Rechercher : 
DÉBAT SUR LA RESSOURCE EN EAU EN PRÉSENCE DE MARTIN MALVY
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Claude Raynal - Président du Groupe
Groupe génération.s socialisme et écologie
Pierre Cohen - Président du Groupe
Groupe radical démocrate social et européen
Joseph Carles
Groupe Métropole Citoyenne
Marc Péré - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Président du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 28 JUIN 2018
2 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 14 JUIN 2018
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - RESSOURCES HUMAINES
4.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole - DEL-18-0885
5 - ADMINISTRATION
5.1 Élection de représentants à DECOSET - DEL-18-0824
5.2 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (24) - DEL-18-0826
5.3 Compétences de la Métropole - Portail de ressources numériques à destination de l'ensemble des usagers des bibliothèques du territoire de Toulouse Métropole: reconnaissance de l'intérêt métropolitain - DEL-18-0912
5.4 Contrat de délégation de service public du 1er mars 2016 pour la construction et l'exploitation de parcs de stationnement : adoption de l'avenant n°3 - DEL-18-0759
5.5 Concession de service public pour l'exploitation et le développement du téléski nautique de Toulouse à Sesquières : approbation du choix du concessionnaire, du contrat de concession et autorisation à signer le contrat - DEL-18-0829
6 - FINANCES
6.1 Décision modificative n°3 - Budget Principal - Exercice 2018 - DEL-18-0898
6.2 Décision modificative n°3 - Budget annexe Assainissement - Exercice 2018 - DEL-18- 0899
6.3 Décision modificative n°3 - Budget annexe Eau Potable - Exercice 2018 - DEL-18-0900
6.4  Décision modificative n°2 - Budget annexe Activités Immobilières - Exercice 2018 - DEL-18-0901
6.5  Décision modificative n°2 - Budget annexe IMT - Exercice 2018 - DEL-18-0917
6.6  Décision modificative n°2 - Budget annexe Théâtre et Orchestre National du Capitole - Exercice 2018 - DEL-18-0918
6.7  Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (3) - Exercice 2018 - DEL-18-0902
6.8  Dotation de Solidarité Communautaire 2018 et 2019 - DEL-18-0903
7 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
7.1  International - Dispositif Loi Oudin : appel de fonds auprès de Véolia (1ère tranche 2018) - DEL-18-0830
7.2  International - Dispositif Loi Oudin : soutiens aux associations, coopération décentralisée et aide d'urgence (2ème tranche 2018) - DEL-18-0832
7.3  International - Occitanie Coopération - AGORA 2018 : soutien à l'édition 2018 - DEL- 18-0833
7.4  Société d'Accélération du Transfert de Technologies (Toulouse) : adoption des statuts et du pacte d'actionnaires - DEL-18-0939
7.5  Toulouse Aerospace - B612 - Entrepreneuriat étudiant : adoption d'une convention partenariale avec l'Université fédérale et la Société d'Accélération du Transfert de Technologies (Toulouse) - DEL-18-0941
7.6  Grand Site Occitanie Toulouse : approbation du contrat entre Toulouse Métropole, la Région Occitanie, le Conseil Départemental et l'Agence d'Attractivité - DEL-18-0922
7.7  Schéma de Développement Economique, d'Innovation et de Rayonnement Métropolitain - Appel à projet ''Territoires d'Innovation de Grande Ambition'' : adoption de la convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts - DEL-18-0937
7.8  Toulouse Aerospace - Bâtiment B612 - Centre de coordination et d'exploitation d'EGNOS V3 : validation de l'offre de Toulouse Métropole pour l'hébergement et autorisation de signature du contrat - DEL-18-0875
7.9  Convention entre Toulouse Métropole et la Société d'Economie Mixte pour le développement économique et touristique du 30 décembre 2016 : adoption d'un avenant n°1 - DEL-18-0911
7.10  Oncopole - Convention de partenariat entre Toulouse Métropole et le CEA pour le soutien au développement scientifique et économique - DEL-18-0940
7.11  Santé - Génopole Toulouse Midi-Pyrénées : adoption de la nouvelle convention constitutive modificative - DEL-18-0835
7.12  Aérospatial - Académie de l'Air et de l'Espace : soutien au programme d'actions 2018 - DEL-18-0837
7.13  Manifestations - ''Aeromart 2018'' : soutien au programme d'actions 2018 - DEL-18-0839
7.14  Manifestations - TAUG - ''DevFest 2018'' : soutien à l'édition 2018 - DEL-18-0840
7.15  Manifestations - ''ITNST 2018'' : soutien à l'édition 2018 - DEL-18-0841
8 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
8.1  Toulouse Aérospace Express (TAE) : Instauration d'un périmètre d'étude complémentaire sur le tracé nord au titre de l'article L424-1 du code de l'urbanisme - DEL-18-0856
8.2  Commune de Seilh - Secteur Chapello-Ouest : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-18-0730
8.3  Adhésion de Toulouse Métropole à l'Association ''Arbres et Paysages d'Autan'' - DEL- 18-0786
8.4  Parc des Expositions - Mesures compensatoires : adoption d'une convention avec l'association ''Arbres et Paysages d'Autan'' - DEL-18-0782
8.5  Conduite de l'inventaire du patrimoine immobilier et/ou mobilier métropolitain - convention tripartite avec la Mairie de Toulouse et la Région Occitanie : approbation de l'avenant n°1 - DEL-18-0672
8.6  Conduite de l'inventaire du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Toulouse dans le cadre des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) et la poursuite de la réalisation de la carte archéologique de Toulouse Métropole - Convention cadre pluriannuelle avec l'Etat et la Mairie de Toulouse : adoption de l'avenant n°1 au titre de l'année 2018 - DEL-18-0690
8.7  Convention conclue avec l'État fixant les modalités de participation du Service de l'Inventaire Patrimonial et de l'Archéologie à l'exploitation scientifique des opérations d'archéologie préventive et programmée, et son implication dans la recherche scientifique et la valorisation du patrimoine archéologique - DEL-18-0691
8.8  Conduite des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site patrimonial Remarquable de la Mairie de Toulouse - Convention avec l'Etat : adoption de l'avenant n°1 (2018) - DEL-18-0557
8.9  Etudes préalables à l'instauration d'un Site Patrimonial Remarquable - Ville de Pibrac - DEL-18-0673
8.10  Maison de l'Architecture Occitanie Pyrénées : adoption d'une Convention triennale de partenariat 2018/2020 et de l'avenant n°1 au titre de l'année 2018 - attribution de subvention - DEL-18-0663
8.11  Association des Professionnels de l'Urbanisme de Midi-Pyrénées (APUMP) - Convention triennale de partenariat et de financement 2016/2018 : adoption de l'avenant n°3 au titre de l'année 2018 et attribution de subvention - DEL-18-0665
9 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
9.1  Toulouse EuroSudOuest - Concession d'aménagement - Traité de concession : adoption de l'avenant n°1 avec Europolia - DEL-18-0734
9.2  Toulouse EuroSudOuest - Pôle d'Échanges Multimodal de Matabiau Gares : adoption d'un protocole d'accord relatif à la signalétique - DEL-18-0767
9.3  Toulouse EuroSudOuest : Lancement d'une enquête publique unique - DEL-18-0735
9.4  Communes de Toulouse, L'Union et Launaguet - Site Paléficat Rives de l'Hers : approbation du bilan de concertation préalable à une opération d'aménagement - DEL- 18-0716
9.5  ZAC Piquepeyre (Fenouillet) : approbation du dossier de réalisation modificatif n° 3, du programme des équipements publics et de l'avenant n° 5 au traité de concession passé avec Oppidéa - DEL-18-0390
9.6  Commune de Seilh : création de la zone d'aménagement différé (ZAD) Chapello - DEL- 18-0888
9.7  ZAC Balma Gramont (Balma et l'Union) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 - Oppidea et de l'avenant n°1 au traité de concession - DEL-18-0384
9.8  ZAC Oncopole (Toulouse) - Mandat de travaux : approbation du Compte Rendu annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 - Oppidea - DEL-18-0414
9.9  ZAC de Piquepeyre (Fenouillet) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 - Oppidea - DEL-18-0388
9.10  Toulouse EuroSudOuest (Toulouse) - Concession d'aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 - Europolia - DEL-18-0516
9.11  Pôle Economique du PEx - Concession d'aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 - Europolia - DEL-18- 0517
9.12  Communes de Lespinasse et Gagnac-sur-Garonne - Route de la Plage (RD63), rue de la Voie Romaine : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0710
9.13  Commune de Saint-Jean - Secteur Bessayre et secteur Route d'Albi - Chemin de Montrabé : instauration de deux périmètres de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0711
9.14  Commune de L'Union - Secteur centre-ville : instauration d'un périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) - DEL-18-0709
9.15  Commune de Castelginest - 22/24 Route de Pechbonnieu - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la commune de Castelginest et la société ANGELOTTI PROMOTION : adoption de l'avenant n°1 - DEL-18-0802
9.16  Commune de Castelginest - 36 Route de Pechbonnieu - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la commune de Castelginest et la société SCCV NEW CASTEL (IMODEUS) : adoption de l'avenant n°2 - DEL-18-0803
9.17  Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres / Cassagnère - Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) établie avec la Société Serge Mas Promotion sur le secteur n°1 : approbation de l'avenant n°2 - DEL-18-0737
9.18  Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres / Cassagnère - Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) e?tablie avec la Société Serge Mas Promotion pour la réalisation de travaux de voirie et réseaux sur le secteur n°2 : approbation de l'avenant n°1 - DEL-18-0738
9.19  Commune de Launaguet - Lieudit ''Las Combes'' - 60, chemin des Combes (RD15c) : Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre Toulouse Métropole, la commune de Launaguet et la société Terres de Vie : approbation de l'avenant n°1 - DEL-18-0622
9.20  Commune de Mondonville - Secteur du Moulin à Vent : approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Mme Joe?lle DESCOINS - DEL-18-0727
9.21  Commune de Pin-Balma - Déplacement de la clinique Aufréry - Convention de projet urbain partenarial (PUP) conclue avec la clinique Aufréry : adoption d'une convention de reversement avec la commune - DEL-18-0725
9.22  Titres de paiement de taxe d'aménagement émis dans le cadre d'autorisations d'urbanisme ayant donné lieu à convention de projet urbain partenarial (PUP) : renonciation à l'encaissement des recettes - DEL-18-0777
9.23  Opérations foncières - Commune d'Aussonne et de Beauzelle - Concession d'aménagement du pôle économique du Parc des Expositions et centre de convention de la métropole : Cession à Europolia des emprises nécessaires à l'aménagement des îlots 2, 3 et 7 - DEL-18-0797
9.24  Opérations foncières - Commune de Cornebarrieu - Secteur Aéroconstellation : Cession de parcelles à OPPIDEA dans le cadre de la cession à la société AIRBUS de lots raccordés au périmètre de la ZAC Aéroconstellation - DEL-18-0776
9.25  Opérations foncières - Commune de Toulouse - avenue de Fronton : Autorisation de la mise en vente sous plis cachetés d'un terrain - DEL-18-0747
9.26  Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Reynerie : cession du foncier de l'îlot 8 Reynerie à l'opérateur Mésolia - DEL-18-0706
9.27  Commune de Toulouse - ZAC Malepère : adoption d'une Convention d'Opération Foncière (COF) tripartite avec Oppidéa et l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0707
9.28  Droit de préemption urbain - Mise à disposition au bénéfice des communes membres de l'outil de traitement des déclarations d'intention d'aliéner de la Métropole : adoption d'une convention type - DEL-18-0783
10 - DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
10.1  Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) - Etudes d'avant-projet des Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse - Convention partenariale de financement : adoption de l'avenant n°1 - DEL-18-0693
10.2  Commune de Toulouse - Études pour la suppression du passage à niveaux n°67 (Chemin de Gabardie) - Construction d'un pont rails - Convention de co-financement avec la Région Occitanie : adoption de l'avenant n°2 - DEL-18-0686
10.3  Association Prévention Routière - Label Ville Prudente: adhésion de Toulouse Métropole - DEL-18-0687
11 - HABITAT
11.1  Diversité du logement 2019-2021 : signature du '' contrat d'engagement '' avec les opérateurs sociaux et du '' Partenariat territorial habitat '' avec la Caisse des dépôts et Consignation - DEL-18-0764
11.2  Habitat privé - Plan d'actions copropriété - Mise en oeuvre de l'observatoire multicritères : adoption d'une convention avec l'ADIL 31 et attribution d'une subvention - DEL-18-0653
12 - COHÉSION SOCIALE
12.1 GIP CDAD : approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive - DEL-18-0877
12.2  Fonds d'Aides aux Jeunes : modification du réglement intérieur - DEL-18-0788
12.3  Attribution de la dotation annuelle de fonctionnement aux Conseils Citoyens (2018-2) - DEL-18-0763
12.4  Cohésion Sociale : attribution de subventions aux associations (3ème tranche 2018) - DEL-18-0845
12.5  Insertion Emploi : attribution de subventions aux associations (2ème tranche 2018) - DEL-18-0838
12.6  Fonds de Solidarité Logement : attribution d'une subvention au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 31 au titre de la mission d'Accueil Information Orientation - DEL-18-0843
13 - ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ÉNERGIES
13.1  Elaboration d'un Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI): déclaration d'intention - DEL-18-0430
13.2  Consultation sur le projet de création de Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) : avis de Toulouse Métropole - DEL-18-0848
13.3  Adhésion, prise de participation au capital social et désignation d'un représentant de Toulouse Métropole à la SPL AREC - Agence Régionale de l'Energie et du Climat Occitanie - DEL-18-0780
13.4  Plan Climat Air Energie Territorial - Métropole de l'Economie Circulaire - Diagnostic des fuites économiques : co-construction de la démarche de mobilisation territoriale - DEL-18-0874
13.5  Qualité de l'Air : Engagement pour le déploiement de Zones à Faibles Emissions - DEL- 18-0920
13.6  Agriculture Périurbaine - Maraîchage aux Quinze Sols à Blagnac - Programme action recherche 2018 : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association SOLAGRO - DEL-18-0789
13.7  Lutte contre la pollution sonore : attribution d'une subvention à l'association ''Collectif Contre les Nuisances Aériennes de l'Agglomération Toulousaine'' CCNAAT - DEL-18- 0798
13.8  Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Programme National pour l'Alimentation : adoption d'une convention de partenariat avec l'association International Urban Food Network (IUFN) et attribution d'une subvention - DEL-18-0801
13.9  Réserve naturelle régionale Confluence Garonne Ariège : attribution d'une subvention à Nature Midi-Pyrénées au titre des actions 2018 - DEL-18-0807
13.10  Plan Climat Air Energie Territorial - Education à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations - DEL-18-0896
13.11  Toulouse - Parking des Carmes - Résiliation à l'amiable de la Convention d'occupation temporaire du domaine public en date du 05/05/2004 avec Orange : adoption d'une nouvelle convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels avec Orange, le Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA) et INDIGO - DEL-18-0768
14 - CULTURE
14.1  Association de préfiguration de l'Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : approbation des statuts amendés - DEL-18-0892
14.2  Quai des Savoirs - Séquence ''Mois Design'' : adoption d'une convention de partenariat avec le lycée général et technologique Rive gauche - DEL-18-0846
14.3  Quai des Savoirs : adoption d'un contrat de dépôt vente du livre ''Design d'aujourd'hui 2018'' - DEL-18-0862
14.4  Quai des Savoirs et Muséum d'Histoire Naturelle - Futurapolis 2018 : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces à titre gratuit - DEL-18-0787
14.5  Muséum - Festival ''Terres d'Ailleurs'' : adoption d'une convention de co-réalisation avec l'association ''Délires d'Encres'' - DEL-18-0791
14.6  Muséum - Journée festive de clôture de la saison des Jardins du Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse - DEL-18-0823
14.7  Muséum - Soirée événement ''after work - le cabinet des curiosités'' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Fédérale Toulouse Midi Pyrénées - DEL-18- 0850
14.8  Muséum - ''Soirée Halloween'' : adoption des tarifs - DEL-18-0860
14.9  Muséum : adoption d'une convention cadre de partenariat scientifique avec l'école nationale vétérinaire de Toulouse - DEL-18-0866
14.10  Muséum : adoption d'une convention cadre de partenariat avec l'association Ligue contre le Cancer - Comité de la Haute-Garonne - DEL-18-0887
14.11  Muséum - Restaurant le Moaï - Offres couplées : adoption d'une convention spécifique - DEL-18-0863
15 - VOIRIE
15.1  Approbation du Plan de mise en Accessiblité de la Voirie et de l'Espace public 2018 - DEL-18-0708
15.2  Mise en accessibilité de la gare Saint-Agne (Toulouse) : adoption d'une convention de financement entre l'Etat, la Région Occitanie, SNCF RESEAU et la Métropole de Toulouse pour les études d'avant-projet - DEL-18-0790
15.3  Opération d'aménagement du boulevard Jean Brunhes (Toulouse) : approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel de l'opération - DEL-18-0666
15.4  Opération de modification des accès aux P+R de Basso Cambo (Toulouse) - Phase 1 - Accès Nord : approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel de l'opération - DEL-18-0667
15.5  Communes de Toulouse, Launaguet, L'Union, Bruguières, Castelginest, Gratentour et Pechbonnieu - Boulevard Urbain Nord : Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique - DEL-18-0919
16 - EAU ET ASSAINISSEMENT
16.1  Station d'épuration de Toulouse Ginestous-Garonne - Projet ENERGIBIO (méthanisation des boues et valorisation énergétique du biogaz) : approbation du contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel pour l'injection de biométhane et approbation des conventions de servitude pour le passage de la canalisation de gaz dans l'enceinte de la station - DEL-18-0771
16.2  Commune de Toulouse - ZAC Malepère - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation pour le Financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-18-0683
16.3  Commune de Toulouse - ZAC Borderouge - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation pour le Financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-18-0812
16.4  Commune de Toulouse - ZAC Saint-Martin du Touch - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation pour le Financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-18-0819
16.5  Commune de Toulouse - ZAC Niel - Coefficient pondérateur applicable sur la Participation pour le Financement à l'Assainissement Collectif (PFAC) - DEL-18-0822
17 - DÉCHETS URBAINS
17.1  DECOSET : approbation des modifications statutaires - DEL-18-0886
17.2  Réduction des déchets : adoption du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2018-2024 - DEL-18-0741
18 - SPORTS ET BASES DE LOISIRS
18.1  Approbation de la convention de mise à disposition du Stadium et de ses dépendances, au profit de la S.A.S.P Toulouse Football Club - DEL-18-0942
18.2  Base de Loisirs de la Ramée : adoption d'une autorisation d'occupation temporaire non constitutive de droits réels du Club House pour les formations de secourisme - DEL-18- 0925
18.3  Bases de loisirs métropolitaines : adoption des conditions d'occupation, fixation d'une redevance et du principe de gratuité pour certaines associations caritatives (modification de la délibération DEL-17-0323) - DEL-18-0927
19 - VŒUX DES GROUPES
20 - QUESTIONS DIVERSES

Entrez votre email pour recevoir le lien de téléchargement.

Merci pour votre demande. Vous revevrez prochainement un email contenant un lien pour télécharger l'extrait.