DEBUT DE LA SEANCE

VIE INSTITUTIONNELLE

1 : Décisions du Maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2 : Système d'information @ctes - Avenant n° 4 à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité

COOPERATION INTERCOMMUNALE

3 : Prise de compétence facultative « Gouvernance, stratégie et action en faveur de la préservation du foncier agricole » par la Communauté d'Agglomération Pays Basque

4 : Prise de compétence facultative "Stratégie, actions et animation partenariale de projets en faveur du développement durable de la montagne basque" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque

5 : Prise de compétence facultative « Eaux pluviales urbaines » par la Communauté d'Agglomération Pays Basque

6 : Prise de compétence facultative "Promotion et soutien d'une alimentation saine et durable pour tous" par la Communauté d'Agglomération Pays Basque

FINANCES

7 : Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations pour 2019

JUMELAGE

8 : Adhésion à l'Association des Communes Jumelées de Nouvelle-Aquitaine (ACJNA) pour l'année2019, dans le cadre du Jumelage Anglet-Ansbach

ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE

9 : Création d'un relais d'assistants maternels municipal

RESSOURCES HUMAINES

10 : Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Anglet et l'office de tourisme d'Anglet

11 : Convention de mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection

12 : Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

13 : Charte sur l'utilisation du Système d'Information de la ville d'Anglet et du CCAS d'Anglet

ACCESSIBILITE

14 : Commission communale pour l'accessibilité - Bilan d'activités 2018

ESPACES PUBLICS

15 : Situation de la voirie communale au 31 décembre 2018

16 : Voiries communales d'intérêt communautaire - Convention de gestion temporaire avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque

17 : Aides à la voirie privée

18 : Classement dans le Domaine Public Communal de l'allée Esméralda

19 : Convention financière avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour pour la réalisation par la Ville de travaux préparatoires au tram'bus

FONCIER

20 : Constitution de servitude de passage au profit des Consorts MIMIAGUE

21 : Convention avec le golf de Chiberta - Avenant n° 1

22 : Régularisation foncière - 10, avenue du Prince de Galles