M. le Maire
Ouverture de séance
Présentation du Crédit Municipal
Communication
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 14ème partie.
Délibération 2016/41
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Cession à Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux détenues par la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/42
Cession de l'emprise foncière sise 26 rue Arago à Bordeaux. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/43
Transfert de propriété à titre gratuit des centres de propreté au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation.
Délibération 2016/44
Création du service commun des Archives. Conventions de création du service commun et signature des contrats d'engagement. Décision. Autorisation
Délibération 2016/45
Convention de mise à disposition au profit de la Ville de Bordeaux du bâtiment appartenant à Bordeaux Métropole, situé 28/30 avenue du Docteur Schinazi à Bordeaux, dans le cadre de la création du service commun des Archives. Autorisation de signer.
Délibération 2016/46
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Délibération 2016/47
Eléments de rémunération. Régimes indemnitaires. Avantages acquis. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/48
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
Délibération 2016/49
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation. Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature
Délibération 2016/50
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
Délibération 2016/51
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Bibliothèque. Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents à haute valeur patrimoniale entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Bordeaux. Convention. Signature. Autorisation
Délibération 2016/52
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2016. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation
Délibération 2016/53
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/54
Musée des Beaux-Arts . Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle. » (sans débat)
Délibération 2016/55
Musée des Beaux-Arts Exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle. » Vente de catalogues et produits dérivés. Tarifs. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/56
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le musée d'Aquitaine et la Compagnie Viking Catering AG. Autorisation.
Délibération 2016/57
Tremplin des 2 Rives 2016. Mécénat. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/58
Opération Week End Musées Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/59
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Convention pour l'accueil du personnel de Bordeaux Métropole pour la restauration dans les clubs seniors au 1er janvier 2016. (sans débat)
Délibération 2016/60
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention. (sans débat)
Délibération 2016/61
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2016. Autorisation de signer les conventions. (sans débat)
Délibération 2016/62
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil de jeunes enfants. (sans débat)
Délibération 2016/63
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Dossier de demande d'autorisation d'exploiter. Bordeaux Métropole. Atelier de Carrosserie peinture rue Achard à Bordeaux. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2016/64
Convention Ville/Métropole pour participation financière à l'achat d'horodateurs. Pour autorisation.
Délibération 2016/65
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Ecole Maternelle Clos Montesquieu. Convention.
Délibération 2016/66
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème trimestre année scolaire 2015-2016. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/67
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la ville de Bordeaux. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/68
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Cité du Vin. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.
Délibération 2016/69
Cité du vin. Avenant au marché d'Assistance à Maîtrise d'ouvrage. Autorisation
Délibération 2016/70
Cité du Vin. Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier. Avenant au marché. Autorisation
Délibération 2016/71
Cité du Vin. Avenants aux marchés de productions audiovisuelles et multimédias Autorisation
Délibération 2016/72
Réhabilitation de la Salle des Fêtes du Grand Parc. Approbation de l'avant projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/73
Réalisation d'un agenda municipal Culture, Sport et Loisirs. Signature du marché. Autorisation.
Délibération 2016/74
Muséum d'histoire naturelle. Marchés de travaux. Lots construction muséographique. Eclairage. Conception graphique. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/75
Fourniture de produits et matériels spécifiques utilisés pour l'enlèvement des graffitis et pour la protection des supports. (sans débat)
Délibération 2016/76
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/77
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2016/78
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/79
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/80
AGORA 2017. Vente d'ouvrages. Fixation de tarifs. Encaissement de recettes. (sans débat)
Délibération 2016/81
AGORA 2017. Convention avec l'institut français de Géorgie. Signature. Autorisation de versement. (sans débat)
Délibération 2016/82
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
Attribution de subventions. Demande d'autorisation. Opération Evènement et Innovation.
Délibération 2016/83
M. le Maire
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2014/177 du 4 avril 2014. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte rendu au Conseil Municipal. (sans débat)
Délibération 2016/84
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2015 et le 31 décembre 2015.
Délibération 2016/85