mardi 27 mars 2018
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 février 2018 Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Fixation du nombre d'Adjoints suite au décès de Monsieur Joan TARIS, 5ème Adjoint au Maire
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
2) Election du 10ème Adjoint
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
3) Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués suite à l'élection d'un nouvel adjoint
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
4) Composition de la Commission des Finances - Election des membres
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
5) Conseil Local de la Vie Economique (CLVE) - Désignation d'un nouveau membre au sein du collège des élus
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
6) Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville du Bouscat - Désignation des membres
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
7) Commission de délégation des Services Publics (CDSP) - Désignation des membres
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
8) Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation d'un représentant
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
9) Groupement de commandes entre les villes de Bassens, Bordeaux, Bruges, Cenon, Le Bouscat et Lormont (achat d'équipements pour les écoles, les prestations de configuration et d'installation et la maintenance sur site) - Désignation de deux représentants
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
10) Agence France Locale - Désignation de deux représentants
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
11) Association des Marchés Publics d'Aquitaine - Désignation de deux représentants
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
12) Affectation anticipée des résultats 2017 -Budget Principal et Budget Annexe

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
13) Budget Primitif 2018 - Budget Principal
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
14) Budget Primitif 2018 - Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
15) Vote des trois taxes directes locales
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
16) Inscriptions en non valeur - Titres irrécouvrables
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
17) Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2018
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
18) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat interdépartementale, délégation Gironde
Rapporteur : Agnès Fossé
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
20) Demande de subvention à Bordeaux Métropole dans le cadre de la création d'un incubateur-pépinière d'entreprises et de l'extension de l'espace de coworking
Rapporteur : Bernard Junca
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
21) Action publique municipale en matière de développement économique - Digital Aquitaine
Rapporteur : Agnès Fossé
JEUNESSE
22) Convention cadre de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Mission Locale Technowest de Mérignac avenant N° 15 - Convention d'organisation administrative relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes avenant N° 10
Rapporteur : Agnès Fossé
ASSOCIATIONS
23) Association Ricochet - Octroi subvention 2018
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
24) Association Le Carrousel - Octroi subvention 2018
Rapporteur : Bénédicte Salin
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
25) Pôle d'échange du Bouscat - Convention de financement des études       opérationnelles
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
26) Convention d'occupation temporaire d'un terrain SNCF pour l'usage et la gestion de la ligne verte 1ère portion, entre la place Ravezies et la rue Rigal
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES