24 - Urbanisme - Convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
15 - Centre social de La Bastide - Conventions - Création d'un ALSH à Beaubreuil - Cité des jeux - Collectif 87 - Subventions 2016
Nathalie VERCOUSTRE
16 - Extension et restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon - Plan de financement - Transports d'enfants - Groupements de commandes
Vincent JALBY
17 - Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - Organisation et tarification
Nadine RIVET
18 - Aides individuelles aux athlètes de haut niveau catégorie Elite - Convention de partenariat avec Fanny-Estelle POSVITE
Sylvie ROZETTE
19 - Politique culturelle - Programmation 2016 - Conventions de partenariat
Philippe PAULIAT-DEFAYE
20 - Stade de Beaublanc - Protocole d'accord de travaux de renforcement/réparation - Contrôle technique - Avenant n° 2
Jean-Marie LAGEDAMONT
21 - Sécurité - Prévention de la délinquance - Déploiement de vidéoprotection - Demande de subvention - ALEAS - Subvention
Rémy VIROULAUD
22 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
23 - Espaces verts - Exposition 2016 - Conventions de partenariat
Vincent LEONIE
14 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Contrat de Ville - Participations financières 2016
Catherine MAUGUIEN-SICARD
25 - Fourniture de charbon actif en poudre (CAP) pour la station de l'eau de La Bastide - Attribution de marché
Rémy VIROULAUD
26 - Services municipaux - Fournitures diverses - Denrées alimentaires - Conventions constitutives de groupement de commandes - Attribution de marché
Paul BRUTUS
27 - Patrimoine bâti - Etudes géotechniques - Groupements de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
28 - Prestations techniques - Maintenance - Groupements de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
29 - Société d'Equipement du Limousin - Désignation des représentants de la Ville (Reportée au prochain conseil)
M. LE MAIRE
30 - Comités consultatifs - Rapports 2015 - Désignation
M. LE MAIRE
31 - Communications - Société LAMBERTY - Etablissement Central Logistique de la Police Nationale
M. LE MAIRE
Minute de silence
5 - Attribution de subventions
Rémy VIROULAUD
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2015
Questions orales
Voeux et motions
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte renduau Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Développement Durable et Santé - Rapport de suivi 2015
M. LE MAIRE
3 - Budgets primitifs de l'exercice 2016 - Budgets annexes 2016 -Approbation
Rémy VIROULAUD
4 - Budget Principal 2016 - Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Rémy VIROULAUD
Appel des conseillers municipaux
6 - Société des Transports en Commun de Limoges Métropole - Cession partielle de parts à Limoges Métropole - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
7 - Personnel communal - Adoption d'un nouveau règlement général du temps de travail
M. LE MAIRE
8 - Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires - Rémunération - Création d'une prime d'intéressement à la performance collective
Rémy VIROULAUD
9 - Démocratie de proximité et citoyenneté - Bilan 2015 - Mise en place d'un Conseil municipal des enfants - Adhésion à l'ANACEJ
M. LE MAIRE
10 - Limoges "Ville santé citoyenne" - Gestion de la qualité de l'air intérieur - Charte avec le Laboratoire GSK (Glaxosmithkline) - Fourniture de médicaments et dispositifs médicaux - Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes
Annie SCHWAEDERLE
11 - Etablissements culturels - Tarification - Demandes de subventions - Conventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE
12 - Organisation de manifestations - Convention de partenariat avec l'Association Interconsulaire
Sarah GENTIL
13 - Tourisme - International - Office de Tourisme - Maison de l'Email - Maison du Limousin - Conventions et subventions 2016
Philippe PAULIAT-DEFAYE