Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Questions orales
Voeux et motions
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Avis de la commune de Limoges sur le projet d'extension du périmètre de Limoges Métropole à la commune de Chaptelat
M. LE MAIRE
3 - Budget Principal Ville de Limoges - Décision Modificative 1 - Exercice budgétaire 2016
Rémy VIROULAUD
4 - Comptes de gestion de l'exercice 2015 - Approbation
Rémy VIROULAUD
5 - Budget Principal et budgets annexes - Comptes administratifs de l'exercice 2015
Rémy VIROULAUD
6 - Budget Principal et budgets annexes - Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2015
Rémy VIROULAUD
7 - Trésorerie Principale de Limoges Municipale - Autorisation préalable aux poursuites pour le recouvrement des produits locaux - Seuil des poursuites
Rémy VIROULAUD
8 - Garanties d'emprunt - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme et Limoges Habitat
Rémy VIROULAUD
9 - Attribution de subventions
Rémy VIROULAUD
10 - Reprise en gestion communale de la compétence éclairage public
Jean-Marie LAGEDAMONT
11 - Personnel communal
M. LE MAIRE
12 - Urbanisme - PLU - Bilan de la concertation et modification simplifiée n° 2 - Place de la République - Organisation de la concertation - Associations François Aupetit et Limoges Commerces - Convention - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
13 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
14 - SELI - Avenant n° 4 à la concession d'aménagement concernant le renouvellement urbain du centre-ville - ZAC de l'Hôtel de Ville - Bilan de liquidation
Guillaume GUERIN
15 - Programmes de rénovation urbaine La Bastide - Beaubreuil - Val de l'Aurence - Conventions de cofinancement
Catherine MAUGUIEN-SICARD
16 - Politique de la Ville - OPAH Renouvellement Urbain Multi-site - Dispositif de lutte contre la non décence et l'indignité des logements - Centre d'affaires de quartier - Conventions - Contrat de Ville - DSU - Rapport 2015
Catherine MAUGUIEN-SICARD
17 - EHPAD Marcel Faure - Convention de prestation - Centre social de La Bastide - Accueil Enfants Parents - Convention CAF - Tarifs séjours vacances - ALSH Beaubreuil - Animations Loisirs Seniors - Attribution de subventions
Nathalie VERCOUSTRE
18 - Etablissements culturels - Bfm - Partenariat - Avenant marché - Centres culturels - Scène Conventionnée Danse - Opéra de Limoges - Manifestations - Modalités gestion centre John Lennon - Conservatoire - Animation culturelle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
19 - Affaires scolaires - Usage du numérique dans les écoles - Horaires de l'école Jacques Brel - Convention de partenariat avec la CAF
Vincent JALBY
20 - Clubs sportifs - Versement d'acomptes - Organisation de manifestations sportives - Tarifs patinoire 2016-2017 - Attribution de subventions
Sylvie ROZETTE
21 - Musée des Beaux-Arts - Convention Rectorat - Acquisitions d'oeuvres - Musée de la Résistance - Partenariat MGEN - Ville d'Art et d'Histoire - Convention commerçants halles - Eglise Beaune-les-Mines - Sondages archéologiques - Hôtel de Ville - Subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 - Réseau de chaleur - Beaubreuil, Val de l'Aurence et Hôtel de Ville - Convention - Avenants
Marc BIENVENU
23 - Service de l'eau - Règlement - Convention avec la Médiation de l'Eau - Analyses comparatives - Convention avec la FNCCR - Etablissement Public Loire - Adhésion - Rapport annuel
Rémy VIROULAUD
24 - Voirie - Schéma directeur du stationnement - Disposition relative aux véhicules électriques - Taxe parking Champ de Juillet
Christian UHLEN
25 - Avenants n° 1 au marché de fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons de cercueils - Lot n°41 : Capiton luxe - lot n°42 : Capiton classique
Christian HANUS
26 - Dénomination et numérotage de voies
M. LE MAIRE
27 - Rapport concernant les délégations de services publics - Communication
M. LE MAIRE
28 - Communications - Sociétés APROVAL 87 et HENAULT
M. LE MAIRE