mardi 26 juin 2018
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Rapport d'activités et de Développement Durable 2017 de la Ville et du C.C.A.S.
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
DIRECTION GENERALE
2) Démarche contractuelle de co-développement - Bordeaux Métropole / Ville du Bouscat - 2018 - 2020
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
3) Bordeaux Métropole - Contrat d'engagement - Avenant N° 2 - Prise en compte du Règlement Général à la Protection des Données (RGPD)
Rapporteur : Sébastien Labat
DIRECTION GENERALE
4) Mutualisation des archives communales - Participation au cycle 4
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
DIRECTION GENERALE
5) Gestion du service public de la restauration collective : choix du délégataire - Décision - Autorisation de signature du contrat de concession
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
6) Dénomination d'une place publique
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
7) Approbation des comptes de gestion 2017 budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
8) Compte Administratif 2017 Budget Principal
9) Compte Administratif 2017 Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
10) Affectation définitive des résultats 2017 -Budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
11) Décision modificative N° 1 au B.P. 2018
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
12) Inscriptions en non-valeur
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
13) Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2018
Rapporteur : Dominique Vincent
FINANCES
14) Adhésion au groupement de commandes de Bordeaux Métropole pour les produits d'entretien
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
ECONOMIE  
15) Exonération de la taxe d'occupation des commerçants de l'axe Libération / Hippodrome             

Rapporteur : Bernard Junca
RESSOURCES HUMAINES
16) Décision sur la composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène et de Sécurité des conditions de travail - Election des représentants du personnel
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
17) Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
18) Indemnités d'astreintes et de permanences des agents de la Ville du Bouscat
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
19) Adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG33)
Rapporteur : Virginie Monier
JEUNESSE  
20) Avenant N° 74 à la convention d'accès à l'espace sécurisé « Mon compte partenaire »

Rapporteur : Dominique Vincent
PETITE ENFANCE
21) Modification du règlement de fonctionnement du service d'accueil familial - Périodes de fermeture et nouvelles obligations vaccinales
Rapporteur : Virginie Monier
PETITE ENFANCE
22) Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches collectives - Périodes de fermeture et nouvelles obligations vaccinales
Rapporteur : Virginie Monier
PETITE ENFANCE
23) Dates de fermeture annuelles des structures d'accueil de la Petite Enfance - Année 2018- 2019
Sans débat
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
24) Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et participation financière à l'aménagement de la ligne verte (phase 2) entre la rue Rigal et l'avenue de la Libération
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES