Séance du 19 et 20 juin 2014
Attente
Ouverture de séance
Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 13 et 14 février 2014
Faits marquants
Ordre de passage des groupes
Questions orales
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
CR 52-14 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - Juin 2014
Remplacement à la commission permanente
CR 49-14 : Compte rendu sur l'usage par le président de la délégation pour signer les marches dont le montant est inferieur a 2 500 000 euros HT et leurs avenants en application de l'article l. 4231-8 du CGCT de celle pour ester en justice en application de l'article l.4231-7-1 du CGCT et de celle pour signer les baux et leurs avenants en application de l'article l.4221-5-5 du CGCT - juin 2014
SECTEUR PRESENTE PAR Mme de la GONTRIE - Finances et de la contractualisation
Attente
CR 41-14 : Compte administratif 2013.
PauseDejeuner
SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON
CR 46-14 : Modernisation de l'action publique régionale : expérimentation de l'allègement des procédures de versement des subventions
COMMUNICATION AVEC DEBAT relative à la reforme territoriale et à la participation de la Région aux travaux de préfiguration de la métropole du Grand Paris
SECTEUR PRESENTE PAR M. SERNE - Transports et mobilités
Attente
CR 36-14 : Présentation du projet de plan de déplacements urbains d'Île-de-France (PDUIF) pour approbation
CR 37-14 : Rapport cadre pour l'actualisation du plan d'action régional en faveur de la mobilité durable
SECTEUR PRESENTE PAR Mme RUFET - Environnement, agriculture, énergie
CR 32-14 : Arrêt du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et de travaux publics et de son rapport environnemental associé
CR 33-14 : Protocole d'accord Etat - Région - ADEME : déclinaison francilienne du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH). Ajustements des critères d'éligibilité aux aides régionales de la politique énergie climat relatives aux : - copropriétés ; - au soutien aux collectivités s'engageant dans un service local d'intervention pour la maitrise de l'énergie (SLIME). Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI) auprès des établiss
Fin
Suspension de séance