21- Etablissements culturels - Programmation 2017 - Musées -Conventions - Archives - Don - Bfm - Mise en valeur descollections - Passerelle culturelle - Demandes de subventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE
13- Urbanisme - Convention avec le CAUE - Autorisation d'urbanisme -Espaces verts - Réseau d'épidémiosurveillance - Avenant à la convention - Fourniture de matériel horticole - Avenant à l'accord-cadre
Vincent LEONIE
14- Stade de Beaublanc - Marché complémentaire avec la société Eiffage Construction Limousin - Avenants aux marchés de travaux
Jean-Marie LAGEDAMONT
15- Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
16- Politique de l'habitat - Salon de l'habitat - Convention -Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties -Avenant à la convention - Contrat de Ville 2017 - Subventions
Catherine MAUGUIEN-SICARD
17- Contrat Local de Santé de Limoges - Forum Santé
Annie SCHWAEDERLE
18- Affaires scolaires - Règlement des temps périscolaires et de la restauration - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles d'enseignement catholique
Vincent JALBY
19- Enfance - Séjours de vacances 2017 - Relais Assistants Maternels -Cession de données - Etablissements multi-accueils - Conventions
Nadine RIVET
20- Sports - Création d'un parc de street workout - Demande de subvention - Prestations de surveillance et service incendie -Convention constitutive de groupement de commandes
Sylvie ROZETTE
12- Plan Local d'Urbanisme - Modifications simplifiées n° 3 et n° 4 -Bilan des concertations - Application des nouvelles dispositions du code de l'urbanisme
Vincent LEONIE
22- Domaine public - Réforme des tarifs des terrasses - Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de conteneurs destinés à la collecte de textiles
Christian UHLEN
23- Sécurité - Déploiement de la vidéosurveillance - Demande de subvention - Prévention de la délinquance - Lutte contre l'Ivresse Publique Manifeste - Conventions
Christian UHLEN
24- Etat civil - Convention relative à la transmission des données avec l'INSEE - Service funéraire - Tarifs des urnes
Christian HANUS
25- Commande publique - Communication - Convention - Groupements de commandes - Avenants aux accords-cadres - Parc automobile - Sanitaires publics - Espace Detaille - Retrait d'une délibération et remise de pénalités
Nicole GLANDUS
26- Patrimoine communal - Travaux dans le patrimoine bâti - Collecte de déchets - Prestations de contrôles techniques - Groupes électrogènes - Groupements de commandes - Restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon - Avenants
Jean-Marie LAGEDAMONT
27- Eau - Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe - Modification des statuts - Réseaux d'eau potable - Travaux d'entretien - Accord cadre
Rémy VIROULAUD
28- Dénomination et numérotage de voies
M. LE MAIRE
4- Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 28 septembre et 16 novembre 2016
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
1- Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Election des délégués communautaires supplémentaires
M. LE MAIRE
2- Opposition au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Vincent LEONIE
3- Conseils de quartier - Modification du règlement intérieur
M. LE MAIRE
Appel des conseillers municipaux
5- Personnel communal
Rémy VIROULAUD
6- Elections - Indemnités ou compensations en temps attribuées aux agents chargés de fonctions à l'occasion des consultations électorales
Christian HANUS
7- Bilan de la concertation relative à l'aménagement de la place de la République
M. LE MAIRE
8- Equipement culturel place de la République - Recours à des personnalités et experts
Philippe PAULIAT-DEFAYE
9- Parc de stationnement République - Mise aux normes - Avenant au contrat de DSP - Accès aux personnes à mobilité réduite -Convention avec la SOLIG
Christian UHLEN
10- Commerce-artisanat - Rénovation des halles centrales - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Marché à la brocante - Tarifs 2017
Sarah GENTIL
11- Programmes de rénovation urbaine - La Bastide - Conventions de maîtrise d'ouvrage unique - Avenant à la concession d'aménagement - Beaubreuil - Création d'un pôle enfance -Subventions
Catherine MAUGUIEN-SICARD