M. le Maire
Ouverture de la séance
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 15ème partie.
Délibération 2016/86
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Convention de partenariat 2016 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.
Délibération 2016/87
Convention cadre de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Pôle emploi
Délibération 2016/88
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Taxes foncières. Taxe d'habitation : vote des taux d'imposition 2016
Délibération 2016/89
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'emprise foncière du gymnase de la ZAC Les Berges du Lac. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/90
Emprise quai de Queyries, convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels au profit de la société "Les Chantiers de la Garonne". Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/91.
Délibération rectificative. Cession à la société NC Numéricable d'un local technique situé rue Maître Jean. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/92
Mutualisation des moyens. Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/93
Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la Délégation Régionale Aquitaine et Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Convention cadre exercices 2016 - 2017 - 2018. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/94
Délégation Régionale Aquitaine et Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Convention cadre exercices 2016 - 2017 - 2018. Décision. Autorisation.
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Délibération 2016/95
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
Délibération 2016/96
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
SLIME de Bordeaux. Mise en place d'un dispositif d'avances pour le remplacement de l'électroménager énergivore. Convention avec SOLIHA Gironde. Autorisation
Délibération 2016/97
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'un pôle social sur la ZAC Ravezies. Îlot 22, 77 boulevard Alfred Daney - rue du Professeur Lannelongue. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2016/98
Logements Locatifs Aidés. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 1 logement situé 23 rue du Vélodrome à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/99
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V). Convention triennale de répartition des charges financières entre les Villes de Bordeaux et Mérignac liées au poste FONJEP. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/100
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'association "la Halle des Douves". Adoption. Autorisation.
Délibération 2016/101
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Musée d'Aquitaine. Partenariat avec l'Association du Lien Interculturel Familial et Social (ALIFS), le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Gironde (SPIP) et le Centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan. (sans débat)
Délibération 2016/102
CAPC musée d'art contemporain. Edition et diffusion des catalogues de l'exposition Satellite 9. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/103
CAPC musée d'art contemporain. Partenariat. Convention. Signature. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/104
Musée des Beaux-Arts : tarifs prestations spécifiques. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/105
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Mécénat du Château Haut Bailly. Conventions. Autorisation. Signature
Délibération 2016/106
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Contrat local de Santé de Bordeaux. Bilan intermédiaire et perspectives. Adoption.
Délibération 2016/107
Convention avec la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) Aquitaine pour le portage de repas à domicile. (sans débat)
Délibération 2016/108
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Exonération des droits d'occupation du domaine public du chantier d'hydroliennes réalisés par la société SAS SEENEOH
Délibération 2016/109
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Saint Augustin - Tauzin - Alphonse Dupeux. Subvention d'équipement. (sans débat)
Délibération 2016/110
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement. (sans débat)
Délibération 2016/111
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Subventions. Prévention des TMS (Troubles Musculo-Squelettiques). Demande de Subvention au FNP (Fonds National de Prévention).
Délibération 2016/112
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Signature des marchés. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/113
Ilot Armagnac. Aménagement d'une médiathèque et d'un gymnase. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
Délibération 2016/114
Ilot Armagnac. Aménagement d'une médiathèque et d'un gymnase.Avenant au marché de maitrise d'oeuvre. Autorisation
Délibération 2016/115
Cité du vin. Mission de bureau de contrôle. Signature d'un marché complémentaire. Autorisation
Délibération 2016/116
Mission d'ingénierie. Rénovation des équipements techniques: traitement d'air, électricité, plomberie, monte charge - Phase III - Bibliothèque Mériadeck. Avenant au marché. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/117
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Gratification de stages décernée aux élèves et Bourses municipales. Année scolaire 2015 - 2016
Délibération 2016/118
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Année scolaire 2014 - 2015. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2016/119
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
"Objectif savoir-nager".Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et le Conseil Interfédéral des Activités Aquatiques. Présentation du projet "J'apprends à nager" à la piscine Tissot. Information. Autorisation
Délibération 2016/120
Conventions de séjours 2016 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption. (sans débat)
Délibération 2016/121
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et intégration de la caisse d'avance mise en place dans le cadre du Programme d'Intérêt Général métropolitain.Convent...
Délibération 2016/122
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2016/123
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ses partenaires portant sur l'organisation de la manifestation « Semaine Digitale » du 5 au 9 avril 2016 à Bordeaux. Autorisation de signature. (sans débat)
Délibération 2016/124
Programme européen Horizon 2020 / Villes et communautés intelligentes. Projet Sharing Cities. Participation de la Ville de Bordeaux au consortium mené par le Grand Londres. Approbation. Encaissement de subvention. Autorisation
Délibération 2016/125
Délégation de Madame Florence FORZY-RAFFARD, Conseiller municipal délégué
Association Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine. Subvention 2016 de fonctionnement et de mise à disposition de locaux. Autorisation. Décision. M. le Maire
Délibération 2016/126
Délégation permanente du Conseil à M. le Maire délibération D20140177 du 4 avril 2014. Direction des Affaires Juridiques et du Contentieux. Compte-rendu au Conseil Municipal arrêté au 31 décembre 2015. (sans débat)
Délibération 2016/127