Appel des conseillers municipaux

Désignation du secrétaire de séance

Bilan d'activités des services municipaux pour l'année 2017

Intervention du maire

1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE

2 - Transformation en communauté urbaine - Pacte de gouvernance pour la communauté d'agglomération de Limoges Métropole et ses vingt communes
M. LE MAIRE

3 - Transformation en communauté urbaine - Protocole d'accord entre la Ville de Limoges et la communauté d'agglomération de Limoges Métropole

4 - Comptes de gestion de l'exercice 2017 - Approbation
Rémy VIROULAUD

5 - Comptes administratifs de l'exercice 2017 - Budget principal et budgets annexes - Approbation
Rémy VIROULAUD

6 - Compte administratif 2017 - Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Rémy VIROULAUD

7 - Budget principal et budgets annexes - Affectation du résultat de fonctionnement 2017 et des résultats d'exploitation de l'exercice 2017
Rémy VIROULAUD

8 - Convention de Services Comptables et Financiers entre la Ville de Limoges, la Trésorerie de Limoges Municipale et la Direction Départementale des Finances Publiques
Rémy VIROULAUD

9 - Prise en charge par le CCAS des frais d'obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes
Rémy VIROULAUD

10 - Garanties d'emprunt (voir liste annexée)
Sarah GENTIL

11 - Régie à personnalité morale de l'Abattoir - Modifications de la grille tarifaire 2018
Rémy VIROULAUD

12 - Attributions de subventions (voir liste annexée)
Rémy VIROULAUD

13 - Funéraire - Legs de Monsieur MASSOT - Cimetières et columbarium - Affectation du produit des concessions
Christian HANUS

14 - Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2018 - Plan de formation 2018-2020 - Recrutement - Astreinte de sécurité (voir liste annexée)
M. LE MAIRE

15 - Adhésion à l'association "Autoroute A 147 - Grand-Ouest"
Guillaume GUERIN

16 - Espaces verts - Réaménagement du jardin d'Orsay - Adhésion au Conseil national des villes et villages fleuris 2018 - Prestation d'insertion - Demande de subvention - Convention de travaux d'effacement de seuils sur la Vienne
Vincent LEONIE

17 - Programme "Action Coeur de Ville" - Signature de la convention-cadre
M. LE MAIRE

18 - Commerce - Création d'une pépinière commerciale - Partenariat avec la Fédération des associations de commerçants - Modification du règlement des halles centrales - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2019 (voir liste annexée)
Christian UHLEN

19 - Réaménagement de la place de la République - Création d'une commission consultative de règlement amiable
Christian UHLEN

20 - Urbanisme - Réaménagement de la place de la République - Attribution de marchés - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE

21 - Conseil municipal des enfants - Organisation de la journée sans voiture
Vincent JALBY

22 - Charte d'engagement Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens"
Nadine RIVET

23 - Santé - Vaccinations - Convention de partenariat avec la CPAM et le Centre régional d'examens de santé du Limousin - Attribution d'accord-cadre - Syndrome de Diogène - Protocole d'accord
Annie SCHWAEDERLE

24 - Dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel d'activités 2017
Catherine MAUGUIEN-SICARD

25 - Centre social de La Bastide - Convention avec la Caisse d'allocations familiales 2018 - Subventions à des associations 2018
Nathalie VERCOUSTRE

26 - Enfance - Règlement de la restauration et des temps périscolaires - Rémunération des personnels d'animation
Nadine RIVET

27 - Affaires scolaires - Extension et restructuration du bâtiment Condorcet - Demande de subvention - Renouvellement du Projet Educatif Territorial 2018-2021
Vincent JALBY

28 - Festival de musiques actuelles en juin 2019 - Participation de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN

29 - Culture-Patrimoine - Théâtre de l'Union - Marché - Programmation 2018-2019 des centres culturels - Conservatoire - CHAM - Musée des Beaux-Arts - Convention - Bfm - Partenariat - Demandes de subventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE

30 - Sports - Open WTA - Tour cycliste du Limousin - Aides aux clubs sportifs - Collège Donzelot - Partenariat - Tarifs de la patinoire 2018-2019
Sylvie ROZETTE

31 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN

32 - Adhésion à l'association "Maison de la Nouvelle-Aquitaine à Paris"
M. LE MAIRE

33 - Eau - Surveillance règlementaire - Conventions démarche qualité - Conventions de déversement des effluents - Paiement en ligne des factures d'eau et d'assainissement - Rapport annuel 2017
Rémy VIROULAUD

34 - Dénomination de voies et espaces publics
M. LE MAIRE

35 - Mise en sécurité, accessibilité et amélioration énergétique de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local
Vincent LEONIE

36 - Commande publique - Avenant au marché de vidéoprotection - Fournitures diverses - Groupements de commandes - Attribution d'accords-cadres - Avenants - Prestations de maintenance
Paul BRUTUS

37 - Rapport concernant les délégations de services publics - Communication
M. LE MAIRE