Début de séance

Assemblées

1. Exercice des pouvoirs délégués au Président et au bureau - Compte-rendu.

Ressources Humaines

2. Attribution de primes exceptionnelles pour les agents de droit privé.

Stratégies et ressources foncières

3. Site extension Espace Valmy - Convention opérationnelle avec EPORA - Avenant n°4.

Finances et administration générale

4. Budget général 2019 - Décision modificative n°2.

5. Budget annexe des transports publics - Décision modificative n°1.

Développement économique

6. Aide à l'immobilier d'entreprises énergétiquement performant pour les entreprises qui s'implantent sur les ZAE de Roannais Agglomération - Création d'un dispositif communautaire.

7. Tarifs Numériparc.

Cohésion sociale et habitat

8. Fonds de concours - Réhabilitation de logements communaux - Ajustement - Règlement n°4 - Opération située 54 rue Robert Barathon Renaison.

9. Politique de la ville - Reversement de subventions suite à la non réalisation d'actions politiques de la ville issues des programmations 2017 et 2018 du contrat de ville de Roannais Agglomération.

10. PLIE - Plan local pour l'insertion et l'emploi du Roannais - Attribution de bonifications à l'atelier Chantier d'insertion (ACI) Inserbativert.

11. PLIE - Plan local pour l'insertion et l'emploi du Roannais - Attribution de bonifications au centre social Moulin à vent.

12. Enfance - Convention inter structures - Camp ski 2019.

13. Familles - Convention d'objectifs et de financement - Espace de vie sociale - Relais familles La Pacaudière.

Agriculture et environnement

14. Procédure de déclaration de projet pour la mise en oeuvre du projet agro culinaire de Bas de Rhins sur la commune de Notre-Dame-de-Boisset.

15. Assainissement - Mise en conformité des systèmes d'assainissement de Roannais Agglomération - Schéma directeur d'assainissement

Déchets ménagers

16. Extension des consignes de tri et amélioration de la collecte sélective.

Transition énergétique et mobilité durable

17. Transports urbains - Délégation de service public (DSP) - Approbation des tarifs 2019-2020

18. Transports publics de voyageurs - Approbation du règlement des transports 2019-2020.

19. Mise en accessibilité des arrêts de bus - Fonds de concours à la commune de Saint André d'Apchon - Aménagement d'un quai de bus au droit de la place (sur RD 51).

20. Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC42) - Subvention 2019 - Convention d'objectifs.

Culture

21. Médiathèques de Roannais Agglomération - Adhésion à des associations professionnelles.

22. Conservatoire d'agglomération musique & danse - Convention partenariale pour le dispositif ZICONORD - Avenant 2.

Questions diverses