Séance du 13 et 14 février 2014

Attente début

Ouverture de séance

Approbation du procès verbal de la séance plénière du 18 - 19 et 20 décembre 2013

Faits marquants

Ordre de passage des groupes

SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON

CR 22-14 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - février 2014

Suspension 5min

SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU - Développement économique, nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)

CR 03-14 : Mise en oeuvre de la SRDEI : création de Paris Région entreprises

Pause méridienne

SECTEUR PRESENTE PAR M. SERNE - Transports et mobilités

CR 14-14 : Politique régionale en faveur du développement des nouveaux véhicules urbains (NVU)

SECTEUR PRESENTE PAR Mme RUFET - Environnement, agriculture, énergie

Attente

CR 08-14 : Autorité de gestion du fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) 2014-2020

CR 12-14 : Convention quinquennale d'objectifs et de moyens entre la Région Île-de-France et l'Agence des Espaces Verts fixant les orientations prioritaires en matière d'espaces verts, naturels et agricoles et les obligations réciproques pour la période 2014-2018 Périmètre régional d'intervention foncière des Buttes du Parisis - recours a la procédure de déclaration d'utilité publique sur la commune de Cormeilles-en-Parisis (95)

CR 16-14 : Stratégie de développement de la méthanisation en Île-de-France

CR 18-14 : Création et adhésion au syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine de Pierrelaye- Bessancourt autour d'un projet de nouvelle forêt (SMAPP)

SECTEUR PRESENTE PAR Mme SABBAN - Personnel, administration générale et marchés publics

Attente

CR 01-14 : Création d'une association pour mutualiser les projets informatiques communs à  plusieurs Régions

Attente

SECTEUR PRESENTE PAR Mme COSSE - Logement, habitat, action foncière

CR 09-14 : Diverses mesures en faveur du logement

SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY - Culture

CR 10-14 : Aides régionales au cinéma et à  l'audiovisuel. Perfectionnement du dispositif d'aide à  l'écriture de scenarios

CR 20-14 : Avenant à  la convention constitutive du GIP Port-Royal des Champs

Attente

SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER - Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap

Attente

CR 11-14 : Agenda 22 du Conseil régional Île-de-France - Plan régional pour l'égalité entre personnes en situation de handicap(s) et personnes valides

SECTEUR PRESENTE PAR M. MAUREL - Formation professionnelle, apprentissage, alternance et emploi

CR 05-14 : Pour une politique d'apprentissage réactive et qualitative : - poursuite du dispositif EVOA - renforcement du soutien aux développeurs de l'apprentissage - réforme de la prime régionale aux employeurs d'apprentis

CR 17-14 : Soutien à  l'association régionale des missions locales

Fin J1

FIN