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Présentation du rapport d'activités du Conseil de Développement Toulouse Métropole
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Claude Raynal - Président du Groupe
Groupe génération.s socialisme et écologie
Pierre Cohen - Président du Groupe
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole Citoyenne
Michèle Bleuse - Co-présidente du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Président du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 4 OCTOBRE 2018
2 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 20 SEPTEMBRE 2018
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - RESSOURCES HUMAINES
4.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs de Toulouse Métropole - DEL-18- 1042
5 - ADMINISTRATION
5.1  Election d'un représentant titulaire au Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute- Garonne (SDEHG) - DEL-18-1056
5.2  Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (25) - DEL-18-1014
5.3  Compétences de la Métropole : reconnaissance de l'intérêt métropolitain d'Aeroscopia, musée aéronautique - DEL-18-1049
5.4  Présentation du rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité pour l'année 2017 - DEL-18-0921
5.5  Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2017 - DEL-18-0652
5.6  Présentation des rapports annuels 2017 des représentants de Toulouse Métropole aux conseils d'administration des Sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : Cité de l'Espace (SEMECCEL), Zénith (SEMEST), Oppidéa, Semidias, SEM So Toulouse, SEM du MINT, Europolia SPLA, SMAT, Réseau d'infrastructures numériques métropolitain (SPL ZEFIL) - DEL-18-1064
5.7  Contrat de délégation de service public du réseau de chauffage urbain du Mirail : adoption de deux conventions financières pour l'encaissement des droits de raccordement sur le territoire du Contrat de Ville - DEL-18-0775
5.8  Contrat de concession pour l'exploitation du réseau de chaleur de Blagnac : adoption des avenants modificatifs du contrat de crédit-bail en date du 31 mai 2012 - DEL-18-0773
5.9  Projet ''Source de la Commande publique Ouverte Pour les Entreprises'' - SCOPE Occitanie : adoption d'une convention de financement avec la Préfecture de Région - DEL-18-1011
6 - ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ÉNERGIES
6.1  Présentation du rapport Développement Durable 2018 de Toulouse Métropole - DEL-18- 0923
6.2  Plan Climat Air Énergie Territorial : attribution d'une subvention à l'association La Remixerie - DEL-18-0926
6.3  Plan Climat Air Énergie Territorial - Projet Civigaz : approbation d'une convention de partenariat entre Toulouse Métropole, FACE Grand Toulouse et GRDF - DEL-18-1010
6.4  AOEn - Mise en place d'un Conseiller en Energie Partagé - DEL-18-0855
7 - FINANCES
7.1  Débat d'Orientations Budgétaires 2019 - DEL-18-1025
7.2  Bilan de clôture et quitus général de l'opération de construction d'un ensemble immobilier dédié aux biotechnologies ''pépinières/ITAV'' sur le Cancéropole - DEL-18- 1026
8 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
8.1  Commune de Toulouse - Site Guillaumet : approbation du bilan de concertation préalable à la création de la ZAC Guillaumet - DEL-18-0717
8.2  ZAC Malepère (Toulouse) : déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet d'aménagement préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - DEL-18-0732
8.3  Commune de Cugnaux : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0799
8.4  Commune de Saint-Jory : suppression d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-1029
8.5  Commune de Saint-Jory : instauration de trois périmètres de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-1030
8.6  Commune de Toulouse - Secteur Jolimont - Roseraie : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0713
8.7  Commune de Tournefeuille - Secteur de l'avenue du Marquisat (RD 50) : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0800
8.8  Commune de Villeneuve-Tolosane : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0895
8.9  Taxe d'aménagement: instauration d'une exonération pour les abris de jardins, pigeonniers, colombiers - DEL-18-1075
9 - COHÉSION SOCIALE
9.1 Attribution de la dotation annuelle de fonctionnement aux Conseils Citoyens (2018-3) - DEL-18-1001
10 - EAU ET ASSAINISSEMENT
10.1 Présentation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif - DEL-18-0677
11 - DÉCHETS URBAINS
11.1 Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - DEL-18-0739
12 - VŒUX DES GROUPES

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