Séance du 21 novembre 2014
Attente
Attente
Ouverture de la séance
Faits marquants
Ordre de passage des groupes
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
Remplacement à la commission permanente
CR 91-14 : Compte rendu sur l'usage par le président de la délégation pour signer les marchés dont le montant est inférieur à 2 500 000 € HT et leurs avenants en application de l'article l. 4231-8 du CGCT et de celle pour ester en justice en application de l'article l.4231-7-1 du CGCT - Novembre 2014
CR 92-14 : Désignation des représentants du Conseil régional dans divers organismes - Novembre 2014
Questions orales
SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE - Finances et de la contractualisation
attente
CR 83-14 : Diverses dispositions d'ordre budgétaire et financier
CR 84-14 : Orientations budgétaires pour 2015
Pause djeuner
CR 93-14 : Modulations des fractions régionales de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour 2015
CR 94-14 : Autorisation du président à signer une enveloppe pluriannuelle de prêt avec la banque européenne d'investissement (BEI)
CR 96-14 : Attribution à la SAERP par la Région d'une avance en compte courant d'associés
COMMUNICATION - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la situation et la gestion financières de la Région d'Ile-de-France depuis 2007
SECTEUR PRESENTE PAR Mme THIS SAINT-JEAN - Enseignement supérieur, recherche
CR 88-14 : 1. La bibliothèque universitaire du XXIème siècle - concours d'idées 2. soutien au dispositif : « partenariat institutions-citoyens pour la recherche et l'innovation » (PICRI) : appel à projets 2014 - affectation complémentaire
attente
SECTEUR PRESENTE PAR Mme BORD - Personnel, administration générale et marchés publics
CR 95-14 : Avenant n °1 au protocole relatif à l'organisation des élections professionnelles 2014
SECTEUR PRESENTE PAR M. SERNE - Transports et mobilités
CR 63-14 : Aides régionales au financement des déplacements en transports en commun : action régionale d'aide au financement des déplacements des personnes les plus modestes en Île-de-France et aide régionale en faveur des jeunes pour leur faciliter l'utilisation des transports en commun
SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO - Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux
SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO - Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux
CR 76-14 : Chartes Île-de-France 2030 : contrat aménagement-transport pour le territoire de la ligne 11
SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER - Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap
CR 72-14 : Formations sanitaires et sociales dispositif-cadre pour le soutien régional : - à l'investissement immobilier et à l'équipement dans les centres de formation en travail social - à l'équipement des centres de formation paramédicale et maà¯eutique
CR 73-14 : Formations sanitaires et sociales - Conventions d'objectifs et de moyens pour les centres de formation paramédicaux, maà¯eutiques et en travail social
Attente
SECTEUR PRESENTE PAR M. Aà?T - Délégué spécial à la responsabilité sociétale et à la modernisation de l'action publique régionale
COMMUNICATION - Rapport annuel du délégué spécial auprès du président pour la responsabilité sociétale et la modernisation de l'action publique régionale
Pause diner
SECTEUR PRESENTE PAR Mme RUFET - Environnement, agriculture, énergie
CR 77-14 : Stratégie régionale pour une agriculture durable et de proximité en Île-de-France
SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY - Culture
CR 85-14 : Aides régionales au cinéma et à l'audiovisuel - fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles - quatrième affectation 2014 - changement de bénéficiaire - désaffectations
SECTEUR PRESENTE PAR M. MAUREL - Formation professionnelle, apprentissage, alternance et emploi
CR 89-14 : Décentralisation de la formation professionnelle : clarifier les compétences de la Région pour en simplifier l'accès
VOEUX PRESENTES PAR LES GROUPES - au titre de l'article 7.2 du règlement intérieur
Groupe EELV
Groupe PSR et app
Groupe UDI
Fin de séance