Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation(sans débat)
Délibération 2016/156
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/157
Logements de fonction en faveur des personnels enseignants. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer. (sans débat)
Délibération 2016/158
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
Marché des Capucins. Actualisation des tarifs des droits de place du marché et des parcs de stationnement des Capucins. Tarification au 1/4 d'heure. Loi Hamon. Autorisation. Décision.
Délibération 2016/185
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Attribution de subventions aux associations partenaires en matière de développement durable. Autorisation. Signature
Délibération 2016/184
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux Euratlantique. Renouvellement de la zone d'aménagement différé (ZAD) (sans débat)
Délibération 2016/175
BEGLES-BORDEAUX. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Secteur Jean-Jacques Bosc. Ouverture de la concertation par l'EPA. Avis de la ville de Bordeaux. Approbation.
Délibération 2016/176
Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) de la Gironde. Approbation. Autorisation. Décision
Délibération 2016/177
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2016. Validation. Autorisation
Délibération 2016/178
ARC EN RÊVE - Subventions de la ville de bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
Délibération 2016/179
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2016/180
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/181
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2016/182
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/183
Délégation du service secours incendie dans le cadre de l'utilisation autonome des équipements sportifs. Convention. Autorisation de signature.
Convention de réciprocité en matière d'équipements sportifs entre la Ville de Bordeaux et le Conseil Départemental de la Gironde. Autorisation.
Délibération 2016/173
Versement de la participation relative à l'entraînement public au Stade Chaban-Delmas. Autorisation (sans débat)
Délibération 2016/174
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Opération "Je relève le défi 2016". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/171
Mise en oeuvre de la délégation du service secours incendie dans le cadre de l'utilisation autonome des équipements sportifs. Convention. Autorisation de signature.
Délibération 2016/172
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la Société MH'Event'S, pour l'exploitation des voitures électriques au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/166
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la SARL MH'Event'S, pour l'exploitation du train électrique au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/167
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la Société MH'EVENT'S, pour l'exploitation de la buvette au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/168
Appel à candidatures pour l'exploitation d'attractions enfantines au Jardin Public et au Parc Bordelais dans le cadre d'une occupation temporaire du domaine public. Cahiers des charges. Règlement de la consultation. Autorisation.
Délibération 2016/169
Lycée professionnel horticole Camille Godard. Dispositifs de tarification des repas et des hébergements des élèves pour l'année scolaire 2015/2016 et tarification des repas des agents. Autorisation. Signature.
Délibération 2016/170
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Groupe scolaire Benauge. Approbation de l'avant projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation
Délibération 2016/160
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Signature des marchés. Autorisation (sans débat)
Délibération 2016/161
Gymnase Berges du Lac. Ginko construction. Signature des marchés. Autorisation
Délibération 2016/162
Cité du vin. Lots scénographiques. Avenant au marché 2014-355. Autorisation
Délibération 2016/163
Délégation- Marchés d'assurance de la Cité du Vin
Délibération 2016/164
Avenant au marché n°2015-228. Classes de neige. Séjours ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2015-2016. Lot 2. (sans débat)
Délibération 2016/165
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
Gestion des équipements fluviaux par la Ville de Bordeaux. Mise en service du ponton de la Cité du Vin. Développement de l'offre de croisières. Actualisation du règlement général des équipements fluviaux et nouvelles tranches tarifaires. Autorisation.
Délibération 2016/159
Monsieur le Maire
Ouverture de la séance
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Exonération des droits de place, des taxes annuelles de voirie et de la taxe locale de publicité extérieure sur les voies impactées par les travaux du chantier de mise en oeuvre de la ligne D du tramway.
Délibération 2016/151
Vidéo protection de la Fan zone place des Quinconces. Demande de subvention. Autorisation
Délibération 2016/152
Protection du patrimoine naturel. Dossier de demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement de présentation au public de ragondins. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2016/153
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement (sans débat)
Délibération 2016/154
Fonds d'Investissement des Quartiers 2016. Quartier Caudéran. Subvention d'équipement. (sans débat)
Délibération 2016/155
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Exploitation d'une structure d'accueil de la Petite Enfance. Délégation du Service Public. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation
Délibération 2016/148
Délégation de service public. Multi-accueil petite enfance Berge du Lac. Prolongation pour motif d'intérêt général. Avenant n°1 au contrat d'affermage. Décision. Autorisation
Délibération 2016/149
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil des jeunes enfants (sans débat)
Délibération 2016/150
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la culture. Signature. Titre de recette. Autorisation
Délibération 2016/138
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP Aquitaine), l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France et l'Association Artmélioration. Autorisation.
Délibération 2016/139
Musée d'Aquitaine. Mécénat de compétence avec l'agence de communication Médiacrossing. Autorisation.
Délibération 2016/140
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/141
CAPC musée d'art contemporain. Itinérance de l'exposition LaToya Ruby Frazier avec le Carré d'Art Musée de Nîmes. Avenant à la convention. Signature. (sans débat)
Délibération 2016/142
Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat en soutien à l'organisation des soirées et événements culturels de l'année 2016 (sans débat)
Délibération 2016/143
Musée des Beaux-Arts. Don de la Fondation d'entreprise Philippine de Rothschild. Acceptation (sans débat)
Délibération 2016/144
Grand Théâtre de Bordeaux. Sécurisation de la Cage de scène. Subvention d'investissement au bénéfice de la Régie Personnalisée de l'Opéra. Autorisation (sans débat)
Délibération 2016/145
Numérisation de documents appartenant aux collections de la Bibliothèque municipale de Bordeaux et concernant la Caraïbe, le plateau des Guyanes et l'Amazonie (sans débat)
Délibération 2016/146
Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux (sans débat)
Délibération 2016/147
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
Coopération Bordeaux Québec . Appui à l'équipe de hockey sur glace benjamine de l'association « Boxers de Bordeaux amateurs » pour leur participation au Tournoi des PEE WEE en février 2017. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2016/137
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 42 logements rue Pierre Trébod à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2016/135
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 41 logements avenue des 40 journaux, rue Marceline Desbordes-Valmore, cours du Québec à Bordeaux. Îlot B1.1 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/136
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Vente de l'emprise foncière sise 26 rue Arago à Activimmo. Décision. Autorisation (sans débat)
Délibération 2016/131
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Délibération 2016/132
Plan de formation 2016 de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation (sans débat)
Délibération 2016/133
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
Délibération 2016/134
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Bordeaux Gironde Investissement (BGI). Programme d'actions 2016
Délibération 2016/128
BORDEAUX FETE LE VIN 2016. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association BORDEAUX GRANDS EVENEMENTS. Signature. Autorisation
Délibération 2016/129
Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Organisation de l'Inauguration de la Cité du Vin le 31 Mai 2016. Subvention de fonctionnement. Convention. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/130