mardi 18 septembre 2018
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2018
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Délégation de service public de la restauration collective - Création d'une instance de contrôle et de suivi
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
2) Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
3) Mutualisation des archives de la Ville et du C.C.A.S. - Avenant N° 2 à la convention cadre - Avenant N° 3 au contrat d'engagement entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Autorisation de signature
Rapporteur :  Emmanuelle Angelini
FINANCES
4) Décision modificative N° 2 au B.P. 2018

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5) Inscriptions en non-valeur - Créances non éteintes - Titres irrécouvrables
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
6) Attribution de compensation d'investissement et durée d'amortissement des subventions versées
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
7) Avance de trésorerie exceptionnelle versée au C.C.A.S. par la Commune
Rapporteur : Odile Leclaire
FINANCES
8) Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de mobilier scolaire entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et les communes de Bruges, Le Bouscat, Mérignac, Bègles, Floirac et Ambarès et Lagrave - Groupement 2 - Intégré partiel
Rapporteur : Dominique Vincent
RESSOURCES HUMAINES
9) Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Virginie Monier
ECONOMIE
10) Soutien à l'activité économique - Subvention à l'Association des Commerçants « Le Village de la Barrière du Médoc »
Rapporteur : Bernard Junca
CULTURE
11) Evolution et extension des horaires d'ouverture de la médiathèque - Demande de subvention
Rapporteur :  Emmanuelle Angelini
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
12) Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Mise en oeuvre - Validation
Rapporteur :  Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
13) Prorogation du Programme d'Intérêt Général Métropolitain « un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole » - Décision - Autorisation
Rapporteur :  Odile Leclaire
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
14) Convention avec ENEDIS pour la pose d'un coffret et la réalisation d'une tranchée sur la parcelle AB 765 - Autorisation de signature
Rapporteur :  Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
15) Vélos en libre service sans borne
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
INTERCOMMUNALITE
16) Rapport d'activité 2017 de Bordeaux Métropole

Rapporteur : M. Le Maire
QUESTIONS ORALES DIVERSES