mardi 11 décembre 2018
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1 8 septembre 2018 Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE 
1) Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N O 3 - Révisions du niveau de services
Rapporteur : M. Junca
DIRECTION GENERALE 
2) Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges Décision - Approbation

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
3) Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
4) Décision modificative N O 3 au B.P. 2018

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5) Constitution d'un groupement de commande pour la sécurisation matérielle des manifestations municipales entre la commune de Bordeaux et les communes de Bègles, Bruges, Carbon Blanc, Le Bouscat, Pessac et Mérignac

Rapporteur : M. Valmier
FINANCES
6) Constitution d'un groupement de commandes dans le cadre du recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif entre Bordeaux Métropole et les communes d'Ambarès et Lagrave, de Bègles, Bordeaux, Bruges, Floirac, Le Bouscat, Le Taillan Médoc, Mérignac

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
7) Financement des écoles privées du 1 er degré sous contrat d'association avec l'Etat

Rapporteur : M. Vincent
FINANCES
8) Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2019

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
9) Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes

Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
10) Modifications au tableau des effectifs

Rapporteur : Virginie Monier
COMMUNICATION
11) Adhésion Label Ville Internet

Rapporteur : M. Junca
CULTURE
12) Règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique

Rapporteur : Emmanuelle Angelini
CULTURE
13) Autorisation de reverser les recettes d'une vente de livres au profit du Téléthon 
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
EDUCATION JEUNESSE
14) Représentation de la Ville au sein du Conseil d'Administration de la Mission Locale Technowest 

Rapporteur : M. Marc
EDUCATION JEUNESSE
15) Convention intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une Carte jeune partagée entre plusieurs communes - Autorisation - Signature 

Rapporteur : Nathalie Soarès
EDUCATION JEUNESSE
16) Projet Educatif de Territoire (PEDT) et Plan Mercredi - Autorisation - Signature de conventions 

Rapporteur : M. Vincent
ASSOCIATIONS
17) Convention Territoriale Globale Actions 2018 Reversement de subvention CAF aux associations

Rapporteur : Bénédicte Salin
POLITIQUES CONTRACTUELLES
18) Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la Ville (Champ de Courses)

Rapporteur : Odile Leclaire
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
19) Convention entre Bordeaux Métropole et la Ville du Bouscat - Délégation de maîtrise d'ouvrage et participations financières - Eclairage public - Travaux tramway 

Rapporteur : M. Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
20) Rapport annuel 2018 - Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en situation de handicap
Rapporteur : Odile Leclaire
QUESTIONS ORALES DIVERSES