Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants (Sans débat)
Délibération 2015/659
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles (Sans débat)
Délibération 2015/660
Convention d'objectifs et de financement 2015-2018. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde (Sans débat)
Délibération 2015/661
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la Prestation de Service Unique pour les établissements d'accueil des enfants de 0 à 6 ans. Autorisation de signer (Sans débat)
Délibération 2015/662
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
Ouverture des commerces alimentaires le dimanche pour l'année 2016 . Avis.
Délibération 2015/705
Exploitation du marché des Capucins et de son parc de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2014. Information du conseil municipal.
Délibération 2015/706
Délégation de Madame Florence FORZY-RAFFARD, Conseiller municipal délégué
Relation franco-allemande : subventions à des partenaires bordelais. Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2015/704
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/698
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/699
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/700
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2015/701
INCITE. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2014. Information.
Délibération 2015/702
Bordeaux Métropole Aménagement (BMA).Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2014.Information
Délibération 2015/703
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2016. Convention d'objectifs. Adoption (Sans débat)
Délibération 2015/697
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
Projets associatifs à l'International. Appels à projet co-développement 2015 et Soutien aux associations bordelaises. Autorisation.Décision. (Sans débat)
Délibération 2015/696
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association "Le Jardin du Noviciat" pour la gestion et l'animation du jardin partagé du Noviciat dans le quartier Sainte-Croix (Sans débat)
Délibération 2015/695
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Fourniture et prestations de mise en ¿uvre d'un système de gestion des services à la Famille, Petite Enfance, Education, Enfance, et de son portail associé. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/686
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/694
Transfert des marchés conclus avec les sociétés ECCTA et SECOTRAP à la société VERDI Bâtiment Sud Ouest suite à une fusion-absorption. Avenants. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/693
Transfert de prestations et modification du groupement au sein du marché n°2012-514 conclu avec le groupement François GUIBERT-ECCTA BET, IDB acoustique, ANTON OLANO et L7sport. Avenant. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/692
Fourniture de la prestation Hello Lamp Post dans le cadre de l'organisation de la cinquième édition de la Semaine Digitale de Bordeaux. Marché droits exclusifs. (Sans débat)
Délibération 2015/691
Marché public de performance énergétique (MPPE) des installations techniques des bâtiments de la ville de Bordeaux, de la Régie de l'Opéra et du CCAS. Avenants aux marchés des Lots: I,II,V,VI et VII. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/690
Réalisation d'études ergonomiques des services pour les personnels bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/689
Acquisition de tickets restaurant. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Régie personnalisée Opéra National de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/688
Entretien, nettoyage des locaux, des vitres et fournitures de consommables pour les sanitaires des bibliothèques. Signature du marché. (Sans débat)
Délibération 2015/687
Réalisation, mise en ¿uvre et maintenance d'un outil numérique éducatif autour de la collection du CAPC Musée d'Art Contemporain de la Ville de Bordeaux en lien avec les activités proposées au public scolaire. Signature du marché. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/677
Cité du Vin. Lot 27 Equipement des cuisines et Lot 29 Agencement Menuiserie des bars (Sans débat)
Délibération 2015/685
Cité du vin. Avenants aux marchés de productions audiovisuelles et multimédia. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/684
Cité du Vin. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/683
Maintenance du progiciel Nrgie Recav Web. Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/682
Maintenance des sources d'alimentations électriques pour les services et établissements de la Ville, de l'Opéra national et du CCAS de Bordeaux (Sans débat)
Délibération 2015/681
Maintenance des équipements de cuisine pour les services et établissements de la Ville et du CCAS de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/680
Maintenance et évolution du logiciel Rhapsodie de Gestion pédagogique du Conservatoire. Signature du marché. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/679
Maintenance et évolution du logiciel Nrgie Recav Web. Gestion comptable des régies de recette et d'avance. Marché négocié. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/678
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Opération de médiation et d'animation à l'école élémentaire Labarde. Autorisation d'une subvention à l'association Régie de Quartier Habiter Bacalan. (Sans débat)
Délibération 2015/673
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association.
Délibération 2015/674
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/675
Evaluation scientifique du plan E-Education de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature. Avenant (Sans débat)
Délibération 2015/676
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des sites de stationnement public de proximité " Allées de Chartres / Bristol", "Victor Hugo" et "Alsace Lorraine". Avenant n°2 au contrat d'affermage du 15 mars 2013. Modification des tarifs du parking Victor Hugo et du parc de stationnement Allées de Chartres / Bristol. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/663
Convention de construction et d'exploitation d'un parking souterrain sur le site sis Place des Grands Hommes. Avenant n°10 au cahier des charges de la convention de concessiondu 14 juin 1998. Modification des tarifs. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/664
Grille des tarifs 2016 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation
Délibération 2015/665
Tarification du stationnement sur voirie. Modification.
Délibération 2015/666
Prestations de dératisation. Désinsectisation. Désinfection. Tarifs 2016. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/667
Fonds d'Investissement des Quartiers 2015. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement.
Délibération 2015/668
Fonds d'Investissement des quartiers 2015. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement. Annulation.
Délibération 2015/669
Fonds d'Investissement des Quartiers 2015. Quartier Nansouty - Saint Genès. Subvention d'équipement.
Délibération 2015/670
Rue Jean Hameau. Co-maîtrise d'ouvrage pour l'enfouissement de réseaux. Convention. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/671
Société « Gestion électronique de régulation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports » (GERTRUDE). Rapport de gestion et financier de l'exercice 2014. Information (Sans débat)
Délibération 2015/672
Monsieur le Maire
Ouverture de la séance
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Approbation du plan d'actions 2015-2017. "Bordeaux Générations Seniors"
Délibération 2015/653
Contrat local de santé Campagne 2015. Financement par l'ARS de l'action "Renforcer les actions de prévention des nuisances sonores et risques auditifs auprès des enfants et adolescents scolarisés sur Bordeaux". Convention. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/654
Contrat local de santé. Promotion de la santé. Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2016. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/655
Santé Scolaire. Action sur le développement durable empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et Le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/656
Santé scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et L'Union Départementale des sapeurs pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/657
Education de la Santé. Thème "Prévention sur les risques des accidents domestiques". Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix Rouge Française et la Prévention MAIF. (Sans débat)
Délibération 2015/658
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation
Délibération 2015/642
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Fonds de Soutien à l'Innovation et autres attributions. Autorisation
Délibération 2015/643
Accueil à Bordeaux du Forum d'Avignon. Subvention. Autorisation
Délibération 2015/644
Réalisation du Compagnon de Visite. Demande de cofinancement FEDER. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/645
Semaine Digitale. Attribution de subventions. Autorisation.
Délibération 2015/646
Rock School Barbey. Subvention d'équipement à l'association Parallèles Attitudes Diffusion. Autorisation. Décision (Sans débat)
Délibération 2015/647
CAPC musée d'art contemporain. Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Boîtes //Expos numériques. Catalogue de l'exposition Andrée Putman. Titre de recettes. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/648
CAPC musée d'art contemporain. Exposition L'éternel dans l'instant. Edition du catalogue. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/649
CAPC musée d'art contemporain. Commande artistique « Tramway » et « Garonne ». Convention de mise à disposition de service ascendante entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2015/650
Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat avec le Château Kirwan dans le cadre de l'exposition "Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle". Autorisation. Signature (Sans débat)
Délibération 2015/651
Musée d'Aquitaine. Exposition itinérante de valorisation des fouilles archéologiques du chantier de la LGV SEA Tours-Bordeaux.
Délibération 2015/652
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/639
Prix de l'Initiative 2015. Subventions. Adoption. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/640
Opération Pique-Niques 2015. Association des Centres d'Animation de Quartiers. Associations de Quartiers. Comités de Quartiers. Subvention. Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/641
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Convention territoriale globale entre la ville de Bordeaux et la caisse d'allocations familiales de la Gironde.
Délibération 2015/634
Pacte de cohésion sociale et territoriale. Subventions de fonctionnement. Programmation 2016. Autorisation. Décision.
Délibération 2015/635
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 26 logements avenue des Quarante Journaux et avenue Marcel Dassault à Bordeaux. Îlot A1.1 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/636
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 69 logements rue des Hollandais à Bordeaux. Îlot A2.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/637
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 20 logements sur le site de Santé Navale à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/638
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Modalités de transfert des agents de la commune de Bordeaux dans le cadre des transferts de compétence et de la clarification de l'exercice des missions propreté, mobilier urbain et plantations sur voirie - Décision. Autorisation
Délibération 2015/624
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions. (Sans débat)
Délibération 2015/633
Crédit Municipal de Bordeaux. Projet d'acquisition de locaux à Belfort et d'emplacements de stationnement à Bordeaux. Information. (Sans débat)
Délibération 2015/632
Contrat de partenariat de la Cité municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2014. Présentation au Conseil municipal.
Délibération 2015/631
Adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour " le socle commun". Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/630
Modalités d'indemnisation des astreintes et des interventions en astreintes. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/629
Indemnités de déplacement temporaire. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/628
Avenant à la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/627
UEFA 2016. Convention de mise à disposition de services de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un dispositif d'accompagnement administratif, technique et logistique. Décision. Autorisation
Délibération 2015/626
Mise à disposition de service ascendante entre la Commune de Bordeaux (CAPC musée d'art contemporain) et Bordeaux Métropole (Mission Commande Artistique). Décision. Autorisation
Délibération 2015/625
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
Délibération 2015/615
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Délibération 2015/623
Archives municipales. Mécanismes de financement de la mutualisation. Décision. Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/622
Subventions versées à divers organismes par la Ville de Bordeaux - Conventions de partenariat. Décision.Autorisation (Sans débat)
Délibération 2015/621
Transfert du Restaurant Alfred Daney à Bordeaux Métropole. Clôture de la sous régie de recette. Décision. (Sans débat)
Délibération 2015/620
Transfert de propriété à titre gratuit des locaux situés 12 cours du XXX Juillet, abritant l'office de Tourisme, au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/619
Transfert de propriété à titre gratuit des locaux situés 166-168 cours de l'Argonne, abritant l'Université, au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation.
Délibération 2015/618
Immeubles communaux, bail emphytéotique administratif au profit de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.
Délibération 2015/617
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC). Rapport du 17 novembre 2015. Autorisation. Décision
Délibération 2015/616
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2015/614
M. le Maire
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 13ème partie.
Délibération 2015/613
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Budget primitif 2016
Délibération 2015/612