Monsieur le Maire
Délibération 2019/43 : Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 25ème partie.
Délibération 2019/44 : Vote des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour 2019
Délibération 2019/45 : Cotisations aux organismes, Année 2019 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
Délibération 2019/47 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
Délibération 2019/46 : SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 6 emprunts transférés à la SA d'HLM Domofrance est de 1 616 967,68 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2019/62 : Musée d'Aquitaine et Musée du quai Branly-Jacques Chirac. Convention-cadre de coopération scientifique et culturelle. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/76 : Contrat de cession de droits entre la Ville de Bordeaux et l'école MJM Graphic Design. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/75 : Opération Week-end Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2019/74 : Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2019/73 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'association Mes mains en or. Autorisation. Signature.(Sans débat)
Délibération 2019/72 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de mécénat financier entre la Ville de Bordeaux la Fondation du Patrimoine pour la restauration de 3 ouvrages du fonds Montaigne. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/71 : Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec la société Universal Muséum of Art dans le cadre du projet CLIC France. Convention. Autorisation. Signature (Sans débat)
Délibération 2019/70 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Plastic Field. Convention. Gratuité. Règlement intérieur. Autorisation. Signature (Sans débat)
Délibération 2019/69 : Musée des Arts Décoratifs et du Design. Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du Restaurant Salon de thé. Autorisation.(Sans débat)
Délibération 2019/68 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec Kéolis Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/67 : Musée d'Aquitaine. Subvention pour la rénovation des espaces XXe et XXIe siècles. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/66 : Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds Handicap & Société par Intégrance. Convention. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/65 : Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/64 : Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le CEA CESTA. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/63 : Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec Safran Landing Systems. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/48 : Théâtre La Manufacture Atlantique. Acquisition par la Ville des parcelles BY 422 ET BY 429. Immeuble situé 220 bd Albert 1er à Bordeaux. Autorisation. Décision.
Délibération 2019/61: Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le Fonds de dotation CIR. Convention. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/60 : CAPC Musée d'Art Contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 12 avec le Jeu de Paume et la Fundación Amparo IAP. Convention. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2019/59 : CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Danh Vo. Catalogue. Convention. Autorisation. Signature (Sans débat)
Délibération 2019/58 : Conventions de mécénat dans le cadre de la réouverture du Muséum de Bordeaux
Délibération 2019/57 : Musées municipaux. Evènement Vinexpo 2019. Gratuité d'accès. Autorisation(Sans débat)
Délibération 2019/56: Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/55 : Convention pluriannuelle d'objectifs scènes de musiques actuelles Rock School Barbey 2019-2022 entre la Ville de Bordeaux, l'État - Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle Aquitaine, l'Etat, le Département de la Gironde et l'Association Parallèles Attitude Diffusion. Autorisation. Signature (Sans débat)
Délibération 2019/54 : Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre la Ville de Bordeaux et le Centre de développement chorégraphique national. La Manufacture, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde. Signature. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/53 : Saison culturelle Liberté. Aide à la création et à la production. Attribution de subventions. Mécénats. Conventions. Autorisations. Signatures (Sans débat)
Délibération 2019/52 : Saison culturelle Liberté! Bordeaux 2019. CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat avec la Fondation Gandur et la Cité Internationale de la BD et de l'image (CIBDI) d'Angoulême. Convention. Autorisation. Signature
Délibération 2019/51 : BORDEAUX. 34, allée des Pins. Défaut de paiement du prix d'adjudication. Décision. Autorisation
Délibération 2019/50 : Bordeaux. Rue Pierre Trebod. Incorporation au bail emphytéotique consenti à In Cité d'une emprise foncière déclassée cadastrée PW 21p. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/49 : Bordeaux. Rue Pierre Trébod. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée section PW n° 21 au Grand Parc. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2019/77 : Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis d'un logement individuel situé 10 passage Poissonnier à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
Délibération 2019/78 : Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis de 9 logements collectifs situés 32 rue Camille Godard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
Délibération 2019/79 : Aliénation par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis de 55 logements individuels de la résidence Rives de Garonne situés rues Jeanne Jugan, André Seguin et du Cardinal Feltin à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
Délibération 2019/80 : Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Décisions
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2019/81: Exonération d'occupation du domaine public pour les commerces sédentaires et non sédentaires impactés par le mouvement social des "gilets jaunes"
Délibération 2019/82 : Dénomination de voies et d'espaces publics
Délibération 2019/83: Autorisation unique au titre du Code l'Environnement. Bordeaux Métropole. Projet urbain Bordeaux-Brazza. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2019/84 : Bordeaux - Tramway Ligne D - Création d'un nouveau réseau d'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation
Délibération 2019/85 : Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de blocs béton, location et installation de blocs de béton et de séparateurs de voies destinés à la sécurisation de manifestations municipales entre la Ville de Bordeaux et les villes de Bruges et Pessac.
Délibération 2019/86 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin-Public - Subvention d'équipements (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
Délibération 2019/87 : Attribution d'aides en faveur des associations "Seniors et Autonomie". Subventions. Adoption. Autorisation.
Délibération 2019/88 : Programme Seniors en vacances 2019. Convention de partenariat ANCV . Tarification sortie le Moulleau (Sans débat)
Délibération 2019/89 : Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT Aquitaine , la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA. (Sans débat)
Délibération 2019/90 : Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/91 : Education à la Santé. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville Bordeaux et l'Union. Départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/92 : Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française. Signature Financement. Autorisation (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
Délibération 2019/93 : Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération 2019/94 : Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la prestation de service ordinaire pour les relais d'assistants maternels de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer. (Sans débat)
Délibération 2019/95 : Création d'une structure multi-accueil dans le quartier du Jardin public. Demande de subvention. Autorisation
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2019/96 : Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision (Sans débat)
Délibération 2019/97: Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2019/98 : Partenariat entre l'UNESCO et la Ville de Bordeaux dans le cadre de la campagne de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération 2019/99 : Adhésion à un groupement de commandes dédié à l'achat d'objets promotionnels
Délibération 2019/100 : Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux mis à jour au 31 décembre 2018. Décision. Autorisation
Délibération 2019/101: Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/102 : Télétravail : réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision. Autorisation
Délibération 2019/103 : Recensement de la population. Revalorisation de la rémunération. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/104 : Attribution d'un régime indemnitaire à titre provisoire des éducateurs de jeunes enfants. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2019/105 : Prime de fonction dite prime numérique aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - Autorisation (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
Délibération 2019/106: Aménagement du parc aux angéliques. Travaux de confortement. Demande de subvention. Autorisation (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
Délibération 2019/107 : Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2019/108 : Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au conseil
Délibération 2019/109: Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière. Programme de travaux et délais. Approbation.
Délibération 2019/110 : Bordeaux - ZAC Saint Jean-Belcier - Centre de propreté Paludate - Principe de déclassement - Approbation - Autorisation
Délibération 2019/111 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (Sans débat)
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
Délibération 2019/112 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information (Sans débat)
Délibération 2019/113 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des marchés et avenants du 1er janvier au 31 décembre 2018 pour la Ville de Bordeaux. Compte rendu au Conseil Municipal
Délibération 2019/114 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte-rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2018 et le 31 décembre 2018.