Monsieur le Maire
Ouverture de séance
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Convention de mise à disposition de Bordeaux Métropole de divers bâtiments municipaux dans le cadre de la mutualisation des services. Autorisation de signer.
Délibération 2016/1
Opération Emile Counord, avenant aux baux emphytéotiques et nouveau bail emphytéotique consenti à Incité. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/2
Acquisition du terrain situé à l'angle des rues François Daunes et de Doumerc. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/3
Ensemble immobilier situé 71 rue du Loup, désaffectation, déclassement et mise en vente par appel d'offre sur internet. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/5
Cession, à la Commune de Cenon, de parcelles situées dans le parc du domaine du Loret. Décision. Autorisation.
Délibération 2016/6
Versement des participations financières relatives à l'appel à projet Bordeaux UEFA EURO 2016.
Délibération 2016/7
Convention pour recouvrement de la taxe de séjour résiduelle 2015 par Bordeaux Métropole et reversement aux comptes de la Ville de Bordeaux. (sans débat)
Délibération 2016/8
Protocole transactionnel. Travaux de désamiantage. (sans débat)
Délibération 2016/9
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
Délibération 2016/10
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Convention de partenariat financier entre la Ville de Bordeaux et le Commissariat Général à l'Egalité des territoires Adoption. Autorisation.
Délibération 2016/11
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/12
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Aide à la Création. Autorisation
Délibération 2016/13
Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/14
Musée des Beaux-Arts. Conventions de partenariats et de mécénats dans le cadre de l'exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle ». Signatures. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/15
Bibliothèque. Règlement intérieur.
Délibération 2016/16
Bibliothèque. Vente de documents exclus des collections en 2016. (sans débat)
Délibération 2016/17
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Direction Générations Seniors et Autonomie. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation
Délibération 2016/18
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants. (sans débat)
Délibération 2016/19
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Vidéo Protection Place des Quinconces. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2016/20
Création d'une taxation au titre de l'occupation du domaine public pour le stationnement des véhicules de livraison à 2 roues motorisés.
Délibération 2016/21
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
Financement de la première phase du projet de rénovation/développement du Parc des Expositions. Décision.
Délibération 2016/22
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Palais des Sports. Travaux de réhabilitation. Avenant au marché de travaux. Autorisation
Délibération 2016/23
Cité du Vin. Avenant au marché de maîtrise d'euvre M110266. Autorisation
Délibération 2016/24
Cité du Vin. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
Délibération 2016/25
Cité du Vin. Avenants aux marchés de productions multimédia. Autorisation
Délibération 2016/26
Cité du Vin. Lot 26. Mobilier de commerce. (sans débat)
Délibération 2016/27
Ecole maternelle Fieffé et école maternelle Pins Francs. Réhabilitation. Mission de maîtrise d'euvre technique (CVC, électricité). Approbation de l'avant-projet définitif. Signature de l'avenant n° 1. Autorisation.
Délibération 2016/28
Maintenance des ventilations mécaniques contrôlées et nettoyage pour les services et établissements de la Ville et du CCAS de Bordeaux. (sans débat)
Délibération 2016/29
Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement des bâtiments de la Ville et du CCAS de Bordeaux. Lot 16.1 : plomberie/chauffage/climatisation Culture/Administration tertiaire/CCAS/Education 1. Signature du marché. (sans débat)
Délibération 2016/30
Collecte des déchets fermentescibles des établissements communaux. Marché 2014-258 passé avec la Société Veolia. Avenant N°1. (sans débat)
Délibération 2016/31
Activité centre d'appels et assistance. Marché 2014-423. Avenant n° 1. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/32
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2015. Information. (sans débat)
Délibération 2016/33
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Information.
Délibération 2016/34
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Reconstruction du bateau « Le Petit Mousse » destiné à naviguer sur le plan d'eau du Jardin Public par l'association « Va Petit Mousse ». Convention de partenariat.
Délibération 2016/35
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
BORDEAUX. ZAC Bastide Niel. Programme des équipements publics. Décision. Autorisation
Délibération 2016/36
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour l'aménagement de la Place Gambetta. Autorisation. Signatures.
Délibération 2016/37
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2016/38
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat
Délibération 2016/39
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision. (sans débat)
Délibération 2016/40
Question de Monsieur Pierre HURMIC, Conseiller municipal
Question
L'avenir du Lycée Horticole de Bordeaux