Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Minute de silence
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 16 novembre 2017
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général desCollectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
2 - Comités consultatifs - Délégations du Conseil municipal - Désignations
3 - Syndicat mixte DORSAL - Comité syndical - Désignation des représentants de la Ville
4 - Adhésion à l'association Elu.e.s contre les violences faites aux femmes
5 - SCALIS - Acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux situés 82 avenue Ernest Ruben à Limoges - Emprunt d'un montant de cinq cent quarante-quatre mille neuf centsoixante-sept euros souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n° 72124 -Garantie de la Ville
6 - Attributions de subventions 2018
7 - Don de Monsieur Roger BARRIÈRE
Résultats du vote pour la délibération 3 - Syndicat mixte DORSAL - Comité syndical - Désignation des représentants de la Ville
8 - Personnel communal
9 - Etude d'impact territorial de la réforme des régions - Convention constitutive de groupementde commande entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole
10 - Urbanisme - Place de la République - Subvention - Aménagement des bords de Vienne -Autorisations d'urbanisme
11 - Mise en place d'un programme d'aides dans le cadre de l'application du ravalement obligatoire :définition du périmètre de la première campagne et adoption du règlement de soutien financier
12 - Rénovation des Halles Centrales - Demande de subventions au titre du FEDER et de laDotation de Soutien à l'Investissement Public Local
13 - Village de Noël 2018 - Organisation, règlement intérieur - Concours du plus beau chalet -Concours de la plus belle vitrine de Noël
14 - Toques et Porcelaine 2019 - Organisation
15 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrage unique - Plan de lutte contre les discriminations 2017-2020 - Contrat de Ville -Subventions
16 - Centres sociaux municipaux - Conventions - Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) - Subventions
17 - Modernisation de la restauration scolaire - Projet de restructuration du restaurant Jean Macé -Approbation du programme
18 - Etablissements d'accueil de jeunes enfants et ALSH extrascolaire - Prestation de service entrela Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Limoges - Conventions d'objectifs et de financement
19 - Sports - Contrat Départemental de Développement - Partenariat pour l'intervention d'éducateurs sportifs dans le temps scolaire - 4èmes Foulées du Populaire
20 - Culture et patrimoine - Soutien aux structures culturelles - 20 ans de la Bfm - Programmation culturelle - Centres culturels - Conservatoire - Musées - Conventions - Tarifications - Passerelle culturelle
21 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
22 - Prévention-sécurité - Prévention de la délinquance - Convention avec l'Association Limousine Emplois Activités Services (ALEAS) - Société Protectrice des Animaux (SPA) - Convention
23 - Installation d'équipements d'éclairage public sur immeuble privé
24 - Espaces verts - Partenariat pour le jardin d'Orsay - Plan départemental des itinéraires depromenade et de randonnée (PDIPR) Uzurat et Rilhac-Rancon - Installation de nouvelles ruches - Convention
25 - Commande publique - 7ALimoges - Contrat de diffusion - Parc automobile - Convention d'échange - Fournitures - Convention constitutive de groupement de commandes et attribution d'accords-cadres - Avenants
26 - Communication - Société de Distribution de Chaleur de Limoges - Arrêté autorisant l'exploitation de la chaufferie urbaine du "Val de l'Aurence" située à Limoges, boulevard du Mas Bouyol
27 - Démocratie de proximité - Bilan 2017
28 - Comités consultatifs - Rapports 2017