Bauer par la SASP Red Star 1897 au titre de la saison 2019-2020
29 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe du Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIAD) au titre de l'exercice 2018
30 - Adoption du compte administratif du budget annexe du Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIAD) au titre de l'exercice 2018
31 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe du Centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'année 2018
32 - Adoption du compte administratif du budget annexe du Centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'année 2018
33 - Affectation de résultat afférent au compte administratif du budget annexe du Centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'exercice 2018
34 - Délégation de service public au CAFAC pour la gestion de l'Espace 1789 - Rapport d'activité et comptes 2018 - Participation financière de la commune au titre de l'exercice 2019
35 - Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine et Universcience relative à la diffusion de la culture scientifique et technique en direction des enfants des écoles primaires de la commune
36 - Acquisition du lot n° 3 de la copropriété sise 38, rue Paul Bert, cadastrée section AD n° 129
37 - Changement du mode de gouvernance de la SEMISO
38 - Dénomination de la voie nouvelle créée le long du nouveau groupe scolaire Jean De La Fontaine
39 - Modalités de recrutement des agents saisonniers et ajustement des montants de rémunération des Contrats d'engagement éducatif (CEE)
40 - État des effectifs budgétaires de la commune
41 - État des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
- Questions diverses