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Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires des 26 février et 26 mars 2019.
Assemblées
1. Exercice des pouvoirs délégués au Président et au bureau - Compte-rendu.
Finances et administration générale
2. Tarifs 2019 - Badges d'accès - divers bâtiments.
3. Convention d'avances en comptes courants au profit de la société « Roannaise des Energies Renouvelables ».
Développement économique
4. ZAC de Bonvert à Mably - SAS BONVERT - Approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité locale - Année 2018 - Prévisionnel 2019 - Approbation de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement.
5. Acquisition d'actions de la Société d'équipement et de développement de la Loire (SEDL), détenues par les communes de Roanne, Mably et Riorges.
6. Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Modification du règlement.
Tourisme
7. Aménagement du secteur plage - Barrage de Villerest - Versement d'un fonds de concours au SIEL.
Stratégies foncières
8. Modification du périmètre d'intérêt communautaire zone d'activité touristique - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de Villerest à Roannais Agglomération - Sites Villerest Plage et Barrage.
Cohésion sociale et habitat
9. Programme Local de l'Habitat 2016-2021 (PLH) - Modification du Règlement Habitat 2019 N°5 « Maintien à domicile ».
Déchets ménagers
10. Syndicat d'Etudes et d'Elimination des Déchets du Roannais (SEEDR) - Modification des statuts du SEEDR suite au retrait de la Communauté de Communes Forez Est pour l'ancien territoire de la Communauté de Communes de Balbigny.
Transition énergétique et mobilité
11. Fonds de concours pour l'implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques.
12. Plan vélo 2019 - Fonds de concours aux communes.
Transports publics
13. Organisation et règles de financement du transport routier de voyageurs - Convention avec le Département de la Loire.
Culture
14. Conservatoire d'agglomération de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2019 - 2020.
15. Transfert de compétence lecture publique - Modification de la fiche d'impact - Approbation du procès-verbal de mise à disposition avec la ville de Mably et de Roanne.
mardi 30 avril 2019